March 9, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d’adopter l’ordre du jour tel que déposé
   • · Motion 2 added: d’adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil du 2 février 2026.
   • · Motion 3 added: d’autoriser le paiement des dépenses incompressibles totalisant 9 417.65 $ ainsi que 15 435,26 $ en salaires.
   • · Motion 4 added: d’autoriser la directrice générale à payer les comptes suivants pour un montant total de 130 664,48 $
   • · Motion 5 added: donne AVIS DE MOTION qu’à une prochaine séance du conseil qu’il soit proposé pour adoption, avec dispense de lecture en vertu de l’article 445 du Code municipal du Québec, un règlement ayant pour objet de définir les droits et les devoirs …
   • · Motion 6 added: d’adopter la politique de capitalisation de la municipalité de Sainte-Cécile-de-Lévrard.
   • · Motion 7 added: QUE le plan d’intervention pour le renouvellement des conduites d’eau potable, d’égouts et des chaussées préparé par la firme Artélia Canada conformément aux exigences du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation soit accepté e…
   • · Motion 8 added: d’autoriser la directrice générale et greffière-trésorière, Mme Amélie Hardy Demers à suivre la formation « PL 79 : Réforme de la gestion contractuelle : comprendre l’impact dans mon organisation et savoir ce qui s’en vient » donnée par l’…
   • · Motion 9 added: d’autoriser la directrice générale et greffière-trésorière, Mme Amélie Hardy Demers à suivre la formation « Introduction à l’intelligence artificielle (IA) » donnée par l’association des directeurs municipaux du Québec le 17 mars 2026 et d…
   • · Motion 10 added: d’autoriser la directrice générale et greffière-trésorière, Mme Amélie Hardy Demers à suivre la formation « L’intelligence artificielle (IA) – Niveau intermédiaire : Efficacité par l’automatisation » donnée par l’association des directeurs…
   • · Motion 11 added: de procéder à l’achat d’un ponceau TTOG (galvanisé) de deux mètres de diamètre par 18 mètres de long, incluant les manchons et les frais de transport chez Centre du Ponceau Courval inc. pour la somme de 18 083,00, taxes en sus.
   • · Motion 12 added: de mandater Excavation Denis Demers inc. pour effectuer les travaux de remplacement d’un ponceau dans la route Gilles-Paquin tel qu’indiquer dans le devis technique SCL-2025-01 conçu par M. Daniel Lapointe, ingénieur et pour la somme budgé…
   • · Motion 13 added: d’étendre 15 000 litres de chlorure de calcium liquide 35% aux extrémités de chacune des routes non asphaltées à l’été 2026 au prix de 0,455 $ le litre, taxes en sus, et de mandater la municipalité de Fortierville auprès du Enviro-Solution…
   • · Motion 14 added: d’accorder le contrat pour le fauchage des abords des routes municipales sous la responsabilité de la municipalité à l’entreprise R.M. Pépin pour un tarif de : 130,00 $/h pour l’utilisation d’une faucheuse avec une largueur de coupe de 7 p…
   • · Motion 15 added: d’accorder le contrat à l’heure pour le balayage des rues aux Entreprises Edouard Paquette : Service de balayage des trottoirs avec tracteur 100 $ / h Kubota F3060; Service de balai-aspirateur et transport du sable 249 $ / h Avec RAVO 5; T…
   • · Motion 16 added: d’accorder le contrat pour l’entretien du gazon à l’été 2026 aux Entreprises D. Michel et d’autoriser le paiement en deux versements de 5 205 $.
   • · Motion 17 added: QUE le Conseil municipal demande formellement au gouvernement du Québec de modifier le guide TECQ 2024-2028 publié en janvier 2026 afin de retirer les exigences d'une épaisseur minimale de 300 mm pour le rechargement granulaire et de reven…
   • · Motion 18 added: de mandater la firme Techni-Consultant pour : Accompagner la municipalité pour l’élaboration de scénarios pour les modalités financières reliés à la participation de la ferme Ombre du Clocher ; Accompagner la municipalité durant l’élaborat…
   • · Motion 19 added: D’autoriser la directrice générale et greffière-trésorière à signer le contrat avec madame Audrey Nadeau et monsieur Nicolas Gosselin pour un spectacle d’une durée de 1h30, le jeudi 9 juillet 2026 ; D’autoriser le paiement d’un montant de …
   • · Motion 20 added: QUE la municipalité de Sainte-Cécile-de-Lévrard offre une chocolatine à tous les élèves et le personnel enseignants des écoles la Nacelle et la Source dans le cadre des Journées de la persévérance scolaire 2026 ; QUE celles-ci soient distr…
   • · Motion 21 added: d’autoriser les bénévoles de la bibliothèque Lise-Bergevin-Ducharme à participer à la formation et de rembourser les frais de déplacement s’y rattachant.
   • · Motion 22 added: de faire parvenir une lettre à M. Serge Brisson ainsi qu’aux Loisirs de Sainte-Cécile-de-Lévrard inc. pour les féliciter et les remercier pour l’édition 2026 du Festival d’hiver paraski.
   • · Motion 23 added: d’autoriser le renouvellement du contrat d’entretien du photocopieur IR ADV C5535I avec l’entreprise Buropro Citation pour la période du 15 février 2026 au 14 février 2027
   • · Motion 24 added: de lever la séance du conseil à 22h10.
   • · Attendance added: Éric Chastenay (present)
   • · Attendance added: Maripier Massicotte (present)
   • · Attendance added: Simon Brunelle (present)
   • · Attendance added: Pierre Carignan (present)
   • · Attendance added: Michel Deshaies (present)
   • · Attendance added: Diane Chandonnet (present)
   • · Attendance added: Sébastien Lemay (present)
   • · Attendance added: Amélie Hardy Demers (present)
   • · Participation added: Michel Deshaies depart
   • · Participation added: Michel Deshaies arrive