March 3, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: adopter l’ordre du jour suivant en laissant ouvert le point 27 : Autres points à l’ordre du jour.
   • · Motion 2 added: adopter le procès-verbal de la séance susmentionné, comme rédigé, par madame Coralie Rodrigue, directrice générale et greffière-trésorière.
   • · Motion 3 added: adopter, comme présenté le règlement numéro 668-2026 relatif à l’occupation et l’entretien des bâtiments.
   • · Motion 4 added: que le projet de règlement numéro 664-2025 édictant le code d’éthique et déontologie des élu(e)s municipaux soit, et est adopté par ce conseil.
   • · Motion 5 added: que le projet de règlement numéro 669-2026 décrétant les règles de contrôle des dépenses soit, et est adopté par ce conseil.
   • · Motion 6 added: Que le Conseil municipal demande formellement au gouvernement du Québec de modifier le Guide TECQ 2024-2028, publié en janvier 2026, afin de retirer l’exigence d’une épaisseur minimale de 300 mm pour le rechargement granulaire et de reveni…
   • · Motion 7 added: D’appuyer la Fabrique de Sainte-Hélène dans ses démarches de demande d’aide financière aux fins de faire l’installation d’un ascenseur pour l’église de Sainte-Hélène-de-Bagot...
   • · Motion 8 added: Que la municipalité s’engage à élaborer et mettre en oeuvre un PGA en eau afin d’optimiser la gestion de ses actifs municipaux...
   • · Motion 9 added: d’accepter la présente demande afin d’autoriser l’implantation d’une résidence à 10%, soit à 3,61 mètres, de la profondeur du terrain.
   • · Motion 10 added: d’accepter la présente demande afin d’autoriser l’ajout d’un logement annexé à la résidence (bigénérationnelle) d’une superficie au sol de 45% (775 pi2).
   • · Motion 11 added: Que le Conseil municipal autorise la participation de la Municipalité au volet 1 du programme OASIS et approuve le dépôt d’une demande d’aide financière dans le cadre de ce programme
   • · Motion 12 added: d’accepter cette démission et de le remercier chaleureusement pour les nombreuses années de service au sein du service incendie de notre municipalité.
   • · Motion 13 added: de procéder à l’embauche de monsieur Sébastien Charest-Gagnon à titre de pompier à temps partiel.
   • · Motion 14 added: de confier à mesdames Peggy Vignola et Marie-Josée Breault la responsabilité du comité des loisirs, de la culture et de la communauté.
   • · Motion 15 added: d’autoriser la directrice générale et greffière-trésorière à procéder à la création d’un comité de sélection pour l’embauche d’animateurs/trices pour le camp de jour.
   • · Motion 16 added: d’acquiescer à la demande d’aide financière et de verser le premier cinquante mille dollars (50 000,00$) à la Corporation de développement économique de Saint-Benoît-Labre (CDE) et de garder en réserve un cinquante mille dollars (50 000,00…
   • · Motion 17 added: d’autoriser le paiement de la facture no 2807 à 9 152-4629 Québec inc. (Geninovation) au montant de deux mille cinq cent vingt-neuf dollars et quarante-cinq cents (2 529,45 $), taxes incluses.
   • · Motion 18 added: d’accepter la soumission de Protection Incendie CFS Ltée au montant de soixante mille neuf cent quarante et un dollars et un cent (60 941,01 $), taxes incluses et d’autoriser le directeur du service incendie à procéder à l’achat des appare…
   • · Motion 19 added: d’approuver la liste des comptes payés et à payer pour un montant total de deux cent trente mille cinq cent quinze dollars et trente-sept cents (230 515,37 $) incluant les salaires bruts et d’en autoriser leur paiement.
   • · Motion 20 added: d’autoriser le Club Autos sport La Licorne à emprunter les rangs St-Guillaume et Le Panet lors dudit rallye, conditionnellement à ce que les citoyens concernés soient adéquatement avisés.
   • · Motion 21 added: D’exprimer officiellement l’opposition de la Municipalité de Saint-Benoît-Labre au retrait des tarifs de port réduit pour les livres de bibliothèques prévu dans le projet de loi C-15...
   • · Motion 22 added: d’autoriser la Municipalité de Saint-Benoît-Labre à adhérer au programme «Ados en cavale été 2026 » de la Maison des jeunes et verser cinquante-cinq dollars (55 $) pour chaque jeune participant.
   • · Motion 23 added: de clôturer la présente séance.
   • · Attendance added: Ginette Lessard (present)
   • · Attendance added: Jocelyn Vallières (present)
   • · Attendance added: Peggy Vignola (present)
   • · Attendance added: Marc Cloutier (present)
   • · Attendance added: Sébastien Patry (present)
   • · Attendance added: Jonathan Pépin (present)
   • · Attendance added: Marie Josée Breault (present)
   • · Attendance added: Coralie Rodrigue (present)