June 1, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 15, 2026
   • · Motion 1 added: que l’ordre du jour soit adopté tel que déposé et en conséquence, il demeure ouvert à toute modification.
   • · Motion 2 added: que le procès-verbal de la séance ordinaire du 4 mai 2026 soit adopté.
   • · Motion 3 added: que cette liste au montant de 154 684,20 $ soit acceptée.
   • · Motion 4 added: d’accepter le budget révisé soumis par l’Office municipal d’habitation de Saint-Siméon.
   • · Motion 5 added: D’AUTORISER une dépense de 5 439,60 $, taxes incluses, pour l’acquisition d’un tracteur de pelouse Cub Cadet, modèle XT2LX46; QUE cette dépense soit imputée au fonds général de la Municipalité.
   • · Motion 6 added: de mandater la firme Tetra Tech pour la réalisation d’une étude concernant l’aménagement d’un gymnase à l’intérieur de l’église de Saint-Siméon.
   • · Motion 7 added: de mandater la firme ARPO Groupe-conseil Inc. pour la réalisation d’une étude d’avant-projet pour la réfection de la patinoire extérieure pour la convertir en une surface multisport.
   • · Motion 8 added: QUE la Municipalité de Saint-Siméon dépose une demande d’aide financière à la MRC de Bonaventure dans le cadre du Fonds régions et ruralité (FRR), volet Études, recherches et développement, et s’engage à assumer la mise de fonds nécessaire…
   • · Motion 9 added: QUE la Municipalité de Saint-Siméon dépose une demande d’aide financière à la MRC de Bonaventure dans le cadre du Fonds régions et ruralité (FRR), volet Initiatives rurales, et s’engage à assumer la mise de fonds nécessaire; QUE la Municip…
   • · Motion 10 added: QUE le conseil de la Municipalité de Saint-Siméon autorise la présentation du projet de conversion de la patinoire extérieure en surface multisport et l’aménagement d'une aire de jeux pour les adolescents au ministère de l’Éducation dans l…
   • · Motion 11 added: que le projet de Règlement numéro 545-26, modifiant le Règlement numéro 362-09-1 (Règlement sur les dispositions générales et administratives) de la Municipalité de Saint-Siméon, soit adopté;
   • · Motion 12 added: QUE le 1er projet de Règlement numéro 546-26, modifiant le Règlement numéro 362-09-2 (Règlement de zonage) de la Municipalité de Saint-Siméon, soit adopté;
   • · Motion 13 added: QUE le conseil municipal approuve le contrat à intervenir entre la Municipalité de Saint-Siméon et le Centre d’appel d’urgence des régions de l’Est du Québec (CAUREQ) concernant la fourniture d’un service de répartition des appels incendie…
   • · Motion 14 added: d’autoriser madame Nathalie Arsenault, directrice générale et greffière-trésorière, à compléter et soumettre une demande de permis d’événements spéciaux dans le cadre de la 61e édition du Tournoi de pêche.
   • · Motion 15 added: QUE le conseil de la Municipalité de Saint-Siméon demande officiellement au gouvernement du Canada, et plus particulièrement au ministère des Pêches et des Océans, de procéder à la réouverture de la pêche aux coques sur les territoires de …
   • · Motion 16 added: d’autoriser madame Nathalie Arsenault, directrice générale et greffière-trésorière, à signer les documents de transaction et quittance mutuelle pour les dossiers numéro 105-22-001753-244 et 105-22-001756-247.
   • · Motion 17 added: propose la levée de la séance
   • · Attendance added: Denis Gauthier (present)
   • · Attendance added: Pierre Sarrazin (present)
   • · Attendance added: Ghislain Gagné (present)
   • · Attendance added: Richard Bourdages (present)
   • · Attendance added: Serge-Paul Jean (present)
   • · Attendance added: Nathalie Arsenault (present)
   • · Attendance added: Stéphane-Alexandre Blais (present)
   • · Attendance added: Danny Roy (present)