February 3, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d’adopter l’ordre du jour en gardant le varia ouvert, et en ajoutant le point 12.5.
   • · Motion 2 added: d’approuver les procès-verbaux des séances des 13 et 22 janvier 2026.
   • · Motion 3 added: d’approuver la liste des comptes à payer et des transferts électroniques totalisant 139 501.14 $ et d’autoriser la trésorière à effectuer le paiement de ces comptes à qui de droit.
   • · Motion 4 added: Que le conseil de la municipalité de Brigham approuve l’Entente intermunicipale de délégation de compétences et de services pour les matières recyclables sur le territoire de la MRC de Brome-Missisquoi (l’ «Entente »). Que le conseil autor…
   • · Motion 5 added: QUE le Conseil mandate le maire et la directrice générale et greffière adjointe à signer, pour et au nom de la Municipalité, l'Entente intermunicipale relative à la foresterie et à l'application des dispositions réglementaires concernant l…
   • · Motion 6 added: de préautoriser le paiement des dépenses contractuelles incompressibles suivantes ... et d’autoriser la directrice générale et greffière adjointe ou la trésorière à effectuer le paiement de ces comptes à qui de droit, sur réception des fac…
   • · Motion 7 added: - que le représentant de la municipalité de Brigham à la Table de développement social de Bromont et de Brigham soit Maxime Bélisle; - que les autres membres du conseil soient autorisés à représenter la Municipalité en cas d’impossibilité …
   • · Motion 8 added: - que Pierre Lefebvre soit retiré de la liste des administrateurs principaux aux fins d’utilisation du service AccèsD Affaires; - que Julia Girard-Desbiens et Dominique Couture demeurent dans la liste des administrateurs principaux aux fin…
   • · Motion 9 added: déléguer aux personnes identifiées ci-après le pouvoir de contracter en vue de demander l’émission de cartes de crédit Desjardins... [Julia Girard-Desbiens, Dominique Couture]
   • · Motion 10 added: - de présenter une demande pour l’obtention d’une carte d’achat VISA Approvisionnement, au nom de Karine Nadeau, technicienne en gestion contractuelle; - d’y autoriser une limite de 1 500,00 $; - d’autoriser la directrice générale et greff…
   • · Motion 11 added: de remplacer le passage suivant de la résolution 25-02-031 : « - de financer cette dépense, nette de ristourne de taxes, ainsi que les équipements complémentaires, à même le fonds de roulement et le fonds général de la Municipalité (budget…
   • · Motion 12 added: - d’autoriser l’organisation d’une fête d’hiver, fixée le samedi 21 février 2026 en après-midi; - d’autoriser la directrice générale et greffière adjointe à demander les autorisations requises à la Régie des alcools, des courses et des jeu…
   • · Motion 13 added: - que le préambule fait partie intégrante des présentes; - d’autoriser l’utilisation du pavillon Gilles-Giroux et ses installations pour permettre que le Camp de jour Gemme mon été à la ferme y tienne des activités ponctuelles, selon les t…
   • · Motion 14 added: - que le conseil municipal autorise le passage des cyclistes de La Boucle sur les routes de Brigham ainsi que l’organisation d’un Ravit’eau. - que la Municipalité collabore à l’activité en fournissant les bénévoles et les équipements néces…
   • · Motion 15 added: - que le préambule fait partie intégrante des présentes; - d’autoriser l’utilisation du terrain de balle du parc Gilles Daigneault pour permettre que des activités sportives puissent s’y tenir selon les termes de l’entente de partenariat a…
   • · Motion 16 added: - que le préambule fait partie intégrante des présentes; - que le Conseil autorise madame Stéphanie Martin-Gauthier à signer la lettre d’appui ci-jointe pour transmission à la Fondation de revitalisation de Brigham.
   • · Motion 17 added: de lever l’assemblée.
   • · Attendance added: Maxime Bélisle (present)
   • · Attendance added: Gisèle Thériault (absent)
   • · Attendance added: Philippe Dunn (absent)
   • · Attendance added: Stéphanie Martin-Gauthier (present)
   • · Attendance added: Daniel Meunier (present)
   • · Attendance added: Francis Côté-Fortin (present)
   • · Attendance added: Réjean Racine (present)
   • · Attendance added: Julia Girard-Desbiens (present)