June 2, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D'ADOPTER l’ordre du jour tel quel.
   • · Motion 2 added: D'ADOPTER le procès-verbal de la séance ordinaire du 5 mai 2026.
   • · Motion 3 added: D'APPROUVER la nomination de monsieur Yvon Dumont, maire de la paroisse de LaDurantaye, comme représentant du conseil d'administration à l'OMH Montmagny - Bellechasse au poste numéro 2.
   • · Motion 4 added: D'AUTORISER les dépenses de mai 2026 payées par le greffier trésorier et d’autoriser le paiement des comptes au montant total de 648 189.20$.
   • · Motion 5 added: D'ACCORDER une contribution matérielle, financière et visuelle à cette demande; D'ACCORDER une bourse de XXXX pour la compétition.
   • · Motion 6 added: DE NE PAS ACCORDER une contribution à cette demande.
   • · Motion 7 added: D'ACCORDER une contribution de 350.00$ à cette demande.
   • · Motion 8 added: D'ACCORDER une contribution de 200.00$ à cette demande; D'OFFRIR gratuitement la location du terrain de balle, des installations et d'une salle selon la disponibilité; DE PERMETTRE à l'organisation d'utiliser le terrain pour des pratiques …
   • · Motion 9 added: D'AUTORISER l'utilisation des sommes accumulées du fonds des années passées des redevances de carrières et de sablières à l’entretien des routes et la réparation du chemin Tadoussac, du chemin du Domaine, d'une portion de la route de la Ch…
   • · Motion 10 added: QUE la Municipalité de Saint-Raphaël informe le ministère des Transports de l'utilisation des compensations visant l'entretien courant et préventif des routes locales 1 et 2 ainsi que les éléments sécurité et système de drainage, situés su…
   • · Motion 11 added: Que le conseil municipal de Saint-Raphaël adopte le budget initial de fonctionnement 2026 de l'ensemble immobilier 2679 de la rue Pelchat... [et autres budgets révisés]... Il est aussi résolu que la Municipalité de Saint-Raphaël s’engage p…
   • · Motion 12 added: D'ACCEPTER la demande de dérogation mineure tel que présenté.
   • · Motion 13 added: DE DEMANDER à l'équipe municipale l'ajout à la programmation actuelle de l'activité « Feu de joie » le soir du 23 juin prochain; D'AJOUTER au budget les sommes requises à la tenue de l'activité; DE PRENDRE les mesures requises pour support…
   • · Motion 14 added: QUE cette séance ordinaire soit levée, l’ordre du jour étant épuisé.
   • · Attendance added: Richard Thibault (present)
   • · Attendance added: Claude Morin (present)