March 9, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d’adopter l’ordre du jour de la présente séance avec les modifications suivantes
   • · Motion 2 added: d’approuver les procès-verbaux de la séance extraordinaire du 4 février 2026 et de la séance ordinaire du 9 février 2026.
   • · Motion 3 added: QUE le conseil de la Ville de Princeville s'engage à participer au projet d’entente intermunicipale relative à la fourniture de services de gestion documentaire; QUE le conseil accepte d’assumer une partie des coûts, à savoir l’apport mini…
   • · Motion 4 added: d’approuver la politique encadrant les questions anticipées des citoyens.
   • · Motion 5 added: QUE la Ville de Princeville joigne le Regroupement d’assurances de l’UMQ, à titre de municipalité participante, en vue de l’octroi d’un contrat d’assurance pour la protection de la réputation des élues, élus et hauts fonctionnaires contre …
   • · Motion 6 added: de ratifier les dépôts salaires et les chèques fournisseurs suivants
   • · Motion 7 added: d’approuver les comptes suivants et d’en autoriser le paiement
   • · Motion 8 added: D’AUGMENTER le montant maximal de l’emprunt temporaire autorisé à la Caisse Desjardins de l’Érable de Princeville, le portant de 1 000 000 $ à 2 500 000 $ pour le paiement des dépenses d’administration courante pour l’année 2026 ; D’AUTORI…
   • · Motion 9 added: que la greffière soit autorisée à entreprendre les procédures légales pour recouvrer les sommes dues en arrérages des clients suivants
   • · Motion 10 added: de radier les frais d’intérêts supplémentaires de 17,90 $, plus les taxes applicables, pour le paiement mentionné.
   • · Motion 11 added: d’autoriser la trésorière à verser la somme de 174,54 $, représentant les profits nets amassés lors de la vente d’alcool lors des matchs du Titan de Princeville pendant la saison régulière.
   • · Motion 12 added: d’autoriser la trésorière à payer la facture émise par le Réseau Biblio CRSBP daté du 26 janvier 2026 au montant de 18 286,22 $ plus les taxes applicables.
   • · Motion 13 added: d’autoriser la trésorière à payer la facture émise par la MRC de L’Érable le 31 décembre 2025 concernant le service des premiers répondants au montant de 33 707,24 $.
   • · Motion 14 added: de verser la somme de 216,63 $ à la Société d’horticulture de Princeville pour La Foire Bière Bouffe et Culture
   • · Motion 15 added: d’autoriser le prolongement du contrat de madame Annie Lemay jusqu’en octobre 2026, de modifier ses tâches et le titre de poste pour adjointe administrative – soutien à l’urbanisme et à la réception.
   • · Motion 16 added: que le conseil autorise Caroline Lelièvre, directrice des communications et des relations avec les citoyens, à participer au congrès de l’Association des communicateurs municipaux qui aura lieu à Montréal du 6 au 8 mai 2026.
   • · Motion 17 added: que le conseil autorise Antoine Rioux, adjoint à la gestion documentaire, à participer au congrès de l’Association des archivistes du Québec qui aura lieu à Montebello du 11 au 13 mai 2026.
   • · Motion 18 added: que le conseil autorise Alicia Boutin, directrice des ressources humaines à participer au congrès des Gestionnaires en ressources humaines des municipalités du Québec (GRHMQ) qui aura lieu à Rivière-du-Loup du 10 au 12 juin 2026.
   • · Motion 19 added: que le conseil autorise Dominic Doucet, Directeur général, à participer au congrès de l’Association des directeurs généraux municipaux du Québec qui aura lieu à Saint-Hyacinthe du 10 au 12 juin 2026.
   • · Motion 20 added: que le conseil autorise les élus de la Ville de Princeville, Dominic Doucet, Directeur général, et Caroline Lelièvre, Directrice des communications et relations avec les citoyens, à participer au congrès de l’Association des directeurs gén…
   • · Motion 21 added: que le comité soit formé ainsi : Catherine Beaudoin, Danis Beauvillier, Josée Cadieux, Caroline Lelièvre, Gabriela Helbling, Deven Lavigne, Hélène Croteau, Chantal Ayotte
   • · Motion 22 added: que le conseil autorise Michel Carignan, directeur du service de l’urbanisme à participer au congrès 2026 de la COMBEQ qui aura lieu à La Malbaie 16 au 18 avril 2026.
   • · Motion 23 added: d’accorder le contrat d’enlèvement des résidus verts à Gaudreau Environnement inc.
