March 2, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l’ordre du jour soit adopté tel que présenté.
   • · Motion 2 added: QUE le procès-verbal de la réunion ordinaire du 2 février 2026 soit approuvé tel que modifié.
   • · Motion 3 added: D'accepter la demande de fermeture d'une voie de la route se dirigeant vers l’est sur Stagecoach pour le départ en masse des cyclistes.
   • · Motion 4 added: Que le conseil de la municipalité du Village de Brome approuve l’Entente intermunicipale de délégation de compétences et de services pour les matières recyclables sur le territoire de la MRC de Brome-Missisquoi (l’ «Entente »). Que le cons…
   • · Motion 5 added: D’autoriser la directrice générale à radier les comptes en souffrance irrécouvrables selon la liste datée du 28 février 2026 au montant de 380,36$ et à radier les intérêts calculés sur ses comptes.
   • · Motion 6 added: DE procéder à la vente des immeubles dont les montants requis n'ont pas été versés à la municipalité d'ici le 20 mars 2026.
   • · Motion 7 added: QUE le paiement de comptes créditeurs pour un montant de 25 557,27$ soit et est par la présente approuvé.
   • · Motion 8 added: QUE le contrat d'entretien hivernal 2025-2026 soit résilié à compter du 16 février 2026, sans pénalité, dommages-intérêts ou autres obligations pour l'une ou l'autre des parties.
   • · Motion 9 added: QUE le contrat soit attribué à DMS Sutton Inc. à compter du 16 février 2026 ; DE financier cette dépense, nette des remboursements de taxes, à partir du budget fonctionnement ; QUE la directrice générale et le greffière-trésorière soient a…
   • · Motion 10 added: Que la municipalité du Village de Brome adopte le rapport d’activités annuel 2025 en lien avec le Schéma révisé de couverture de risques en sécurité incendie et autorise à le transmettre à la MRC de Brome-Missisquoi.
   • · Motion 11 added: QUE la réunion soit levée à 20h00.
   • · Attendance added: William Miller (present)
   • · Attendance added: Lisa Belanger (present)
   • · Attendance added: Lynn Patenaude (present)
   • · Attendance added: Christopher Whitehead (present)
   • · Attendance added: Anthony Allen (present)
   • · Attendance added: Larry Royea (absent)
   • · Attendance added: Wesley Patch (absent)
   • · Attendance added: Gail Côté (present)