March 2, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: Que l’ordre du jour du 2 mars 2026 soit adopté tel que présenté en ajoutant le point 10.1 Règlement de rémunération des élus.
   • · Motion 2 added: Que le procès-verbal de la séance ordinaire du 2 février 2026 soit adopté tel que présenté.
   • · Motion 3 added: Que le conseil municipal nomme B. Lamine Med-Dahmane, inspecteur en bâtiment et environnement comme officier désigné au sens dudit règlement.
   • · Motion 4 added: D’abroger la Politique sur les dons, les commandites et l’aide d’urgence de Barnston-Ouest adoptée le 4 juillet 2011. D’adopter la « Politique sur les dons, les commandites et le Fonds de la persévérance scolaire de Barnston-Ouest ».
   • · Motion 5 added: Que le conseil municipal de Barnston-Ouest proclame la Journée nationale de la promotion de la santé mentale positive pour la durée de son mandat électoral.
   • · Motion 6 added: Que la directrice générale et greffière-trésorière demande au responsable des technologies de l’information de la MRC de Coaticook de créer une adresse courriel pour chacun des conseillers qui sera accessible seulement de leur tablette ou …
   • · Motion 7 added: De payer la somme établie par la quote-part imputée à la Municipalité de la façon suivante : 1 seul versement en 2027. De transmettre une copie de la présente résolution à la MRC pour l’en informer.
   • · Motion 8 added: Que la Municipalité de Barnston-Ouest informe le ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports de l’utilisation des compensations visant l’entretien courant et préventif des routes locales 1 et 2 a…
   • · Motion 9 added: Que le conseil appuie la demande d’autorisation du propriétaire du lot 5 878 915 auprès de la Commission de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ), afin de permettre le changement d’usage d’un kiosque de vente de produits agri…
   • · Motion 10 added: D’approuver et d’adopter le Règlement numéro 321-2026 Relatif à l’entretien et à l’occupation des bâtiments. D’enregistrer et de copier ledit règlement au long au Livre des règlements de la Municipalité, sous le numéro 321-2026, et en cons…
   • · Motion 11 added: D’approuver les comptes tels que décrits dans lesdites listes, pour un montant de 124 027.08$, d’en autoriser leur paiement conformément aux autorisations des dépenses, et en conséquence une telle approbation vaut pour chacune des dépenses.
   • · Motion 12 added: Que la séance ordinaire du conseil municipal soit levée, il est 20h24.
   • · Attendance added: Virginie Ashby (present)
   • · Attendance added: Julie Grenier (present)
   • · Attendance added: Lucie Michaud (present)
   • · Attendance added: Normand Vigneau (present)
   • · Attendance added: Jenny Catchpaw (present)
   • · Attendance added: Cynthia Ferland (present)
   • · Attendance added: Ziv Przytyk (absent)
   • · Attendance added: Sonia Tremblay (present)