June 8, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 15, 2026
   • · Motion 1 added: approuver et d’adopter l’ordre du jour et qu’ainsi soit accepté l’ordre du jour.
   • · Motion 2 added: d’approuver, d’adopter et de signer le procès-verbal de la séance ordinaire du 11 mai 2026.
   • · Motion 3 added: d’accorder une aide financière au montant de 2 000,00 $ pour l’entretien de la pelouse des terrains adjacents à l’église de Sainte-Brigitte-des-Saults.
   • · Motion 4 added: de reconnaître la pertinence, la nécessité et la valeur structurante de ce projet, tant pour la qualité de vie des citoyens que pour le développement social, communautaire et sportif du territoire.
   • · Motion 5 added: d’approuver les factures d’achats, les déboursés directs, les dépenses préautorisées, la rémunération globale et le remboursement des dépenses du mois de mai 2026
   • · Motion 6 added: d’autoriser le paiement des frais d’inscription, au montant de 999 $ par participant plus les taxes applicables, ainsi que d’autres dépenses inhérentes, pour permettre la participation des élus suivants au congrès annuel de la FQM
   • · Motion 7 added: de ne pas offrir d’hébergement et/ou d’entreposage temporaire des biens pour les citoyens se trouvant sans logement.
   • · Motion 8 added: d’autoriser la directrice générale à participer au colloque annuel des directeurs municipaux de la zone Centre-du-Québec qui aura lieu le 30 septembre 2026 à la Cabane à sucre Chez Ti-Père à Drummondville ; d’acquitter les frais de déplace…
   • · Motion 9 added: d’adopter le règlement no 494-2026 modifiant le règlement de zonage no. 453-2021
   • · Motion 10 added: de mandater la firme Englobe pour effectuer les travaux de pavage dans les rangs Saint-Joseph, Sainte-Marie et du 7e Rang au coût de 15 879,13 $ plus les taxes applicables.
   • · Motion 11 added: de mettre un terme au processus d’appel d’offres pour les fournitures d’asphaltes pour la saison 2026 ; de permettre l’achat d’asphalte de gré à gré et ce, pour une somme maximale de 30 000,00 $ pour la saison 2026 ;
   • · Motion 12 added: de retenir les services de Les Entreprises Clément Forcier Inc. tel que l’offre de service du 9 mars 2026 au coût de 155,00 $/heure plus la surcharge de carburant calculé selon le prix de la Régie de l’Énergie, plus les frais de transport …
   • · Motion 13 added: d’accorder le montant compensatoire au montant de 1 045,50 $ à l’employé #03-0078 pour les heures manquées lors de la saison hivernale 2025-2026.
   • · Motion 14 added: d’octroyer un budget maximal de 5 000 $ plus les taxes applicables à l’entreprises Excavation PR inc. pour l’abattage des arbres, ainsi que le rognage des souches sur le terrain de la bibliothèque Michel-David.
   • · Motion 15 added: d’accorder un budget de 325 $, taxes nettes, pour l’organisation d’un cinéma en plein air le 4 septembre 2026.
   • · Motion 16 added: de mandater la coordonnatrice des loisirs et des communications à faire des demandes de soumissions pour le lignage d’une surface de jeu de basketball 3 X 3 sur une partie du centre communautaire ; d’autoriser la coordonnatrice des loisirs…
   • · Motion 17 added: de mandater la coordonnatrice aux loisirs et aux communications, madame Geneviève Payette, pour remplir et acheminer le formulaire de demande d’aide financière pour le projet mentionné ci-haut au plus tard le 14 juillet 2026 ; de désigner …
   • · Motion 18 added: d’autoriser d’accepter la soumission du 4 juin 2026 de Dcgazon pour faire de l’hydro-ensemencement au montant de 800,00 $, plus les taxes applicables, incluant la livraison pour le terrain de pickleball.
   • · Motion 19 added: de fixer les frais de location des deux salles du centre communautaire de Saint-Joachim-de-Courval à 225,00 $ par soirée, pour les jeudis soir à compter du mois de septembre.
   • · Motion 20 added: d’autoriser la coordonnatrice aux loisirs et aux communications, madame Geneviève Payette, à faire l’achat d’un banc au montant de 5 001,04 $, taxes et frais de livraison de 500 $ en sus, auprès de l’entreprise Go-élan à la condition que l…
   • · Motion 21 added: d’autoriser la coordonnatrice aux loisirs et aux communications, madame Geneviève Payette, à faire l’achat d’un panneau d’affichage numérique de 39 300 $, taxes en sus, auprès de l’entreprise XAffiche et ce, même si la réponse de la demand…
   • · Motion 22 added: d’autoriser la présentation du projet de remplacement de la cabane de la patinoire par un conteneur maritime modifié au ministère de l’Éducation dans le cadre du Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de …
   • · Motion 23 added: lever la présente séance.
   • · Attendance added: Mathilde Potvin (present)
   • · Attendance added: Sarah Raymond (present)
   • · Attendance added: Annick Bernier (present)
   • · Attendance added: Christian Jutras (present)
   • · Attendance added: Sébastien Blais (present)
   • · Attendance added: Alain Conraud (present)
   • · Attendance added: Nancy Fontaine (present)