February 12, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D'ADOPTER l'ordre du jour de la présente séance tel que présenté.
   • · Motion 2 added: D’APPROUVER le procès-verbal de la séance ordinaire du 15 janvier 2026 et de la séance extraordinaire du 10 février 2026 tels que déposés.
   • · Motion 3 added: DE RECOMMANDER la nomination de M. Erik Johnson, conseiller municipal, à titre de représentant de la Ville de Deux-Montagnes au conseil d’administration de l’Office régional d’habitation du Lac des Deux-Montagnes.
   • · Motion 4 added: QUE La Ville de Deux-Montagnes appuie les demandes de l'UMQ en immigration
   • · Motion 5 added: DE NOMMER M. Gaétan Bertrand à titre de membre-citoyen au Comité consultatif d’urbanisme.
   • · Motion 6 added: D’ADOPTER le Règlement n°1764 intitulé « Règlement modifiant le Règlement sur les permis et certificats (n° 1735) », tel que déposé.
   • · Motion 7 added: D’ADOPTER, avec changement, le Règlement n°1765 intitulé « Règlement décrétant une dépense et un emprunt de 449 766 $ pour l’acquisition d’un camion d’aqueduc », tel que déposé.
   • · Motion 8 added: D’ADOPTER, avec changement, le Règlement n°1766 intitulé « Règlement décrétant une dépense et un emprunt de 1 906 420 $ pour les services professionnels de préparation des plans et devis pour les travaux de réaménagement de rues du secteur…
   • · Motion 9 added: D’ADOPTER le Premier projet de Règlement n° 1767 intitulé – « Règlement modifiant le Règlement de zonage (Règl. n°1733) aux fins de régulariser l’usage « Habitation multifamiliale (H4) » dans deux secteurs de la zone H-204 », tel que dépos…
   • · Motion 10 added: D’ADOPTER le Premier projet de Règlement n° 1768 intitulé – « Règlement modifiant le Règlement de zonage (Règl. n°1733) afin d’autoriser les projets intégrés dans la zone H-381 », tel que déposé.
   • · Motion 11 added: D’ADOPTER le Premier projet de Règlement n° 1769 intitulé – « Règlement modifiant le Règlement de zonage (Règl. n°1733) afin d’agrandir les limites de la zone P-386 », tel que déposé.
   • · Motion 12 added: D’ADOPTER le Premier projet de Règlement n° 1770 intitulé – « Règlement modifiant le Règlement de zonage (Règl. n°1733) aux fins de modifier certaines normes d'implantation concernant les marges, la localisation des pompes à chaleur, clima…
   • · Motion 13 added: D’EXCLURE du domaine public de la municipalité et d’annuler la destination à titre de rue des lots 1 606 845, 1 974 304, 1 975 097, 2 646 767 et 2 822 177 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Deux-Montagnes.
   • · Motion 14 added: DE SIGNER avec Investissement TOD-Deux-Montagnes S.E.C. l'avenant no. 1 à l'entente relative à l'occupation du domaine public et à la réalisation de travaux
   • · Motion 15 added: D’APPROUVER les prévisions budgétaires de la Régie de police du Lac des Deux-Montagnes pour l’année 2026
   • · Motion 16 added: QUE la Ville de Deux-Montagnes modifie les règlements nos 1610, 1641, 1670, 1679, 1684, 1698, 1731 et 1739
   • · Motion 17 added: QUE la Ville de Deux-Montagnes s’engage à compléter les études prévues dans le Règlement sur les deux (2) ouvrages de protection contre les inondations.
   • · Motion 18 added: D’ACCORDER la demande de dérogations mineures à l’égard des propriétés suivantes
   • · Motion 19 added: D’APPROUVER les plans d’implantation et d’intégration architecturale concernant les projets suivants
   • · Motion 20 added: DE NOMMER, madame Julie Guindon comme signataire principale autorisée et Nathalie Lavoie comme signataire secondaire, lors d’amendements à l’entente de partenariat.
   • · Motion 21 added: DE DÉSIGNER, pour et au nom de la Ville, madame Julie Guindon, directrice générale, signataire officielle de la convention d’aide financière pour la subvention PAFIRSPA.
   • · Motion 22 added: D’ACCORDER à l’Association Ringuette Deux-Montagnes une gratuité supplémentaire d’heures de glace à l’aréna Olympia, dans le cadre des Championnats provinciaux de ringuette 2026 pour le 15 mars 2026 de 8 h à 18 h.
   • · Motion 23 added: D’AUTORISER l’Association du baseball mineur du Lac des Deux-Montagnes à tenir un tournoi au parc Olympia du 22 au 28 juin 2026.
   • · Motion 24 added: D’AUTORISER l’Association du baseball mineur du Lac des Deux-Montagnes à tenir une levée de fonds à l’aréna l’Olympia le 13 juin 2026.
   • · Motion 25 added: D’ACCORDER à l’Association des pompiers de Deux-Montagnes et Sainte-Marthe-sur-le-Lac la gratuité supplémentaire d’heure de glace le 16 avril 2026 entre 17 h et 21 h dans le cadre du tournoi de hockey avec levée de fonds.
   • · Motion 26 added: D’OCTROYER une contribution financière annuelle de 50 $ par jeune résident de Deux-Montagnes de moins de 18 ans à l’Association du baseball mineur du Lac des Deux-Montagnes.
   • · Motion 27 added: D’OCTROYER une aide financière de 150 $ par athlète pour rembourser les frais d’inscription aux Jeux du Québec qui se tiendront à Blainville du 27 février au 7 mars 2026 pour les athlètes deux-montagnais suivants : Charlie Genois-Dorval, L…
   • · Attendance added: Denis Martin (present)
   • · Attendance added: Margaret Lavallée (present)
   • · Attendance added: Erik Johnson (present)
   • · Attendance added: Micheline Groulx Stabile (present)
   • · Attendance added: Eric Langlois (present)
   • · Attendance added: Julie Guindon (present)
   • · Attendance added: Jacques Robichaud (present)
   • · Attendance added: Manon Robitaille (absent)
   • · Attendance added: Marc-André Sauvageau (absent)