   • · Motion 24 added: que la Ville de Princeville adopte une politique de partage des coûts de branchement pour les terrains adjacents au Faubourg des Prés
   • · Motion 25 added: d’autoriser la trésorière à acquitter la facture de Compteurs d’eau du Québec d'une somme de 5 595,46 $ plus les taxes applicables pour l’achat de compteurs d’eau
   • · Motion 26 added: que la Ville de Princeville : Accepte l’offre de services de l’Union des municipalités du Québec aux municipalités du Groupe de gestion UMQ; Autorise l’UMQ à déléguer par contrat la fourniture des services décrits à l’Offre de services à u…
   • · Motion 27 added: que soit adopté le Règlement 2026-495 sur les projets de particuliers de construction de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) (PRU-2601).
   • · Motion 28 added: que soit adopté le Règlement 2026-496 modifiant le règlement no 2011-190 sur les permis et certificat (PRU-2602)
   • · Motion 29 added: que soit adopté le Règlement 2026-497 modifiant le règlement de zonage 2017-316 (PRU2-2504).
   • · Motion 30 added: que soit adopté le Règlement 2026-498 modifiant le règlement de zonage no 2017-316 (PRU2-2506)
   • · Motion 31 added: d’accepter, pour la propriété située au 290 rue Saint-Jacques Est la demande de dérogation mineure présentée par Monsieur Yves Drolet représentant l’entreprise C.B.R. Laser inc.
   • · Motion 32 added: d’accepter, pour la propriété située au 152-154 rue Saint-Jacques Ouest la demande de dérogation mineure présentée par Gestion Ianik Durocher inc.
   • · Motion 33 added: d’accepter, pour la propriété située au 110 Place Brassard la demande de dérogation mineure de Monsieur Sylvain Patry et de Madame Liette Côté
   • · Motion 34 added: d’autoriser le directeur général, Dominic Doucet, ou le directeur du service de l’urbanisme, Michel Carignan, ou la greffière, Alexandra Gagné, à signer les promesses de vente de terrains résidentiels du développement du Faubourg des Prés
   • · Motion 35 added: D’autoriser le directeur général, Dominic Doucet à signer la promesse d’achat du terrain au montant de 21 199,49$, plus les taxes applicables, ainsi que tous documents reliés à l’achat de terrain. D’autoriser le directeur général, Dominic …
   • · Motion 36 added: que le maire et le directeur général soient autorisés à signer cette promesse d’achat, l’acte de vente à intervenir entre les parties ainsi que tous documents relatifs à la vente de ce terrain
   • · Motion 37 added: D’ACCEPTER le décompte progressif no. 1 pour les travaux susmentionnés ; D’AUTORISER la trésorière à effectuer le paiement de 238 335,05 $, plus les taxes applicables, à T.G.C. inc. pour ledit décompte progressif no. 1
   • · Motion 38 added: d’autoriser la dépense de 3 082,76$ en honoraires supplémentaires à Avizo Experts-Conseils inc. pour le projet mentionné en rubrique
   • · Motion 39 added: d’accepter l’offre de Les Services EXP inc. au montant de 71 265,00 $ plus les taxes applicables
   • · Motion 40 added: que la municipalité de Princeville reconnaisse officiellement a) les bibliothèques publiques comme des lieux reflétant la diversité des points de vue, b) l’expertise du personnel des bibliothèques publiques pour gérer la sélection et la di…
   • · Motion 41 added: d’adopter la politique suivante en matière d’accès aux services des loisirs de Victoriaville
   • · Motion 42 added: d’autoriser le paiement de la facture de 180,58$ plus les taxes applicables pour permettre d’avoir accès à l’application
   • · Motion 43 added: QUE la Ville de Princeville appuie les demandes de l’UMQ en immigration
   • · Motion 44 added: d’octroyer la gratuité de la salle Pierre-Prince pour l’évènement qui aura lieu le 18 avril 2026.
   • · Motion 45 added: d’octroyer la gratuité de la salle Pierre-Prince pour l’événement qui aura lieu le 3 avril 2026.
   • · Motion 46 added: de verser une aide financière de 250$ à la Chorale les Amis de l’art de Princeville.
   • · Motion 47 added: que la séance soit levée.
   • · Attendance added: Catherine Beaudoin (present)
   • · Attendance added: Raphaël Guérard (present)
   • · Attendance added: Danis Beauvillier (present)
   • · Attendance added: Serge Bizier (present)
   • · Attendance added: Josée Cadieux (present)
   • · Attendance added: Claude Côté (present)
   • · Attendance added: Dominic Doucet (present)
   • · Attendance added: Alexandra Gagné (present)