January 19, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: Que le conseil municipal adopte le procès-verbal de la séance extraordinaire du 15 décembre 2025, tel que soumis et préparé par le directeur général et greffier-trésorier, M. Miguel C. Rousseau.
   • · Motion 2 added: Que le conseil municipal adopte le procès-verbal de la séance ordinaire du 15 décembre 2025, tel que soumis et préparé par le directeur général et greffier-trésorier, M. Miguel C. Rousseau.
   • · Motion 3 added: Que le conseil municipal accepte le dépôt de la liste des chèques et des paiements électroniques émis au cours de la période du 1er au 31 décembre 2025
   • · Motion 4 added: Que le conseil municipal accepte le journal des achats et liste des comptes à payer (factures 2025), tel que soumis, et autorise le paiement desdits comptes, totalisant la somme de 75 058,75 $ incluant les taxes applicables.
   • · Motion 5 added: Que le conseil municipal accepte le journal des achats et liste des comptes à payer au 16 janvier 2026, tel que soumis, et autorise le paiement desdits comptes, totalisant la somme de 104 075,75 $ incluant les taxes applicables.
   • · Motion 6 added: 1- Que le conseil municipal accepte le budget 2026 au 28 novembre 2025 de l'Office d'habitation Au cœur de chez nous, présentant un budget de 619 $; 2- Que copie conforme de la présente résolution soit transmise à Mme Sonia Hubert, directr…
   • · Motion 7 added: 1- Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution; 2- Que le conseil municipal accepte la Convention d’aide financière telle que présentée par le ministère des Transports et de la Mobilité durable; 3- Que le conseil mun…
   • · Motion 8 added: 1- Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution; 2- Que le conseil municipal accepte la Convention d’aide financière telle que présentée par le ministère des Transports et de la Mobilité durable; 3- Que le conseil mun…
   • · Motion 9 added: 1- Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution; 2- Que le conseil municipal modifie le paragraphe 2 de la résolution 2025-1117-415 et nomme M. Dominic Riopel, conseiller, à titre de représentant officiel de la biblio…
   • · Motion 10 added: 1- Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution; 2- Que le conseil municipal accepte la demande du Club Quad Mégaroues Joliette concernant l'ajout d'un tronçon du chemin Froment, aux chemins municipaux autorisés à la …
   • · Motion 11 added: 1- Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution; 2- Que le conseil municipal autorise le paiement de la somme de 129 241,68 $ incluant les taxes applicables à l'entrepreneur Terrassement B.L.R. inc.; 3- Que le conseil…
   • · Motion 12 added: 1- Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution; 2- Que le conseil municipal accepte le contenu du rapport numéro URB-01-2026 et autorise l'acquisition du logiciel EZsign permettant la signature électronique en toute …
   • · Motion 13 added: 1- Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution; 2- Que le conseil municipal accepte le contenu du rapport numéro URB-02-2026 et retienne les services de la firme Groupe Vert inc. pour un mandat consistant en la créat…
   • · Motion 14 added: 1- Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution; 2- Que le conseil municipal accepte le contenu du rapport portant le numéro URB-03-2026 et autorise la formation obligatoire de 3 membres du CCU au montant de 375 $ plu…
   • · Motion 15 added: 1- Que le conseil municipal autorise la participation de Mme Alexandra Ouellet, technicienne en urbanisme et en environnement, au congrès 2026 de la COMBEQ du 16 au 18 avril 2026, totalisant la somme de 650 $ plus les taxes applicables; 2-…
   • · Motion 16 added: 1- Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution; 2- Que le conseil municipal accepte la recommandation du CCU; 3- Qu'ainsi, le conseil municipal refuse la demande de PIIA-55-2026, lot 6 659 360 (boulevard Brassard), s…
   • · Motion 17 added: 1- Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution; 2- Que le conseil municipal autorise le paiement de la somme de 20 000 $ plus les taxes applicables à l'entrepreneur Désilets électrique; 3- Que le conseil municipal pr…
   • · Motion 18 added: 1- Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution; 2- Que le conseil municipal accepte le contenu du rapport portant le numéro TP-02-2026 et retienne les services de la firme d'ingénierie civile Équipe Laurence inc. pou…
   • · Motion 19 added: 1- Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution; 2- Que le conseil municipal accepte le contenu du rapport TP-03-2026 et retienne les services de la firme Groupe BEI inc. pour la modernisation des connexions VPN relié…
   • · Motion 20 added: 1- Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution; 2- Que le conseil municipal accepte le rapport TP-04-2026 et autorise le processus de demande de soumissions par voie d'invitation écrite pour l'appel d'offres susmenti…
   • · Motion 21 added: 1- Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution; 2- Que le conseil municipal accepte le contenu du Plan municipal de sécurité civile réalisée par la firme StraTJ et ainsi adopte le Plan municipal de sécurité civile, c…
