January 12, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l’ordre du jour soit adopté tel que présenté
   • · Motion 2 added: QUE le procès-verbal du 8 décembre 2025 soit adopté tel que présenté.
   • · Motion 3 added: QUE le procès-verbal du 15 décembre 2025 soit adopté tel que présenté :
   • · Motion 4 added: QUE le procès-verbal du 18 décembre 2025 soit adopté tel que présenté.
   • · Motion 5 added: QUE le greffier-trésorier soit autorisée à effectuer le paiement des dépenses suivantes et avise les membres du conseil qu'il a les crédits disponibles pour payer lesdites dépenses jusqu'à un montant : 250 085,39 $
   • · Motion 6 added: QUE le directeur général et greffier-trésorier est autorisé à payer toutes dépenses incompressibles prévues au budget.
   • · Motion 7 added: QUE le conseil municipal autorise le paiement des cotisation annuelle 2026 au montant de 588,67 $ et l’assurance responsabilité à l’Association des directeurs municipaux du Québec.
   • · Motion 8 added: QUE le conseil municipal autorise le paiement de 436,91$ taxes incluses à la COMBEQ pour le renouvellement de la cotisation annuelle 2026 de l’inspecteur en bâtiment et en environnement.
   • · Motion 9 added: QUE le conseil municipal autorise le paiement de 79 856,67 $ taxes incluses à la FMQ pour le renouvellement d’assurance.
   • · Motion 10 added: QUE le conseil municipal autorise le paiement de 9 985,58 $ taxes incluses pour le contrat d’entretien du logiciel informatique.
   • · Motion 11 added: QUE le conseil municipal accepte la demande d’aide financière au montant de 1 500 $ de la Société d’histoire de Saint-Maurice.
   • · Motion 12 added: QU’un montant de 2 300 $ soit versé à la bibliothèque de Saint-Maurice concernant l’achat de volumes et de la papeterie; QUE les factures soient remises à la fin de l’année par la responsable.
   • · Motion 13 added: QUE le conseil municipal appui la demande no 452995 de monsieur Steven Toupin auprès de la Commission de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ).
   • · Motion 14 added: QUE la municipalité de Saint-Maurice demande au ministère des Transports de n'exiger aucun dépôt de garantie pour tous les travaux dont les coûts estimés de remise en état des éléments de l'emprise n'excèdent pas dix mille dollars (10 000 …
   • · Motion 15 added: QUE la municipalité de la Paroisse de Saint-Maurice en ajoutant l’option suivante au 1er janvier 2026 : • Télémédecine (ajout à l’assurance maladie). QUE madame Véronique Magny secrétaire-administrative, soit autorisée à signer, pour le co…
   • · Motion 16 added: QUE le conseil municipal accepte la soumission de la Compagnie Fibrobec inc. au montant de 17 667,80 $ plus les taxes applicables pour l’achat d’une boite de camion.
   • · Motion 17 added: QUE le conseil municipal accepte la soumission de la compagnie Grattex au montant de 14 420,00 $ plus les taxes applicables pour une gratte extensible-réversible.
   • · Motion 18 added: QUE ladite séance soit close.
   • · Attendance added: Stéphane Gagnon (present)
   • · Attendance added: Gérard Bruneau (present)
   • · Attendance added: David Massicotte (present)
   • · Attendance added: Mario Massicotte (present)
   • · Attendance added: Yannick Marchand (present)
   • · Attendance added: Michel Beaumier (present)
   • · Attendance added: Stéphane Laroche (present)