March 2, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: que l’ordre du jour soit adopté tel que déposé et en conséquence, il demeure ouvert à toute modification.
   • · Motion 2 added: que le procès-verbal de la séance ordinaire du 2 février 2026 soit adopté.
   • · Motion 3 added: que le procès-verbal de la séance extraordinaire du 9 février 2026 soit adopté.
   • · Motion 4 added: que le procès-verbal de la séance extraordinaire du 16 février 2026 soit adopté.
   • · Motion 5 added: que cette liste au montant de 87 014,80 $ soit acceptée.
   • · Motion 6 added: qu’un don de 100 $ soit versé à la Fondation Linda LeMore Brown à la suite de la demande reçue dans le cadre du tournoi de curling prévu du 26 février au 1er mars 2026 à l'aréna de New Carlisle.
   • · Motion 7 added: de renouveler l’adhésion de la Municipalité à la radio CIEU-FM pour un montant de 75 $.
   • · Motion 8 added: d’autoriser l’adhésion de madame Martine Ratté, directrice des travaux publics, auprès de l’Association des travaux publics du Québec pour l’année 2026.
   • · Motion 9 added: que le conseil de la Municipalité de Saint-Siméon autorise la présentation de la reddition de comptes des travaux admissibles selon les modalités d’application en vigueur et reconnaît qu’en cas de non-respect de celles-ci, l’aide financièr…
   • · Motion 10 added: DE mandater la firme Spica Acoustique pour l’installation de panneaux acoustiques, ce mandat étant donné selon les termes de la proposition soumise le 19 février 2026, au montant de 19 771,33 $ (taxes en sus). QUE la Municipalité emprunte …
   • · Motion 11 added: d’adopter le règlement concernant l’adoption d’un programme de revitalisation à l’égard de secteurs particuliers du territoire de la Municipalité de Saint-Siméon, lequel est identifié sous le numéro 538-26 et inscrit au livre des règlement…
   • · Motion 12 added: QUE le projet de Règlement numéro 540-26, sur l’occupation et l’entretien des bâtiments, soit adopté; QUE la population et les organismes de la Municipalité de Saint-Siméon seront consultés sur le contenu de ce projet de Règlement lors d'u…
   • · Motion 13 added: QUE le projet de Règlement numéro 541-26, modifiant le Règlement numéro 362-09-2 (Règlement de zonage) de la Municipalité de Saint-Siméon, soit adopté; QUE la population et les organismes de la Municipalité de Saint-Siméon seront consultés…
   • · Motion 14 added: QUE le projet de Règlement numéro 542-26, modifiant le Règlement numéro 361-09 (Plan d’urbanisme) de la Municipalité de Saint-Siméon, soit adopté; QUE la population et les organismes de la Municipalité de Saint-Siméon seront consultés sur …
   • · Motion 15 added: d’autoriser la directrice générale et greffière-trésorière, madame Nathalie Arsenault, à signer, pour et au nom de la Municipalité de Saint-Siméon, l’entente de services en matière d’aqueduc et d’égout.
   • · Motion 16 added: d’autoriser le maire, monsieur Denis Gauthier, et la directrice générale et greffière-trésorière, madame Nathalie Arsenault, à signer, pour et au nom de la Municipalité de Saint-Siméon, l’entente de services en matière de loisirs.
   • · Motion 17 added: que la Municipalité de Saint-Siméon demande au Conseil du patrimoine religieux du Québec de prolonger l’aide financière octroyée dans le cadre du Projet Un avenir pour notre église.
   • · Motion 18 added: propose la levée de la séance
   • · Attendance added: Serge-Paul Jean (absent)
   • · Attendance added: Danny Roy (absent)
   • · Attendance added: Nathalie Arsenault (present)
   • · Attendance added: Denis Gauthier (present)
   • · Attendance added: Richard Bourdages (present)
   • · Attendance added: Pierre Sarrazin (present)
   • · Attendance added: Ghislain Gagné (present)
   • · Attendance added: Stéphane-Alexandre Blais (present)