May 4, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: adopter l’ordre du jour tel que déposé et, en conséquence, il demeure ouvert à toute modification.
   • · Motion 2 added: QUE le conseil renonce au délai prescrit à l’article 148 du Code municipal du Québec concernant la remise de la documentation utile à la prise de décision ; QUE le conseil confirme que cette renonciation est faite librement, en toute conna…
   • · Motion 3 added: d’adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil du 7 avril 2026.
   • · Motion 4 added: d’adopter le procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil du 28 avril 2026.
   • · Motion 5 added: d’autoriser le paiement des dépenses incompressibles totalisant 12 776,00 $ ainsi que 16 099,01 $ en salaires.
   • · Motion 6 added: d’autoriser la directrice générale à payer les comptes suivants pour un montant total de 20 797,41 $ :
   • · Motion 7 added: QUE le règlement no 2026-05-31 soit adopté.
   • · Motion 8 added: QUE le règlement no 2026-05-32 soit adopté.
   • · Motion 9 added: d’autoriser le renouvellement et le paiement de l’abonnement à l’application MUNYS de l’association des directeurs municipaux du Québec au coût de 325,00 $, taxes en sus.
   • · Motion 10 added: de renouveler les contrats suivants avec l’entreprise Sogetel et d’autoriser la directrice générale et greffière-trésorière à signer les contrats avec l’entreprise :
   • · Motion 11 added: d’accepter l’offre de service de la firme Raymond Chabot Grant Thornton SENCRL (RCGT) selon les modalités suivantes :
   • · Motion 12 added: DE DEMANDER à la ministre de l’Environnement, de la Lutte contre les Changements climatiques, de la Faune et des Parcs, Mme Pascale Déry, de suspendre le processus d’adoption de ce règlement afin de le réviser significativement en associan…
   • · Motion 13 added: QUE le conseil municipal autorise l’achat et le paiement de l’abonnement annuel à l’application ChatGPT pour la somme de 648,00$, taxes en sus ; QUE cet abonnement soit utilisé conformément à la politique municipale en vigueur sur l’utilis…
   • · Motion 14 added: d’autoriser la participation de la direction générale et greffière-trésorière, madame Amélie Hardy Demers au congrès de l’Association des directeurs municipaux du Québec qui aura lieu les 17, 18 et 19 juin 2026 et le paiement des frais d’i…
   • · Motion 15 added: d’autoriser l’embauche de l’inspectrice en Municipale adjointe, Mme Érika St-Louis et d’autoriser le maire, monsieur Simon Brunelle ainsi que la directrice générale et greffière-trésorière, madame Amélie Hardy Demers à signer le contrat de…
   • · Motion 16 added: d’accorder le contrat à Excavation Denis Demers inc. pour le nettoyage des fossés dans le rang Sainte-Cécile pour des taux horaires de 150$ plus taxes pour la pelle et 142$ plus taxes pour les camions de dix roues pour un budget maximal de…
   • · Motion 17 added: de procéder à l’achat de 5 ponceaux pour la somme de 26 485,00 $, taxes en sus chez le Centre du Ponceau Courval Inc. et de mandater Excavations Denis Demers pour effectuer les travaux sous la supervision de M. Mario Demers, inspecteur mun…
   • · Motion 18 added: QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution ; QUE la Municipalité de Sainte-Cécile-de-Lévrard participe à l’Appel d’offres lancé par la FQM et bénéficie des termes et conditions découlant du Contrat Cadre et, à cette…
   • · Motion 19 added: QUE la municipalité de Sainte-Cécile-de-Lévrard accepte de partager les frais liés à la formation traitement des eaux souterraines sans filtration et réseau de distribution (OTUND) suivie par M. Nathaniel Mayrand-Toutant, inspecteur munici…
