January 12, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE la séance ordinaire du conseil du 12 janvier 2026 soit ouverte à 20h.
   • · Motion 2 added: QUE l’ordre du jour de cette séance soit adopté tel que présenté, en retirant les points suivants : 6.2, 11.1, 11.2, 11.5
   • · Motion 3 added: QUE le procès-verbal de la séance ordinaire du 1er décembre 2025 soit et est adopté tel que présenté.
   • · Motion 4 added: QUE le procès-verbal de la séance extraordinaire du 16 décembre 2025 soit et est adopté tel que présenté.
   • · Motion 5 added: QUE le procès-verbal de la consultation publique du règlement CV. 614 du 1er décembre 2025 soit et est adopté tel que présenté.
   • · Motion 6 added: QUE le procès-verbal de la consultation publique du règlement CV. 615 du 1er décembre 2025 soit et est adopté tel que présenté.
   • · Motion 7 added: QUE les membres de ce conseil autorisent le renouvellement 2026 de l’adhésion à l’Association des directeurs municipaux du Québec (ADMQ) de Michel St-Laurent en tant que membre régulier au coût de 512 $ (taxes en sus) ; QUE l’adhésion à l’…
   • · Motion 8 added: QUE le conseil municipal autorise la signature d’une lettre d’entente avec le Syndicat des employés municipaux de la Ville de Saint-Gabriel (CSN) pour le poste de technicienne comptable ou d’adjointe à la comptabilité de Madame Chantal Tru…
   • · Motion 9 added: QUE le conseil municipal autorise l’ajout de 2.25 $ à 3.25 $ au salaire établi pour le poste de coordonnatrice sur la grille salariale du camp de jour 2026 qui sera adopté lorsque le taux du salaire minimum au Québec sera annoncé ; QUE cet…
   • · Motion 10 added: QUE le paiement des comptes à payer et des dépenses incompressibles soient autorisés pour un montant total de 1 286 712.95 $ ; QUE le maire et la direction soient autorisés à signer les chèques à cet effet.
   • · Motion 11 added: QUE les membres de ce conseil autorisent le versement de 624.54 $ représentant le montant de la contribution 2026 de la ville à la Société canadienne de la Croix-Rouge du Québec.
   • · Motion 12 added: QUE la ville confirme avoir procédé à la vérification du réseau d’aqueduc et des points d’eau en 2025, conformément aux exigences du schéma.
   • · Motion 13 added: QUE la ville s’engage à respecter les modalités du guide qui s’appliquent à elle ; QUE la ville s’engage à assumer l’entière responsabilité des travaux... QUE la ville autorise M. Simon Gariépy, directeur des travaux publics, à déposer une…
   • · Motion 14 added: QUE les membres de ce conseil mandatent la firme EXP pour faire le balancement hydraulique du réseau de distribution de l’eau potable dans le cadre des développements sur le chemin du Domaine pour un montant de 17 800 $ (taxes en sus) repr…
   • · Motion 15 added: QUE les membres de ce conseil mandatent la firme EXP pour faire l’évaluation de la capacité résiduelle des infrastructures et le plan directeur des eaux usées pour un montant de 24 800 $ (taxes en sus) représentant le budget pour réaliser …
   • · Motion 16 added: QUE les membres de ce conseil autorisent l’émission des chèques suivants : [détails des remboursements de Karaté]
   • · Motion 17 added: QUE le conseil municipal accorde l’aide financière demandée de 200 $ à Cible Famille Brandon pour aider à financer la Fête givrée qui se tiendra le 7 février 2026 ; [détails des services et fermetures de rues]
   • · Motion 18 added: QUE le conseil municipal proclame la Journée nationale de la promotion de la santé mentale positive pour la durée de son mandat électoral, soit jusqu’en 2029.
   • · Motion 19 added: QUE le conseil municipal accorde l’aide financière demandée de 400 $ à l’AQDR Brandon pour aider à financer leurs activités d’information et de représentation.
   • · Motion 20 added: QUE le rapport de l’urbanisme au 31 décembre 2025 soit adopté tel que déposé.
   • · Motion 21 added: QUE le conseil municipal accorde l’aide financière demandée de 1 000 $ aux Amis du Lac Maskinongé pour aider à financer leurs actions de préservation et de sensibilisation ; QUE la salle du conseil soit accessible aux Amis du lac Maskinong…
   • · Motion 22 added: QUE le conseil municipal accorde l’aide financière de 800 $ aux Amis de l’environnement de Brandon pour financer les activités du projet « Nos bords de route, j’me ramasse ! » ; QUE la ville leur fournisse des photocopies en couleur, des s…
   • · Motion 23 added: QUE le règlement CV. 614 concernant une modification au règlement CV. 195 intitulé « Règlement de zonage de la Ville de Saint-Gabriel » soit adopté tel que déposé.
   • · Motion 24 added: QUE la ville vende à Monsieur Stéphane Pichette la bande de terrain sur la rue Provost, lot 6 665 495, pour une somme de 100 $, sans aucune garantie et que tous les frais d’arpentage de notaire ou autre soient entièrement aux frais de Mons…
   • · Motion 25 added: QUE le conseil municipal autorise la demande de PIIA 2026-001 pour le 85, rue Saint-Gabriel visant l’autorisation d’une enseigne murale pour un nouveau local.
   • · Motion 26 added: QUE le règlement CV. 615 modifiant le règlement de zonage CV. 615 relatif à l’autorisation des projets intégrés résidentiels et la modification des usages autorisés à la grille de spécifications de la zone C-52 soit adopté tel que déposé.
   • · Motion 27 added: QUE cette séance soit levée à 20h35.
   • · Attendance added: Gaétan Gravel (present)
   • · Attendance added: Julie Croisetière (present)
   • · Attendance added: Sylvie St-Georges (present)
   • · Attendance added: Stephen Subranni (present)
   • · Attendance added: Michel St-Laurent (present)
   • · Attendance added: Dominique Bernèche (absent)
   • · Attendance added: Serge Deschênes (absent)
   • · Attendance added: Christian Paquin Coutu (absent)