January 12, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d’adopter l’ordre du jour de la présente séance avec les modifications suivantes
   • · Motion 2 added: d’approuver les procès-verbaux des séances ordinaires du 08 décembre 2025 et du 15 décembre 2025, de la séance du budget du 15 décembre 2025 et de la séance extraordinaire du 17 décembre 2025.
   • · Motion 3 added: de modifier la résolution 25-11-378 en ajoutant le paragraphe suivant : QUE le maire suppléant puisse agir comme substitut du maire à la MRC lors du conseil des maires, en cas d’absence de ce dernier.
   • · Motion 4 added: QUE la Ville de Princeville prenne acte des conditions déposées par l’assureur BFL CANADA relativement au portefeuille d’assurances responsabilité (Bloc B) pour le terme du 1er janvier 2026 au 1er janvier 2027 pour un montant total de 54 7…
   • · Motion 5 added: d’autoriser l’Union des municipalités du Québec à procéder aux versements du reliquat dudit fonds de garantie aux membres du regroupement Estrie dans les mêmes proportions que ceux-ci y ont contribué lors de sa constitution.
   • · Motion 6 added: QUE la Ville de Princeville octroie une aide financière d’un montant de 72 000 $ en 2026 pour le projet de réfection de la cour d’école secondaire Sainte-Marie à Princeville; QUE cette aide financière soit spécifiquement allouée aux travau…
   • · Motion 7 added: de ratifier les dépôts salaires et les chèques fournisseurs suivants
   • · Motion 8 added: d’approuver les comptes suivants et d’en autoriser le paiement
   • · Motion 9 added: de verser une aide financière de 662,13$ à l’Activité éducative Un arbre, une vie et d’autoriser la trésorière à verser cette aide.
   • · Motion 10 added: de remplacer la résolution 25-01-011 en fixant, rétroactivement au 1er janvier 2026 les frais de déplacement des élus et employés municipaux à 0,6600$ du kilomètre parcouru avec leur véhicule personnel.
   • · Motion 11 added: d’affecter les crédits nécessaires en 2026 pour les dépenses incompressibles et les engagements suivants
   • · Motion 12 added: d'autoriser la trésorière à verser la somme de 425,37 $ représentant les profits nets provenant des ventes du bar amassées lors des matchs des Titans de Princeville.
   • · Motion 13 added: d'autoriser la trésorière à verser la somme de 819,26 $ représentant les profits nets provenant des ventes du bar amassées lors des matchs des Cobras de Princeville.
   • · Motion 14 added: d’autoriser la trésorière à transférer une somme de 26 000 $ à l’excédent affecté pour les projets en eau potable, et ce, à même le surplus non affecté afin d’augmenter ledit excédent affecté aux usagers des services en eau potable.
   • · Motion 15 added: de retenir l’offre de service de Sécuro Vision pour l’achat de lunettes de sécurité ajustées à la vue et d’autoriser la directrice des ressources humaines à signer cette dernière. QUE les sommes prévues à l’entente soient pourvues au budge…
   • · Motion 16 added: que le Conseil ratifie l’embauche des préposées au restaurant Laurence Tardif et Néva Tardif, en date du 15 décembre 2025
   • · Motion 17 added: d’autoriser le directeur du service des loisirs, des sports, de la culture et de la vie communautaire à procéder à l’embauche de Madame Yani Tull au poste de coordonnatrice au camp de jour, au sein du service des loisirs de la Ville de Pri…
   • · Motion 18 added: d’APPROUVER les dépenses d’un montant de 59 925,00$ relatives aux travaux d’amélioration et aux frais inhérents admissibles mentionnés au formulaire V-AF13, conformément aux exigences du ministère des Transports et de la Mobilité durable, …
   • · Motion 19 added: de ratifier une dépense de 15 554,75 $ plus taxes applicables, à Les Entreprises TREMA pour le balayage des rues en 2026-2027. D’autoriser la trésorière à payer cette dépense et que celle-ci soit financée à même les activités financières d…
   • · Motion 20 added: La Municipalité s’engage à respecter les modalités du Guide qui s’appliquent à elle; La Municipalité s’engage à être la seule responsable et à dégager le gouvernement du Canada et le gouvernement du Québec de même que leurs ministres, haut…
   • · Motion 21 added: d’autoriser la trésorière à procéder à la fermeture de cet excédent de fonctionnement affecté.
   • · Motion 22 added: d’appuyer la présente demande et de recommander à la Commission de protection du territoire agricole du Québec d’y faire droit.
   • · Motion 23 added: d’autoriser le directeur général, Dominic Doucet, et le maire, Raphaël Guérard, à signer l’entente et tout document en lien avec celle-ci; D’AUTORISER la trésorière à payer toutes dépenses en lien avec cette entente et que celle-ci soit fi…
   • · Motion 24 added: de reconnaitre que la bibliothèque Madeleine-Bélanger est désormais considérée comme une bibliothèque publique autonome.
   • · Motion 25 added: d’accepter la soumission de InLibro, spécialiste en technologies documentaires, pour le système intégré de gestion de la bibliothèque, pour un montant totalisant 26 366,10 $ plus les taxes applicables pour la première année et 8 100$ plus …
   • · Motion 26 added: d’octroyer un montant de 250 $ à l’Association régionale de loisir pour les personnes handicapées du Centre-du-Québec. QUE la trésorière soit autorisée à verser cette aide financière.
   • · Motion 27 added: d’octroyer la gratuité de la Salle Alphonse-Desjardins tous les lundis après-midi de 13h à 16h du 9 mars au 27 avril 2026 excluant le 6 avril 2026 et de fournir le matériel manquant pour les photocopies en noir et blanc pour la tenue de la…
   • · Motion 28 added: d’accorder 18 heures de glace gratuites au Club de patinage artistique de Princeville pour les Finales régionales de Patinage Star 2026 se déroulant les 24 et 25 janvier 2026.
   • · Motion 29 added: que la séance soit levée.
   • · Attendance added: Alexandre Roux (present)
   • · Attendance added: Claude Côté (present)
   • · Attendance added: Dominic Doucet (present)
   • · Attendance added: Alexandra Gagné (present)
   • · Attendance added: Raphaël Guérard (present)
   • · Attendance added: Catherine Beaudoin (present)
   • · Attendance added: Danis Beauvillier (present)
   • · Attendance added: Serge Bizier (present)
   • · Attendance added: Josée Cadieux (present)