January 12, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: que l'ordre du jour de la séance ordinaire du 12 janvier 2026 soit adopté tel que modifié.
   • · Motion 2 added: que les procés-verbaux de la séance ordinaire du 1er décembre, de la séance du 1er décembre ajournée au 15 décembre et de la séance extraordinaire du 15 décembre 2025 soient adoptés.
   • · Motion 3 added: que, les crédits étant disponibles pour l'émission des chéques, les comptes du mois soient adoptés et payés.
   • · Motion 4 added: que le Réglement 2025-462 modifiant le réglement 2016-291 concernant la délégation de pouvoir de dépenser a certains fonctionnaires municipaux soit adopté.
   • · Motion 5 added: que le Reglement 2025-464 régissant le traitement des élus municipaux soit adopté.
   • · Motion 6 added: d'affecter un montant de 10 000 $ pour l'exercice financier 2026 au fonds réservé pour les dépenses liées a la tenue d'une élection; QUE les fonds nécessaires a cette affectation soient puisés a méme l'excédent de fonctionnements non affec…
   • · Motion 7 added: d'autoriser que la somme prévue de 651 944 $ de l'excédent de fonctionnement accumulé non affecté soit affectée aux fins du budget 2026.
   • · Motion 8 added: que le taux d'intérét sur arrérages de taxes et autres comptes en souffrance soit fixé a 10 % pour l'année 2026.
   • · Motion 9 added: de conserver a 0,60 $/km l'indemnité de kilométrage en 2026.
   • · Motion 10 added: de renouveler les politiques de subventions environnementales pour 2026.
   • · Motion 11 added: que le directeur général et greffier soit autorisé a signer le contrat d’abonnement et de services numéro 2025-108 avec la Société Plan de Vol inc.
   • · Motion 12 added: que les dépenses relatives a l'élection de 2025 soient financées par le fonds réservé pour les dépenses liées a la tenue d'une élection.
   • · Motion 13 added: que la Ville renouvelle son contrat d’assurances générales avec le Fonds d’assurance des municipalités du Québec; QUE les conditions pour la prochaine année soient acceptées.
   • · Motion 14 added: d'accepter l'offre de Services EXP inc. pour la réalisation des plans, des devis et la surveillance des travaux dans le cadre du projet de réfection des infrastructures de la 6e Rue.
   • · Motion 15 added: que le directeur général et greffier, monsieur Pierre Rondeau, soit autorisé a signer le protocole d’entente relatif aux travaux d’entrée de service pour le lot 6 702 168.
   • · Motion 16 added: que le Réglement 2025-466 autorisant les travaux et décrétant une dépense de 1 565 000 $ et un emprunt de 1 565 000 $ pour le projet de séparation d’égout combiné sur la 6e Rue soit adopté.
   • · Motion 17 added: d'autoriser la directrice des travaux publics a procéder a un appel d'offres sur invitation pour le lignage des rues en 2026.
   • · Motion 18 added: d'autoriser la directrice des travaux publics a procéder a un appel d'offres sur invitation pour la fourniture et la pose de pieces d'asphalte en 2026.
   • · Motion 19 added: d'accepter l'offre de SolidCAD pour le renouvellement du contrat d'abonnement au logiciel Autocad.
   • · Motion 20 added: que le Réglement 2025-465 ayant pour effet de modifier certaines dispositions du réglement de zonage numéro 2024-421 soit adopté.
   • · Motion 21 added: de nommer les membres suivants au comité consultatif d'urbanisme pour un mandat de 2 ans se terminant le 31 janvier 2028.
   • · Motion 22 added: que le second Projet de réglement 2025-467 modifiant le réglement de zonage 2024-421 soit adopté.
   • · Motion 23 added: d'accepter l'offre du Réseau Environnement pour l'inscription de la Ville de Crabtree au programme PEXEP-T pour l'année 2026.
   • · Motion 24 added: que mesdames Jessica Dumais et Marthe Fafard soient nommées auprés d’Espace MUNI comme élues responsables des dossiers Famille, Ainés et Personnes handicapées pour la Ville de Crabtree.
   • · Motion 25 added: d'appuyer la candidature de la Ville de Joliette et d'autoriser l'utilisation de l'aréna Roch-Lasalle pour les compétitions de patinage artistique, dans le cadre des Jeux d'hiver Olympiques spéciaux Québec 2027.
   • · Motion 26 added: d'accepter que l'étudiant Ahmed Kaziane puisse suivre un stage non rémunéré en étant jumelé a un fonctionnaire municipal.
   • · Motion 27 added: que madame Valérie Belleau soit confirmée dans ses fonctions d’employée spécialisée en traitement d'eau incluant la garde.
   • · Motion 28 added: d'autoriser le directeur général a procéder a un appel de candidatures pour pourvoir le poste de direction des communications et de la participation citoyenne.
   • · Motion 29 added: de procéder a l'embauche de Pierre-André Bertrand et de Jean-Francois Cardin a titre de salariés a temps partiel.
   • · Motion 30 added: de renouveler, pour l'année 2026, l'adhésion comme membre corporatif a la Société de généalogie de Lanaudiére inc.
   • · Motion 31 added: d'approuver le budget 2026 du 27 novembre 2025 de l'Office d'habitation Au coeur de chez nous ainsi que la quote-part du déficit que cela implique pour la Ville de Crabtree.
   • · Attendance added: Véronique Payette (present)
   • · Attendance added: Jessica Dumais (present)
   • · Attendance added: Bruno Montambault (present)
   • · Attendance added: Étienne Dupuis (present)
   • · Attendance added: Marthe Fafard (present)
   • · Attendance added: Isabel Desrochers (present)
   • · Attendance added: Marie-Pier Bergeron (absent)
   • · Attendance added: Pierre Rondeau (present)
   • · Attendance added: Shanie Déziel (present)