   • · Motion 20 added: QUE la municipalité de Sainte-Cécile-de-Lévrard inscrive Mme Érika St-Louis au programme d’apprentissage à titre d’apprentie pour qu’elle obtienne une carte d’apprentie auprès du gouvernement du Québec et que la Municipalité accepte de pay…
   • · Motion 21 added: QUE la municipalité de Sainte-Cécile-de-Lévrard octroie le mandat de la rédaction d’une entente avec la ferme Ombre du Clocher inc. concernant le projet d’assainissement des eaux usées pour la somme de 340, $ /heure, taxes en sus ; QUE cet…
   • · Motion 22 added: d’autoriser le camp de jour de Sainte-Cécile-de-Lévrard à participer aux trois sorties entre le 23 juin et le 6 août 2025 et de payer les frais afférents à ces sorties ;
   • · Motion 23 added: de procéder à l’achat et au paiement d’un chariot à plateforme tapissée de 30X60 pouces chez la compagnie Uline pour la somme de 568,00 $, taxes en sus. QUE 596.33 $ de la subvention TECQ 2024-2028 pour les infrastructures municipales à vo…
   • · Motion 24 added: de déléguer messieurs Simon Brunelle et Michel Deshaies et mesdames Yvette Demers, Amélie Hardy Demers et Josiane Trottier pour assister à la 63e assemblée annuelle du Centre régional de services aux bibliothèques publiques du Centre-du-Qu…
   • · Motion 25 added: que la municipalité de Sainte-Cécile-de-Lévrard accorde une commandite de 50$ au à la Fondation des pompiers du Québec pour les grands brûlés dans le cadre de l’activité-bénéfice du SSIRMRC qui aura lieu le 15 mai 2026.
   • · Motion 26 added: QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution ; QUE la municipalité de Sainte-Cécile-de-Lévrard appuie la municipalité de Saint-Pierre-les-Becquets dans le dépôt de son projet de réfection et de mise aux normes de l’ar…
   • · Motion 27 added: d’accepter le remboursement à M. Serge Nault et que la municipalité de Sainte-Cécile-de-Lévrard crédite le matricule 0748 85 0657 appartenant à M. Serge Nault d’un montant de 545.02$.
   • · Motion 28 added: que la municipalité de Sainte-Cécile-de-Lévrard procède au remboursement de 60,00 $ à Mme Manon Deshaies et M. Pierre-Michel Desmarais pour pallier les désagréments vécus lors de la location de la salle Éric-Côté le 18 avril 2026.
   • · Motion 29 added: d’appuyer la demande de M. Gautier De Robin De Barbentane et Mme Eveline De Robin de Barbentane concernant le lot 6 133 689 puisqu’elle ne contrevient à aucun règlement municipal et de transmettre cette résolution à la CPTAQ.
   • · Motion 30 added: QUE le conseil municipal mandate l’inspecteur municipal, M. Mario Demers, afin d’effectuer les travaux de réfection du sol au parc de lecture de la bibliothèque Lise-Bergevin-Ducharme ; QUE le conseil autorise une dépense maximale de 1 000…
   • · Motion 31 added: QUE le conseil municipal procède à l’achat et le paiement d’une télévision Samsung intelligente QLED 4K de 50 pouces à la papeterie du Sagittaire pour la somme de 514.75 $, taxes en sus, ainsi qu’un support mural pour la somme de 64,99 $ t…
   • · Motion 32 added: QUE le conseil municipal mandate Créations Joeblo inc. pour la fabrication de deux bancs qui seront installé au jeu de Shuffleboard; QUE le conseil municipal autorise le paiement d’un montant de 1460,00 $, taxes en sus ; QUE 800,00 $ soit …
   • · Motion 33 added: de lever la séance du conseil à 22h07.
   • · Attendance added: Simon Brunelle (present)
   • · Attendance added: Éric Chastenay (present)
   • · Attendance added: Amélie Hardy Demers (present)
   • · Attendance added: Maripier Massicotte (present)
   • · Attendance added: Pierre Carignan (present)
   • · Attendance added: Michel Deshaies (present)
   • · Attendance added: Diane Chandonnet (present)
   • · Attendance added: Sébastien Lemay (present)
   • · Participation added: Éric Chastenay arrive