January 12, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: que l’ordre du jour soit adopté tel que déposé et en conséquence, il demeure ouvert à toute modification.
   • · Motion 2 added: que le procès-verbal de la séance ordinaire du 8 décembre 2025 soit adopté.
   • · Motion 3 added: que le procès-verbal de la séance extraordinaire du 15 décembre 2025 soit adopté.
   • · Motion 4 added: que cette liste au montant de 410 318,17 $ soit acceptée.
   • · Motion 5 added: QUE la Municipalité de Saint-Siméon confirme qu’elle accepte que la MRC de Bonaventure soit mandataire auprès du MTMD dans le dossier du transport adapté dans la Baie-des-Chaleurs; QUE la Municipalité de Saint-Siméon confirme son adhésion …
   • · Motion 6 added: d’approuver le budget 2026 de l’Office municipal d’habitation, lequel indique une participation municipale de l’ordre de 1 855 $.
   • · Motion 7 added: d’adopter le règlement décrétant les prévisions budgétaires de l’année 2026 de même que les différents taux de taxes et tarifs s’y rattachant, lequel est identifié sous le numéro 537-25 et inscrit au livre des règlements.
   • · Motion 8 added: que soient renouvelées les adhésions de mesdames Johanne Arsenault et Nathalie Arsenault auprès de l’Association des directeurs municipaux du Québec (ADMQ) pour l’année 2026.
   • · Motion 9 added: d’approuver l’entente portant sur les salaires et avantages sociaux des employés de la Municipalité de Saint-Siméon pour l’année 2026.
   • · Motion 10 added: QUE monsieur William Roy, pompier au sein du Service incendie, soit promu au grade de lieutenant, à compter du 9 janvier 2026; QUE les responsabilités et conditions liées à ce poste soient appliquées selon les règles en vigueur.
   • · Motion 11 added: QUE monsieur Marc Leblanc, pompier au sein du Service incendie, soit promu au grade de directeur adjoint, à compter du 1er janvier 2022; QUE les responsabilités et conditions liées à ce poste soient appliquées selon les règles en vigueur.
   • · Motion 12 added: que le document « Service incendie et premiers répondants – allocations 2026 » soit adopté.
   • · Motion 13 added: QUE la Municipalité demande au ministère des Transports et de la Mobilité durable de lui accorder les permissions de voirie au cours de l’année 2026; QUE la Municipalité de Saint-Siméon autorise madame Martine Ratté, directrice des travaux…
   • · Motion 14 added: que la Municipalité de Saint-Siméon informe le MTMD de l’utilisation des compensations visant l’entretien courant et préventif des routes locales 1 et 2 ainsi que les éléments des ponts, situés sur ces routes, dont la responsabilité incomb…
   • · Motion 15 added: d’accepter l’offre déposée par GFL Environmental Inc. au montant de 71 310,02 $, taxes incluses, pour la collecte et le transport des matières résiduelles pour l’année 2026, celle-ci étant la plus basse soumission conforme reçue. QUE la Mu…
   • · Motion 16 added: que la Municipalité de Saint-Siméon autorise les élèves qui participent au Grand défi étincelle jeunesse 2026 à courir sur l’accotement de son territoire.
   • · Motion 17 added: propose la levée de la séance
   • · Attendance added: Stéphane-Alexandre Blais (present)
   • · Attendance added: Serge-Paul Jean (absent)
   • · Attendance added: Denis Gauthier (present)
   • · Attendance added: Richard Bourdages (present)
   • · Attendance added: Pierre Sarrazin (present)
   • · Attendance added: Danny Roy (present)
   • · Attendance added: Ghislain Gagné (present)
   • · Attendance added: Nathalie Arsenault (present)
   • · Participation added: Danny Roy recuse