March 10, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l’ordre du jour soit adopté tel que proposé.
   • · Motion 2 added: QUE le procès-verbal de la séance ordinaire du 3 février 2026 soit adopté tel quel.
   • · Motion 3 added: QUE le présent Règlement portant le numéro 289-2026 soit adopté et qu’il décrète ce qui suit :
   • · Motion 4 added: QUE le conseil de la Municipalité de Saint-Bruno-de-Kamouraska renouvelle le forfait Entourage avec Numérique.ca pour une période de 1 an ; QUE le conseil autorise la dépense et le paiement au coût de 1 950 $ plus taxes ; QUE la directrice…
   • · Motion 5 added: QUE le conseil municipal autorise le renouvellement de l’adhésion de la direction générale à l’Association des directeurs municipaux du Québec pour l’année 2026. QUE le conseil municipal autorise le paiement du montant de 512 $ plus taxes,…
   • · Motion 6 added: QUE le Conseil de la Municipalité de Saint-Bruno-de-Kamouraska procède à la nomination de Madame Roxanne Morin au poste de directrice générale et greffière-trésorière de la Municipalité de Saint-Bruno-de-Kamouraska, aux conditions de trava…
   • · Motion 7 added: QUE le Conseil de la Municipalité de Saint-Bruno-de-Kamouraska autorise Madame Roxanne Morin à représenter la Municipalité de Saint-Bruno-de-Kamouraska et à signer tous les documents pertinents à ses nouvelles fonctions ; QUE le Conseil dé…
   • · Motion 8 added: QUE le Conseil de la Municipalité de Saint-Bruno-de-Kamouraska procède à l’embauche de madame Audrey Poirier à titre d’adjointe administrative à compter du 16 mars 2026, selon les conditions établies; QUE la directrice générale soit autori…
   • · Motion 9 added: QUE le Conseil de la Municipalité de Saint-Bruno-de-Kamouraska procède à l’embauche de madame Anne Desjardins à titre de technicienne comptable à compter du 10 mars 2026, selon les conditions établies; QUE la directrice générale soit autor…
   • · Motion 10 added: QUE le Conseil de la Municipalité de Saint-Bruno-de-Kamouraska procède l’embauche de monsieur Tobby Bergeron à titre de responsable des travaux publics, à compter du 11 mars, selon les conditions établies; QUE le Conseil autorise la direct…
   • · Motion 11 added: QUE le Conseil de la Municipalité de Saint-Bruno-de-Kamouraska approuve la mise à jour des signataires des chèques de la Municipalité en désignant monsieur Gilles Plourde, maire, madame Julie Nadeau, mairesse suppléante, madame Roxanne Mor…
   • · Motion 12 added: QUE le conseil de la Municipalité de Saint-Bruno-de-Kamouraska nomme madame Roxanne Morin, directrice générale, greffière-trésorière, administrateur principal et madame Anne Desjardins, technicienne comptable, comme substitut auprès de l’A…
   • · Motion 13 added: QUE le conseil municipal approuve les dépenses et autorise les paiements et les écritures comptables correspondantes pour un montant total de 71 611,62 $.
   • · Motion 14 added: QUE le conseil octroi le contrat pour les travaux de remplacement du ponceau sur la rivière Pivard, sous la route des Rivard soit octroyé à 2171-0751 Québec Inc. – Transport en Vrac St-Denis, représentant la plus basse soumission conforme,…
   • · Motion 15 added: QUE le conseil de la Municipalité de Saint-Bruno-de-Kamouraska octroie le contrat de déneigement des petites rues pour la saison hivernale 2025-2026 à Gestion GPM S.E.P., au taux horaire de 95 $, taxes en sus, incluant la fourniture de la …
   • · Motion 16 added: QUE le conseil de la municipalité de Saint-Bruno-de-Kamouraska approuve les dépenses d’un montant de 15 000 $ relatives aux travaux d’amélioration et aux frais inhérents admissibles mentionnés au formulaire V-AF13, conformément aux exigenc…
   • · Motion 17 added: QUE le conseil adopte le projet de règlement numéro 284-2026 intitulé « Règlement de zonage » ; QUE le projet de règlement est annexé à la présente ; QUE la greffière de la municipalité soit et est autorisée par les présentes à publier dan…
   • · Motion 18 added: QUE le Conseil de la Municipalité de Saint-Bruno-de-Kamouraska accepte l’offre de service de Xylem, afin de procéder à la réparation de la pompe au poste de pompage du réseau d’égout, pour un montant total de 9 013,08, taxes en sus; QUE la…
   • · Motion 19 added: QUE le Conseil de la Municipalité de Saint-Bruno-de-Kamouraska accepte l’offre de service de LEAB Mécanique de procédé Inc., afin de procéder à la réparation du suppresseur d’air au poste de pompage du réseau d’égout, pour un montant total…
   • · Motion 20 added: QUE le Conseil de la Municipalité de Saint-Bruno-de-Kamouraska adhère à Loisir et Sport Bas-Saint-Laurent pour l’année 2026-2027 et acquitte la cotisation annuelle prévue au montant de 120 $; QUE la directrice générale et greffière-trésori…
   • · Motion 21 added: QUE le Conseil de la Municipalité de Saint-Bruno-de-Kamouraska nomme Madame Ghislaine Gagné, présidente et Madame Johanne Lévesque, secrétaire de la bibliothèque municipale; QUE Madame Ghislaine Gagné soit nommée responsable de la biblioth…
   • · Motion 22 added: QUE la Municipalité participe au programme de distribution de plants d’arbres dans le cadre du Mois de l’arbre et des forêts et en offre gratuitement aux citoyens. QUE la directrice générale, greffière-trésorière, soit autorisée à faire le…
   • · Motion 23 added: QUE le Conseil de la Municipalité de Saint-Bruno-de-Kamouraska accepte de devenir membre honoraire de l'Association des personnes handicapées du Kamouraska Est pour l'année 2026 et autorise le versement d’un montant de 60 $ ; QUE la direct…
   • · Motion 24 added: QUE la Municipalité accorde un don d’un montant de 300 $ au Centre Accueil-Partage du Kamouraska afin de soutenir ses activités d’entraide alimentaire et sociale. QUE la direction générale soit autorisée à procéder au versement du don.
   • · Motion 25 added: QUE la séance soit levée à 20 h 46.
   • · Attendance added: Véronique Caron (present)
   • · Attendance added: Enrico Frève (present)
   • · Attendance added: Julie Nadeau (present)
   • · Attendance added: Roxanne Morin (present)
   • · Attendance added: Gilles Plourde (present)
   • · Attendance added: Julien Galarneau Allaire (present)
   • · Attendance added: Martin Landry (present)
   • · Attendance added: Marie-Josée Caron (absent)