March 10, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D’ADOPTER l’ordre du jour tel que présenté.
   • · Motion 2 added: D’ADOPTER tel que rédigé le procès-verbal de la séance ordinaire du 3 février 2026.
   • · Motion 3 added: D’APPROUVER les dépenses de février 2026, tels que détaillés à la liste suggérée ci-après annexée... D’AUTORISER la directrice générale et greffière-trésorière à en effectuer les paiements et à procéder aux écritures comptables corresponda…
   • · Motion 4 added: QUE le contrat Remplacement d’une conduite pluviale intersection Route 287 et Rang 5 Ouest soit octroyé au plus bas soumissionnaire conforme, soit, Transport en Vrac St-Denis pour un montant incluant les taxes de 154 589.64$.
   • · Motion 5 added: D’OCTROYER le mandat pour la mesure d’accumulation de boues dans l’étang aéré numéro 1, à Écho-tech H2O au coût de 1 780$ avant taxes.
   • · Motion 6 added: D’OCTROYER le mandat d’analyse et de développements de partenariats – Camps de jour municipaux à Labranche Conseil au coût de 9 750$ avant taxes.
   • · Motion 7 added: D’AUTORISER les demandes suivantes : [list of committees] QUE la municipalité est responsable de l’administration du financement du Comité Sentier culturel.
   • · Motion 8 added: QUE la directrice générale, greffière-trésorière soit autorisée à transmettre à la MRC de Kamouraska, la liste des immeubles qui devront être vendus pour arrérages de taxes.
   • · Motion 9 added: DE DÉSIGNER, la directrice générale, greffière-trésorière, madame Maryse Lizotte comme représentante de la Municipalité en vue d’enchérir et d’acquérir... DE NOMMER la greffière-trésorière adjointe madame Guylaine Dumais, substitut... QUE …
   • · Motion 10 added: QUE la municipalité de Mont-Carmel informe le ministre des Transports de l’utilisation des compensations visant l’entretien courant et préventif des routes locales 1 et 2 ainsi que les éléments des ponts...
   • · Motion 11 added: D’ACCEPTER l’offre de services déposée par Bouchard Service-Conseil au montant de 29 025.00$ avant taxes pour l’élaboration des plans et devis aux fins de remplacement d’une conduite d’eau pluviale située entre la rue Langlais et la rue de…
   • · Motion 12 added: QUE le conseil annule la résolution 200-2025; QUE le conseil autorise l’embauche temporaire de madame Marie-Ève Lavoie jusqu’au 31 décembre 2026 selon les conditions prévues au budget 2026.
   • · Motion 13 added: D’ACCEPTER l’offre de services déposée par Bouchard Service-Conseil au montant de 12 564.00$ avant taxes pour la surveillance des travaux de remplacement d’une conduite d’eau pluviale à l’intersection de la Route 287 et du Rang 5 Ouest.
   • · Motion 14 added: QUE la municipalité de Mont-Carmel appuie la demande d'autorisation déposée à la Commission de protection du territoire et des activités agricoles du Québec pour le développement d’une utilisation autre qu’agricole à des fins d’exploitatio…
   • · Motion 15 added: QUE la municipalité demande un montant de 1 000$ et s’engage à affecter le montant accordé en 2026 au paiement des dépenses engendrées par l’activité de loisir culturel suivante : Soirée de musique électro-trad-scandinave-celtique-baltique…
   • · Motion 16 added: DE LEVER la séance à 20h33.
   • · Attendance added: Guylaine Dumais (present)
   • · Attendance added: Denis Lévesque (present)
   • · Attendance added: Josée-Ann Dumais (present)
   • · Attendance added: Mélanie Lévesque (present)
   • · Attendance added: Diane Rancourt (present)
   • · Attendance added: Julie St-Pierre (present)
   • · Attendance added: Louis Lahaye Roy (present)
   • · Attendance added: Jimmy Paquet-Cormier (present)
   • · Participation added: Julie St-Pierre recuse
   • · Participation added: Diane Rancourt recuse