March 2, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: que la Municipalité de Saint-Stanislas adopte l’ordre du jour tel que présenté
   • · Motion 2 added: que la Municipalité de Saint-Stanislas adopte ledit procès-verbal.
   • · Motion 3 added: que la Municipalité de Saint-Stanislas approuve la liste des chèques émis au cours du mois de février 2026, du numéro 4278 au 4280 et des paiements effectués par dépôts directs pour un montant total s’élevant à 106 561,26 $ $; approuve les…
   • · Motion 4 added: que la Municipalité de Saint-Stanislas adopte le règlement 2026-02 relatif à l’occupation et l’entretien des bâtiments et ce, sans modification.
   • · Motion 5 added: QUE le règlement d'emprunt indiqué au 1er alinéa du préambule soit financé par billets, conformément à ce qui suit...
   • · Motion 6 added: que la Municipalité de Saint-Stanislas adopte la Politique de location de salles, version mise à jour en mars 2026.
   • · Motion 7 added: que la Municipalité de Saint-Stanislas accorde le contrat d’appel de candidatures pour combler le poste de DGGT et ce, tel que libellé à l’offre de service déposée le 20 février 2026. Que la dépense soit affectée au fonds général.
   • · Motion 8 added: que la Municipalité de Saint-Stanislas acquiert le véhicule ci-haut mentionnée du concessionnaire La Pérade Ford inc. Que la dépense soit affectée au fonds de roulement GL 59 15100 000 et que le terme du remboursement soit de 7 ans.
   • · Motion 9 added: que la Municipalité de Saint-Stanislas approuve les dépenses d’un montant de 64 055 $ relatives aux travaux d’amélioration et aux frais inhérents admissibles mentionnés au formulaire V-AF13, conformément aux exigences du ministère des Tran…
   • · Motion 10 added: que la Municipalité de Saint-Stanislas accepte l’offre de services déposée par Stantec le 04 février 2026 et ce, au montant forfaitaire de 49 995 $ plus les taxes applicables. Que cette dépense soit affectée au TECQ 2024-2028.
   • · Motion 11 added: que la Municipalité de Saint-Stanislas autorise le paiement à la municipalité de Saint-Prosper d’un montant de 86 385,84 $. Qu’un montant de 11 317,66 $ (immobilisation – clôture) soit affecté à la réserve financière 59 14000 001 (stations…
   • · Motion 12 added: que la Municipalité de Saint-Stanislas remercie MM. Pascal Brouillette et Mario Paquet pour leurs services rendus au sein de la brigade du SSI de Saint-Stanislas ; souhaite à MM. Pascal Brouillette et Mario Paquet le meilleur des succès da…
   • · Motion 13 added: que la Municipalité de Saint-Stanislas embauche Mme Paméla Turcotte et M. Anthony Bergeron en tant que pompier(ère)s du SSI de Saint-Stanislas; remercie Mme Turcotte et M. Bergeron pour leur intérêt et implication manifestés envers le SSI …
   • · Motion 14 added: que la Municipalité de Saint-Stanislas autorise l’achat de 10 boyaux d’arrosage et de 2 lances ajustables et ce, conformément aux recommandations du chef du service de sécurité incendie.
   • · Motion 15 added: que la Municipalité de Saint-Stanislas manifeste sa solidarité avec les organismes communautaires de son territoire et de la région dans leur lutte pour un financement adéquat et des conditions de travail décentes ; demande au gouvernement…
   • · Motion 16 added: que la Municipalité de Saint-Stanislas proclame la journée du 13 mars la Journée nationale de la promotion de la santé mentale positive ; qu’il en soit de même pour toute la durée de l’actuel mandat.
   • · Motion 17 added: que la Municipalité de Saint-Stanislas prête ses installations, soit le terrain de balle et le cabanon des marqueurs, pour la tenue d’un tournoi de balle au profit du bal des finissants 2026 de l’école secondaire Le Tremplin et ce, les 9 e…
   • · Motion 18 added: que la Municipalité de Saint-Stanislas autorise monsieur Jean-Pierre Bordeleau, maire, à signer, pour et au nom de Saint-Stanislas, l’avenant -1 au protocole d’entente pour l’accessibilité des citoyens de la MRC des Chenaux au Parc de la r…
   • · Motion 19 added: que la Municipalité de Saint-Stanislas adopte la tarification suivante : Résidents : 75 $ / semaine 450 $ (1er enfant) / 7 semaines 400 $ (2ème enfant) / 7 semaines 350 $ (3ème enfant) / 7 semaines Non résidents : 120 $ / semaine 750 $ (en…
   • · Motion 20 added: la séance est levée
   • · Attendance added: Jean-Pierre Bordeleau (present)
   • · Attendance added: Lise Déry (present)
   • · Attendance added: Michel Sanscartier (present)
   • · Attendance added: Dany Giroux (present)
   • · Attendance added: Dominique Cossette (present)
   • · Attendance added: Lorraine Boisvert (absent)
   • · Attendance added: Grégory Jacob (absent)
   • · Attendance added: Marie-Claude Jean (present)