February 2, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: Le Conseil municipal adopte l’ordre du jour avec les modifications.
   • · Motion 2 added: d’adopter le procès-verbal de la séance extraordinaire du 12 janvier 2026 tel que présenté.
   • · Motion 3 added: d’adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 12 janvier 2026 tel que présenté.
   • · Motion 4 added: d’adopter le procès-verbal de la séance extraordinaire du 19 janvier 2026 tel que présenté.
   • · Motion 5 added: QUE le règlement d’emprunt indiqué au 1er alinéa du préambule soit financé par billets, conformément à ce qui suit
   • · Motion 6 added: La Municipalité s’engage à respecter les modalités du Guide qui s’appliquent à elle; La Municipalité s’engage à être la seule responsable... La Municipalité approuve le contenu et autorise l’envoi au ministère... La Municipalité s’engage à…
   • · Motion 7 added: QUE la municipalité de Saint-Sylvère autorise les participants à l’activité à circuler sur son territoire.
   • · Motion 8 added: QUE le conseil municipal de Saint-Sylvère dénonce l’abolition du programme de l’expérience québécoise sans clause grand-père... QUE le conseil municipal demande au gouvernement du Québec de mettre en place des mesures transitoires... QUE l…
   • · Motion 9 added: DE MANDATER la firme Techni-Consultant Inc. pour la réalisation des services décrits à l’offre de services no 00964... D’AUTORISER une dépense maximale de 10 850 $... D’AUTORISER le dépôt d’une demande d’aide financière au programme PAFIRS…
   • · Motion 10 added: DE MANDATER la firme Techni-Consultant Inc. pour la réalisation des services décrits à l’offre de services no 00965... D’AUTORISER une dépense maximale de 4 300 $... D’AUTORISER la directrice générale à signer...
   • · Motion 11 added: QUE la Municipalité de Saint-Sylvère mandate le Service en ressources humaines et relations du travail ainsi que les Services juridiques FQM... QUE la mairesse est accès à ces services.
   • · Motion 12 added: QUE la municipalité accepte l’offre de service 2629 avec le micro sans fils QUE le système est une qualité sonore suffisante pour diffuser de la musique.
   • · Motion 13 added: QUE le conseil autorise que les comptes énumérés sur ladite liste jointe à la présente pour valoir comme si au long reproduit, pour le mois de janvier 2026, soient acceptées et payées.
   • · Motion 14 added: le conseil municipal adopte le rapport annuel d’activité 2025 — Schéma de couverture de risque, tel que soumis.
   • · Motion 15 added: d’autoriser le renouvellement de l’entente avec D2E pour un montant annuel de 2 000,00$.
   • · Motion 16 added: D’ADJUGER le contrat pour la réalisation de l’étude géotechnique et de la caractérisation environnementale des sols et matériaux pour le projet de réfection de la route du 6e Rang à la firme Englobe Corp... D’AUTORISER la directrice généra…
   • · Motion 17 added: QUE le conseil municipal lève la séance à 20 h 44.
   • · Attendance added: Stéphane Trottier (present)
   • · Attendance added: Éric Chassé (present)
   • · Attendance added: Gabrielle Gauthier (present)
   • · Attendance added: André Casavant (present)
   • · Attendance added: Yan Dagenais (present)
   • · Attendance added: Marc St-Louis (present)
   • · Attendance added: Alexandra Brière-Malo (present)
   • · Attendance added: Karol-Anne Smith (present)
   • · Attendance added: Fannie Boisvert (present)