April 13, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: que l’ordre du jour soit accepté et qu’il demeure ouvert à toute modification.
   • · Motion 2 added: d’adopter le procès-verbal du 9 mars 2026.
   • · Motion 3 added: d’approuver la liste des engagements de crédits, et ce, au montant de 93 964.97 $.
   • · Motion 4 added: QUE le conseil municipal autorise le versement d’un dédommagement sous forme de carte-cadeau Visa au montant de 250,00 $ à M. Julien St-Onge pour le prêt temporaire de sa souffleuse.
   • · Motion 5 added: QUE le conseil municipal autorise le versement d’une contribution financière de 10 000 $ à Chute du Ruisseau Creux, conformément à l’engagement initialement prévu.
   • · Motion 6 added: QUE la Municipalité de Saint-Alphonse déclare son intérêt à participer au programme ÉcoÉnergie 360.
   • · Motion 7 added: QUE le conseil municipal autorise la direction générale et ou la coordonnatrice aux loisirs à préparer, signer et déposer, pour et au nom de la Municipalité de Saint-Alphonse, toute demande d’aide financière jugée pertinente dans le cadre …
   • · Motion 8 added: que le Règlement numéro 352-2026 modifiant le Règlement de zonage numéro 274-2013 de la Municipalité de Saint-Alphonse soit adopté, sans changement.
   • · Motion 9 added: QUE le conseil municipal autorise l’embauche de M. Thomas Bernard à titre de pompier à temps partiel pour le service incendie de la Municipalité de Saint-Alphonse, selon les conditions de travail en vigueur.
   • · Motion 10 added: QUE le conseil municipal demande respectueusement au gouvernement du Québec de modifier le Guide TECQ 2024-2028, publié en janvier 2026, afin de retirer l’exigence d’une épaisseur minimale de 300 mm pour le rechargement granulaire.
   • · Motion 11 added: D’ENTÉRINER la dépense reliée à la réparation de la rétro-caveuse pour un montant de 15 326,71$, DE RATIFIER les démarches déjà entreprises à cette fin; D’IMPUTER cette dépense au poste budgétaire approprié.
   • · Motion 12 added: QUE le conseil municipal autorise la direction générale à solliciter des offres de services professionnelles et à octroyer, conformément aux règles de gestion contractuelle en vigueur, un mandat d’étude d’avant-projet pour le bâtiment de l…
   • · Motion 13 added: QUE le conseil municipal autorise le versement d’une contribution financière de 100 $ à l’activité-bénéfice tenue le 6 juin 2026 au Centre culturel de Paspébiac.
   • · Motion 14 added: QUE le conseil municipal autorise la participation de Mme Cynthia St-Onge au Rendez-vous québécois du loisir rural 2026.
   • · Motion 15 added: QUE le conseil municipal autorise l’embauche du personnel suivant pour le camp de jour 2026, selon les conditions salariales et administratives en vigueur.
   • · Motion 16 added: QUE le conseil municipal désigne M. Jordan Charest, directeur général et greffier-trésorier, à titre de représentant désigné de la Municipalité dans le cadre de l’entente à intervenir avec la Sûreté du Québec concernant la vérification des…
   • · Motion 17 added: QUE le conseil municipal autorise l’adhésion de la Municipalité de Saint-Alphonse à l’Association des camps du Québec pour l’année 2026, au coût de 197,00 $.
   • · Motion 18 added: QUE le conseil municipal de Saint-Alphonse accorde une contribution financière de 100 $ à la Corporation des Jeux des 50 ans et plus GÎM.
   • · Motion 19 added: QUE le conseil municipal adopte la procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes.
   • · Motion 20 added: de clore la séance à 19h25.
   • · Attendance added: Josée Miousse-Pratte (absent)
   • · Attendance added: Jordan Charest (present)
   • · Attendance added: Christine Henry (present)
   • · Attendance added: Josiane Appleby (present)
   • · Attendance added: Steven Allain (present)
   • · Attendance added: Caroline Bujold (absent)
   • · Attendance added: Marie-Christie Gareau (present)
   • · Attendance added: Francois Poirier (present)
   • · Attendance added: Marie-Joe Henry (present)
   • · Participation added: Steven Allain depart