January 12, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: approuver et d’adopter l’ordre du jour et qu’ainsi soit accepté l’ordre du jour.
   • · Motion 2 added: d’approuver, d’adopter et de signer le procès-verbal de la séance ordinaire du 8 décembre 2025.
   • · Motion 3 added: d’approuver, d’adopter et de signer le procès-verbal de la séance extraordinaire du budget du 18 décembre 2025.
   • · Motion 4 added: d’approuver, d’adopter et de signer le procès-verbal de la séance extraordinaire du 18 décembre 2025.
   • · Motion 5 added: de proclamer la Journée nationale de la promotion de la santé mentale positive ; d’inviter les citoyens(es), ainsi que toutes les organisations et institutions de sa municipalité à faire connaître les outils de la Campagne annuelle de prom…
   • · Motion 6 added: d’approuver les factures d’achats, les déboursés directs, les dépenses préautorisées, la rémunération globale et le remboursement des dépenses du mois de décembre 2025
   • · Motion 7 added: d’accepter les cotisations, les quotes-parts, ainsi que les subventions annuelles 2026
   • · Motion 8 added: d’approuver et d’adopter le présent règlement.
   • · Motion 9 added: que le bureau municipal sera fermé pour les vacances estivales du 19 juillet au 1er août 2026 ; que le bureau municipal sera fermé pour le temps des fêtes du 21 décembre 2026 au 4 janvier 2027.
   • · Motion 10 added: de mandater la coordonnatrice des loisirs et des communications, Madame Geneviève Payette, à faire diverses demandes de subvention pour l’activité de sensibilisation à la Semaine de l’action bénévole qui aura lieu dans la semaine du 19 au …
   • · Motion 11 added: d’accepter la soumission numéro 115 262 de Alco Prévention Canada au montant de 629,85 $, taxes en sus, pour l’achat de deux cabinets muraux pour défibrillateur avec alarme ; de faire l’achat de deux enseignes extérieures en métal au monta…
   • · Motion 12 added: d’accepter l’achat au montant maximal de 455,00 $ plus les taxes applicables afin de faire l’achat d’une nouvelle batterie et d’une nouvelle paire d’électrodes pour le défibrillateur situé entre l’école Carrousel et la bibliothèque Michel-…
   • · Motion 13 added: d’accepter les tâches dévolues à chacun(e) s sur les divers comités pour l’année 2026 ; que la liste soit publiée dans le journal Le Jaseur à sa prochaine parution.
   • · Motion 14 added: d’accepter la proposition numéro 25-0397 de Renoflex pour les glissières de sécurité et les poteaux de bois au coût de 4 300,00 $ plus les taxes applicables pour la côte du rang Saint-Patrice ; d’accepter la proposition du 10 décembre 2025…
   • · Motion 15 added: d’accepter la proposition numéro 72120695 de P. H. vitres d’autos de Sainte-Perpétue afin de faire le remplacement du pare-brise du Mack 2010 au coût de 1 029,74 $ plus les taxes applicables.
   • · Motion 16 added: d’adopter le budget 2026 de la Régie intermunicipale de gestion des déchets du Bas-Saint-François au montant de 4 445 110,83 $.
   • · Motion 17 added: d’accepter la proposition numéro J04051 de Premier Tech au montant de 1 029,00 $ plus les taxes applicables pour la réparation et l’installation de la courroie du rotofix no 4 à l’usine d’épuration.
   • · Motion 18 added: de mandater la coordonnatrice aux loisirs et aux communications, Madame Geneviève Payette, pour remplir et acheminer les formulaires de demande d’aide financière pour les trois (3) projets mentionnés ci-haut avant le 31 janvier 2026 ; de d…
   • · Motion 19 added: de mandater la coordonnatrice en loisirs et en communications, Madame Geneviève Payette à s’informer auprès du ministère de l’Éducation, secteur du sport, du loisir et du plein air afin de s’assurer que le projet de la cabane de la patinoi…
   • · Motion 20 added: d’accorder un budget de 500 $, taxes nettes, pour l’organisation des cafés-rencontres durant l’année 2026.
   • · Motion 21 added: de participer à l’appel d’offres en communs de la MRC de Drummond pour la vidange et le transport des boues pour la période 2027-2030 ; de signer une entente avec la municipalité de Saint-Cyrille-de-Wendover pour le traitement des boues se…
   • · Motion 22 added: de mettre à disposition le centre communautaire à tous les citoyens désirant jouer au Pickleball à l’intérieur ; que les joueurs devront signer une décharge comme quoi ils seront responsables de faire le ménage du centre communautaire ou l…
   • · Motion 23 added: d’appuyer la MRC de Drummond pour la dénonciation du retrait du Programme d’infrastructures municipales pour les aînés (PRIMA) en tant que programme distinct par le gouvernement du Québec. D’EXPRIMER les préoccupations de la MRC de Drummon…
   • · Motion 24 added: lever la présente séance.
   • · Attendance added: François Bilodeau (present)
   • · Attendance added: Christian Jutras (present)
   • · Attendance added: Sarah Raymond (present)
   • · Attendance added: Annick Bernier (present)
   • · Attendance added: Sébastien Blais (present)
   • · Attendance added: Alain Conraud (present)
   • · Attendance added: Nancy Fontaine (present)
   • · Attendance added: Mathilde Potvin (present)