February 4, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: que l’ordre du jour soit adopté avec varia ouvert
   • · Motion 2 added: que le procès-verbal de la séance régulière du 7 janvier 2026 soit adopté tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: que soit adoptée la liste des comptes à payer fournie aux membres du Conseil, par le Directeur général, en date du 4 février 2026.
   • · Motion 4 added: que monsieur Patrick Côté, directeur général de la Municipalité de Saint-Lazare-de-Bellechasse, soit autorisé à participer au congrès de l’Association des directeurs municipaux du Québec les 17, 18 et 19 juin 2026. Que les frais d’inscript…
   • · Motion 5 added: d’adopter le règlement no 314-2025 sur la rémunération des élus municipaux et le remboursement des dépenses.
   • · Motion 6 added: d’accepter la proposition de Clover pour l’achat de deux (2) terminaux Interac, au coût de 900$ chacun, plus taxes applicables, et d’autoriser Monsieur Patrick Côté, directeur général, à signer tous les documents relatifs à cet achat.
   • · Motion 7 added: que le conseil accorde le contrat de location du photocopieur à la compagnie BuroPro Citation pour un terme de 66 mois au coût de 192$ par mois plus les taxes applicables pour un photocopieur Canon iForce C5150. Que le directeur général so…
   • · Motion 8 added: que la municipalité procède à la nomination d’un comité de pilotage de la politique familiale et Municipalité amie des aînés (MADA) composé des personnes suivantes : Martin J. Côté, Marianne Amar, Judith Comte, Marc Laverdière, Victorien L…
   • · Motion 9 added: que la Municipalité de Saint-Lazare-de-Bellechasse informe le ministère des Transports de l’utilisation des compensations visant l’entretien courant et préventif des routes locales 1er, 2e ainsi que les éléments des ponts, situés sur ces r…
   • · Motion 10 added: que la Municipalité de Saint-Lazare-de-Bellechasse octroie le contrat de fourniture et de transport de carburant diesel à l’entreprise Harnois Énergie inc. au montant de - 0.1280 $/l pour la fourniture et le transport de diesel clair. Que …
   • · Motion 11 added: QUE le Conseil municipal approuve le document « Plan de gestion des actifs municipaux en eau » et autorise le dépôt des documents auprès du Ministère.
   • · Motion 12 added: que soit adopté le projet de règlement no 316-2026 relatif à l’occupation et d’entretien des bâtiments.
   • · Motion 13 added: que la séance soit levée à 20h37.
   • · Attendance added: Martin J. Côté (present)
   • · Attendance added: Monsieur Michel Labbé (present)
   • · Attendance added: Brigitte Claveau (present)
   • · Attendance added: Frédéric Bonin (present)
   • · Attendance added: Yvon Morin (present)
   • · Attendance added: Alex Chabot (present)
   • · Attendance added: Stéphane Leblond (present)
   • · Attendance added: Patrick Côté (present)