February 2, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l’ordre du jour suivant soit adopté
   • · Motion 2 added: QUE le procès-verbal de l’assemblée du 12 janvier 2026 soit adopté tel que présenté.
   • · Motion 3 added: QUE les déboursées à payer pour le mois de janvier 2026 d’une somme de 113 134.09 $, comme rapportés à la liste des déboursés soient acceptés ; QUE les comptes à payer pour le mois de janvier 2026 d’une somme de 367 765.69 $ comme rapporté…
   • · Motion 4 added: QUE la Municipalité de Champlain reconnaisse son obligation, conformément à l’article 30.1 de la Loi sur le traitement des élus municipaux (LTEM), de verser une allocation de départ à tout élu qui cesse d’être membre du conseil et qui a cu…
   • · Motion 5 added: De modifier la charte des comptes afin de la conformer aux normes comptables applicables. QUE soit accordé à MPA services de comptabilités professionnels un mandat d’accompagnement de modification de notre charte de comptes en changeant la…
   • · Motion 6 added: QUE la Municipalité de Champlain accepte l’offre qui lui est faite de Financière Banque Nationale, conformément à ce qui suit pour son emprunt par billets en date du 9 février 2026 au montant de 72 500 $ effectué en vertu des règlements d’…
   • · Motion 7 added: QUE le Conseil prenne acte du dépôt du Rapport annuel de gestion contractuelle 2025 préparé par la direction générale; ET QUE celui-ci soit rendu disponible au public conformément aux exigences légales.
   • · Motion 8 added: QUE le Conseil octroie le contrat d’achat du mobilier à EMBLM pour un montant de 3 240.43$ incluant les taxes, selon la soumission reçue ; ET QUE la dépense soit imputée au poste budgétaire prévu à cet effet.
   • · Motion 9 added: QUE le Conseil mandate Le Groupe Consilium RH & Relations de travail pour réaliser l’exercice d’équité salariale qui devait être complété pour l’année 2025.
   • · Motion 10 added: QUE le Conseil autorise l’inspecteur municipal à participer au Congrès 2026 de la COMBEQ, se tenant du 16 au 18 avril 2026; QUE les frais d’inscription, de déplacement, d’hébergement et de repas soient assumés par la Municipalité, conformé…
   • · Motion 11 added: D’octroyer un contrat de service à la Municipalité de Batiscan, pour le sablage des rues et des stationnements municipaux pour la saison hivernale en cours; D’établir le tarif pour le sablage suivant : 75$/h à temps simple, 95$/h à temps ½…
   • · Motion 12 added: QUE le conseil municipal accepte la soumission de ABB Gestion parasitaire au montant de 1 180 $, plus les taxes applicables, pour le traitement contre les araignées des bâtiments municipaux.
   • · Motion 13 added: QUE soit adjugé à CRGH Arpenteurs-Géomètres Inc. le relevé topographique du projet de réfection du réseau d’aqueduc de la rue Notre-Dame (route 138) – Municipalité de Champlain, conformément à l’invitation à soumissionner 532372202501 au m…
   • · Motion 14 added: QUE monsieur Yvon Sauvageau soit nommé président du CCU pour l'année 2026.
   • · Motion 15 added: QUE le conseil municipal accorde la dérogation mineure demandée et autorise un frontage sur rue de 10,34 m au lieu de 25 m, tel qu’exigé à l’article 8.2 du règlement de lotissement, afin de permettre la création d’un deuxième terrain sur l…
   • · Motion 16 added: QUE le conseil municipal autorise l’émission d’un certificat d’autorisation pour l’affichage d’une enseigne positionnée en façade du boulevard de la Visitation, conformément au projet déposé pour l’immeuble situé au 961, rue Notre-Dame.
   • · Attendance added: Sébastien Marchand (present)
   • · Attendance added: Raymonde Tremblay (present)
   • · Attendance added: Monsieur Michel Pichet (present)
   • · Attendance added: Yvon Sauvageau (present)
   • · Attendance added: Sonya Pronovost (present)
   • · Attendance added: Edward Poirier (present)
   • · Attendance added: Caroline Dionne (present)
   • · Attendance added: Paul-Arthur Hamelin (absent)
   • · Participation added: Yvon Sauvageau recuse