   • · Motion 22 added: 1- Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution; 2- Que le conseil municipal accepte le rapport portant le numéro COM-01-2026 et s'engage à souligner et soutenir activement, et ce, tout au long de l'année les initiati…
   • · Motion 23 added: 1- Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution; 2- Que le conseil municipal adopte officiellement la Politique du budget participatif 2026 telle que présentée et que celle-ci entre en vigueur à compter du 19 janvier …
   • · Motion 24 added: 1- Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution; 2- Que le conseil municipal autorise le prêt d'équipement tel que décrit au rapport portant le numéro LO-01-2026; 3- Que le conseil municipal prenne note que le matérie…
   • · Motion 25 added: 1- Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution; 2- Que le conseil municipal ne souhaite pas déroger à la Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes telle qu’elle est rédigée; 3- Que le conseil invite Mm…
   • · Motion 26 added: 1- Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution; 2- Que le conseil municipal accepte l'offre de services numéro 20260109-001 de l'entreprise COD3 datée du 9 janvier 2026 au montant de 7 307,40 $ plus les taxes applica…
   • · Motion 27 added: 1- Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution; 2- Que le conseil municipal accepte le rapport numéro LO-04-2026 et autorise la tenue de l'événement Hommage aux bénévoles 2026 le 23 mai prochain selon le déroulement …
   • · Motion 28 added: 1- Que le conseil municipal accepte le contenu du rapport CU-01-2026 et autorise les besoins financiers estimés à 15 320 $ plus les taxes applicables pour les services techniques reliés à la sonorisation, l'éclairage et la logistique de la…
   • · Motion 29 added: 1- Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution; 2- Que le conseil municipal autorise la participation de l’ensemble des élus municipaux à la formation « Éthique et déontologie en matière municipale » dispensée par la…
   • · Motion 30 added: 1- Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution; 2- Que le conseil municipal accepte le rapport numéro ADM-01-2026 et autorise la signature de l'entente à intervenir avec la MRC de Joliette concernant le financement d…
   • · Motion 31 added: 1- Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution; 2- Que le conseil municipal accepte le contenu du rapport ADM-02-2026 et retienne les services de l'organisme Archives Lanaudière pour la mise à jour des archives munic…
   • · Motion 32 added: 1- Que le conseil municipal autorise Mmes Fanny Derouin et Mélanie Grenier, conseillères, à devenir membres du Réseau des femmes élues de Lanaudière pour l'année 2026, totalisant la somme de 100 $ incluant les taxes applicables; 2- Que la …
   • · Motion 33 added: 1- Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution; 2- Que le conseil municipal approuve le budget de la Régie d'assainissement des eaux du Grand Joliette pour l'exercice 2026 au montant de 2 410 000 $, ainsi que les rép…
   • · Motion 34 added: 1- Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution; 2- Que le conseil autorise que la Municipalité utilise les services d’ingénierie et d’expertise technique de la FQM afin d’effectuer la planification et la gestion de s…
   • · Motion 35 added: 1- Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution; 2- Que le conseil municipal accepte le rapport RH-02-2026 et nomme Mme Alexandra Ouellet au poste de directrice du Service de l'urbanisme et de l'environnement pour une…
   • · Motion 36 added: 1- Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution; 2- Que le conseil municipal accepte le rapport RH-03-2026 et autorise la création d'un poste de chef d'équipe et, ainsi, la promotion de M. Michaël Lasalle à ce nouveau…
   • · Motion 37 added: 1- Que le conseil municipal accepte le contenu du rapport RH-04-2026 et autorise la reconduction de la procédure instaurée en 2024 concernant les demandes du personnel pour participer à des formations; 2- Que le conseil municipal mandate l…
   • · Motion 38 added: 1- Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution; 2- Que le conseil municipal accepte le contenu du rapport RH-05-2026 et procède à l'embauche du personnel nécessaire au bon déroulement de l'événement; 3- Que le consei…
   • · Motion 39 added: 1- Que le conseil municipal accepte la recommandation contenue au rapport numéro RH-06-2026 concernant le poste de coordonnatrice pour le camp de jour estival 2026 et les conditions s’y rattachant; 2- Que le conseil municipal retienne la c…
   • · Motion 40 added: 1- Que le conseil municipal accepte le contenu de l'entente à intervenir entre la Municipalité de Saint-Paul et Mme Valérie Savoie, adjointe à la comptabilité; 2- Que M. le maire, Marc Pelletier, ou en son absence, le maire suppléant, et l…
   • · Attendance added: Marc Pelletier (present)
   • · Attendance added: Xavier Lafortune (present)
   • · Attendance added: Fanny Derouin (present)
   • · Attendance added: Dominic Riopel (present)
   • · Attendance added: Mélanie Grenier (present)
   • · Attendance added: Dominique Mondor (present)
   • · Attendance added: Mannix Marion (present)
   • · Attendance added: Miguel C. Rousseau (present)
   • · Attendance added: Anne-Marie Brochu-Girard (present)