June 2, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l’ordre du jour soit adopté tel que proposé.
   • · Motion 2 added: QUE le procès-verbal de la séance ordinaire du 5 mai 2026 soit adopté tel quel.
   • · Motion 3 added: D’adopter le règlement suivant : Voir le livre des règlements.
   • · Motion 4 added: QUE le conseil municipal approuve les dépenses et autorise les paiements et les écritures comptables correspondantes pour un montant total de 140 438,87 $.
   • · Motion 5 added: QUE le conseil municipal demande à la RBQ de modifier les dispositions encadrant la construction dans le domaine municipal afin : de permettre la construction selon les normes en vigueur lors de la conception du bâtiment; de maintenir les …
   • · Motion 6 added: QUE le conseil municipal appuie les démarches visant le rétablissement du Programme Petits établissements accessibles (PEA) afin de permettre aux municipalités, aux fabriques, aux organismes et aux autres gestionnaires de bâtiments communa…
   • · Motion 7 added: QUE le conseil municipal mandate madame Roxanne Morin, directrice générale, greffière-trésorière à préparer et lancer un appel d’offres public pour la réalisation du projet d’éclairage du parc municipal.
   • · Motion 8 added: QUE le conseil municipal autorise la location du bâtiment municipal situé au 155, route du Petit-Moulin à l’entreprise Les Constructions Plourde; QUE le conseil mandate madame Roxanne Morin, directrice générale, greffière-trésorière à négo…
   • · Motion 9 added: QUE le conseil municipal autorise la prolongation du contrat initial octroyé par la résolution 2025-12-229 à Les Entreprises Y. Lavoie pour la tonte de gazon; QUE cette prolongation couvre les années 2027 et 2028 aux prix indiqués dans le …
   • · Motion 10 added: QUE le conseil de la Municipalité de Saint-Bruno-de-Kamouraska autorise, de façon temporaire pour la saison 2026, la circulation des véhicules tout-terrain (VTT) sur les segments du rang Sainte-Barbe (1 km) et de la route Moreau (1,6 km), …
   • · Motion 11 added: QUE la Municipalité accepte la recommandation du CCU dans ce dossier.
   • · Motion 12 added: QUE le Conseil autorise la vente d’une parcelle de terrain à être lotie à partir du lot 5 727 390 d’une superficie d’environ 416,6 m2 pour la somme de 1 $; QUE cette vente soit conditionnelle à ce que l’acheteur assume la totalité des frai…
   • · Motion 13 added: QUE le conseil municipal autorise le dépôt de la demande de financement au Programme Nouveaux Horizons pour les aînés – Projets communautaires, et mandate madame Roxanne Morin, directrice générale, greffière-trésorière pour compléter et tr…
   • · Motion 14 added: QUE la Municipalité s’engage dans un partenariat avec l’Association du Club des Pif-Paf du Kamouraska dans le cadre de ses activités hivernales de financement; QUE la Municipalité s’engage à fournir les pièces justificatives requises afin …
   • · Motion 15 added: QUE la Municipalité accorde un don de 900 $ à l’école primaire afin de soutenir ses activités au cours de l’année scolaire. QUE cette somme soit puisée à même le budget prévu à cette fin. QUE la directrice générale soit autorisée à effectu…
   • · Motion 16 added: QUE la Municipalité adhère à Projektion pour l’année 2026 au montant de 50 $; QUE la directrice générale, greffière-trésorière soit autorisée à remplir le formulaire d’adhésion, à effectuer le paiement requis et à signer tout document rela…
   • · Motion 17 added: QUE la Municipalité accorde un don au Centre de mise en valeur des Opération Dignité pour l’année 2026 au montant de 50 $. QUE la directrice générale, greffière-trésorière soit autorisée à remplir le formulaire de don, à effectuer le paiem…
   • · Motion 18 added: QUE la séance soit levée à 20 h 10.
   • · Attendance added: Gilles Plourde (present)
   • · Attendance added: Julien Galarneau Allaire (present)
   • · Attendance added: Martin Landry (present)
   • · Attendance added: Véronique Caron (present)
   • · Attendance added: Enrico Frève (present)
   • · Attendance added: Julie Nadeau (present)
   • · Attendance added: Marie-Josée Caron (present)
   • · Attendance added: Roxanne Morin (present)
   • · Participation added: Gilles Plourde recuse