March 10, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: Que l’ordre du jour soit adopté en gardant le point varia ouvert.
   • · Motion 2 added: Que le procès-verbal du 3 février 2026 soit adopté avec les dépenses et revenus mis à jour.
   • · Motion 3 added: Que les comptes ci-dessous soient payés pour et au nom de la Municipalité: Février 2026 • FOURNISSEURS: 98 551.45 $ • SALAIRES: 19 614.44 $
   • · Motion 4 added: D'accepter les états financiers pour l'exercice se terminant le 31 décembre 2025 tel que préparés par la firme Groupe RDL Thetford/Plessis inc.
   • · Motion 5 added: Que le règlement portant le numéro 428-2026 abrogeant le règlement 389-2022 relatif au Code d'éthique et de déontologie des élus soit adopté tel que rédigé et qu’il soit consigné dans le livre des règlements de la municipalité de Parisvill…
   • · Motion 6 added: De déposer et d'adopter le premier projet de règlement 432-2026 modifiant le règlement de zonage # 308-2011.
   • · Motion 7 added: De déposer et d'adopter le premier projet de règlement 433-2026 modifiant le règlement de lotissement # 311-2011.
   • · Motion 8 added: De déposer et d'adopter le projet de règlement 434-2026.
   • · Motion 9 added: Que la municipalité de Parisville informe le ministère des Transports de l'utilisation des compensations visant l'entretien courant et préventif des routes locales 1 et 2 ainsi que les éléments des ponts, situés sur ces routes, dont la res…
   • · Motion 10 added: Que la Municipalité s’engage à respecter les modalités du guide qui s’appliquent à elle. Que la Municipalité s’engage à être la seule responsable et à dégager le gouvernement du Canada et le gouvernement du Québec de même que leurs ministr…
   • · Motion 11 added: Que la municipalité de Parisville accepte la proposition de la municipalité de Deschaillons-sur-Saint-Laurent, soit de permettre au camp de jour de Parisville d’utiliser ponctuellement les locaux du Club des Loisirs de Deschaillons ainsi q…
   • · Motion 12 added: D'accepter la demande de branchement au réseau d'aqueduc de la municipalité de Parisville pour le 226, rang Saint-Charles Est situé à Deschaillons-sur-Saint-Laurent.
   • · Motion 13 added: D'ajouter Samuel Castonguay comme troisième membre du comité de démolition.
   • · Motion 14 added: D'octroyer le contrat à l'entreprise Enviro Solutions Canada inc. afin de procéder à l'épandage de 7 000 litres d'abat-poussière sur divers chemins de la municipalité de Parisville, et ce, au coût de 0,4550$ du litre, excluant les taxes ap…
   • · Motion 15 added: D'octroyer le contrat de fauchage et débroussaillage des bords de routes de la municipalité pour l'année 2026 à Entreprise NG au montant de 7 191.00 $ plus les taxes applicables.
   • · Motion 16 added: QUE la Municipalité de Parisville appuie le Réseau BIBLIO du Centre-du-Québec, de Lanaudière et de la Mauricie dans la mobilisation nationale visant le maintien de la tarification réduite de Postes Canada pour l’envoi de livres de biblioth…
   • · Motion 17 added: QUE le conseil municipal de Parisville exprime ses préoccupations concernant le programme de rachat des armes à feu du gouvernement fédéral.
   • · Motion 18 added: Que le conseil municipal autorise l’utilisation de la route St-Onge comme chemin de détour dans le cadre du projet PRIMEAU 2038025, dans la mesure où les travaux requis au ponceau peuvent être réalisés dans les délais disponibles pour sa r…
   • · Motion 19 added: D'autoriser un mandat supplémentaire de 30 000 $ pour la mise à jour des plans et devis du projet PRIMEAU 2038025.
   • · Motion 20 added: D'autoriser le directeur général à effectuer les démarches nécessaires auprès des différentes instances gouvernementales, si requis, dans le cadre de la réalisation du projet, ainsi qu’à octroyer les contrats nécessaires pour le remplaceme…
   • · Motion 21 added: Que la municipalité de Parisville adresse une demande officielle aux municipalités de Lotbinière et de St-Édouard de Lotbinière afin d’obtenir l’autorisation d’utiliser la route Soucy / Commerciale comme chemin de détour dans le cadre des …
   • · Motion 22 added: Que la séance ordinaire soit levée à 20 h 15 et qu’une séance ordinaire soit tenue le 7 avril 2026.
   • · Attendance added: René Guimond (present)
   • · Attendance added: Dany Boucher (present)
   • · Attendance added: Samuel Castonguay (present)
   • · Attendance added: Jason Tousignant (present)
   • · Attendance added: Stéphane Boutin (present)
   • · Attendance added: Renaud Labrecque (present)
   • · Attendance added: Karine Paquet (present)
   • · Attendance added: Stéphanie Gendron (absent)
   • · Attendance added: Jean-François Bienvenue (absent)