January 12, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: adopter l’ordre du jour tel que déposé en laissant ouvert l’item « Affaires nouvelles ».
   • · Motion 2 added: QUE les procès-verbaux de la séance ordinaire du 1er décembre 2025 et de la séance extraordinaire sur les prévisions budgétaires du 8 décembre 2025 soient adoptés, le tout tel que rédigé et déposé.
   • · Motion 3 added: QUE la liste des revenus au 31 décembre 2025 ci-annexée à la présente et déposée par le directeur général, greffier-adjoint et trésorier, monsieur Matthieu Levasseur, soit acceptée.
   • · Motion 4 added: QUE ce conseil municipal approuve la liste des comptes payés datée du 31 décembre 2025 en conformité selon le Règlement numéro 097-2007 totalisant 2 124 394,31 $, dont 155 519,85 $ en dépôt direct des salaires, le tout tel que déposé et an…
   • · Motion 5 added: QUE les personnes énumérées ci-dessous soient nommées pour faire partie du comité consultatif d’urbanisme de la Ville de Warwick, et ce, pour une période de deux (2) ans, soit jusqu’au 31 janvier 2028 : • Monsieur Jonathan Guillemette; • M…
   • · Motion 6 added: QUE ce conseil adopte le second projet de règlement numéro 414-2025 modifiant le Règlement de zonage numéro 270-2019 de la Ville de Warwick afin d’ajouter les usages d’hôtels et de motels dans la zone I-11 et de modifier les normes de stat…
   • · Motion 7 added: QUE les membres du conseil de la Ville de Warwick appuient la demande d’intervention de la Ferme Ti-Jean inc. et qu'il soit transmis la présente demande à la MRC d’Arthabaska afin d’entreprendre les travaux d’entretien qui consistent à ret…
   • · Motion 8 added: QUE la Ville de Warwick appuie et recommande l’acceptation à la Commission de protection du territoire agricole du Québec de la demande présentée par monsieur Pierre Beauchesne pour obtenir de cette Commission l’autorisation pour une alién…
   • · Motion 9 added: QUE la Ville de Warwick accepte de verser les subventions pour l’année 2026 décrites ci-dessous et autorise le directeur général et la directrice générale adjointe et trésorière adjointe, madame Jacqueline Vallée, à effectuer les paiements…
   • · Motion 10 added: QUE la Ville de Warwick accepte la proposition de partenariat pour une période de trois (3) ans avec le Grand BBQ de Warwick; QUE cette entente implique une contribution annuelle de 35 000 $ pour les années financières 2026, 2027 et 2028 d…
   • · Motion 11 added: QUE la Ville de Warwick accepte de renouveler la cotisation annuelle pour l'année 2026 à l’Association des directeurs municipaux du Québec du directeur général, greffier-adjoint et trésorier, monsieur Matthieu Levasseur, et de la directric…
   • · Motion 12 added: QUE le conseil de la Ville de Warwick confirme son engagement à faire réaliser les travaux admissibles selon les modalités d’application en vigueur, reconnaissant qu’en cas de non-respect de celles-ci, l’aide financière sera résiliée; QUE …
   • · Motion 13 added: QUE le conseil de la Ville de Warwick autorise officiellement le dépôt d’une demande d’aide financière au Fonds régions et ruralité – Volet 2 développement territorial auprès de la MRC d’Arthabaska pour le projet d’aménagement du parc Beau…
   • · Motion 14 added: QUE le conseil de la Ville de Warwick adopte le projet de schéma de couverture de risques révisé 2026-2036 (2e génération) de la MRC d’Arthabaska ainsi que son plan de mise en œuvre.
   • · Motion 15 added: QUE la Ville de Warwick présente une demande d’aide financière au ministère de la Sécurité publique par l'intermédiaire de la MRC d'Arthabaska pour la formation d’un (1) pompier pour le programme Pompier I dans le cadre du volet 1 du Progr…
   • · Motion 16 added: QUE la Ville de Warwick autorise la présence de 3 pompiers avec le camion incendie « Fargo » et le Service des travaux publics à préparer des blocs de neige dans la cour arrière de l’école Saint-Médard pour la 9e édition du carnaval d'hive…
   • · Motion 17 added: QUE la Ville de Warwick se porte garante de tous les travaux qu’elle effectuera ou qu’un sous-traitant effectuera pour elle durant l’année 2026; QUE la Ville s’engage, comme il est prévu à la Loi de la voirie, à demander préalablement l’au…
   • · Motion 18 added: QUE le document d’appel d’offres pour les travaux de réfection de voirie et pavage à exécuter sur la route Kirouac et le 5e rang, numéro de dossier 20250268, déposé par la firme Pluritec génie-conseil et daté du 14 janvier 2026, soit accep…
   • · Motion 19 added: QUE la Ville de Warwick accepte l’offre de services présentée par la firme Maxxum Gestion d’Actifs pour l’élaboration d’un plan de gestion des actifs en eau (PGA-Eau) au montant de 5 400 $ plus les taxes applicables selon l’offre de servic…
   • · Motion 20 added: QUE la Ville de Warwick s’engage à faire l’inscription du nouvel ouvrage de surverse pour le poste de pompage Brindle au sein du registre de suivi des ouvrages municipaux d'assainissement des eaux (SOMAEU) du ministère de l'Environnement, …
   • · Motion 21 added: QUE ce conseil autorise la responsable du Service de l'horticulture, madame Lina Verville, à procéder à l'appel de candidatures pour trois (3) citoyennes ou citoyens pour siéger bénévolement au comité d’embellissement de la Ville de Warwic…
   • · Motion 22 added: QUE ce conseil crée un comité de suivi du plan d’action des Politiques sociales (MADA et famille) 2025-2028 composé des personnes suivantes : [List of members]; QUE ce conseil désigne la conseillère madame Céline Dumas pour représenter le …
   • · Motion 23 added: QUE la Ville de Warwick autorise mesdames Marie-Eve Goyer et Céline Dumas à assister à la 40e édition du cocktail-bénéfice au profit de la Fondation de l'Ermitage qui aura lieu le 18 février prochain au Carré 150 à Victoriaville; QUE la Vi…
   • · Motion 24 added: QUE la correspondance du 1er décembre 2025 au 9 janvier 2026 ci-annexée à la présente et déposée par le directeur général, monsieur Matthieu Levasseur, soit acceptée.
   • · Motion 25 added: QUE le conseil municipal adopte, tel que présenté, le Règlement numéro 411-2025 établissant le programme de subventions « Warwick – Habitation DURABLE Programme Rénovation » pour les années 2026-2027.
   • · Motion 26 added: QUE le conseil municipal adopte, tel que présenté, le Règlement numéro 412-2025 établissant le programme de subventions « Warwick - Habitation DURABLE » pour les années 2026-2027.
   • · Motion 27 added: QUE le conseil municipal adopte, tel que présenté, le Règlement numéro 415-2025 fixant les taux de taxes et compensations pour l'exercice financier 2026.
   • · Motion 28 added: QUE le conseil municipal adopte, tel que présenté, le Règlement numéro 416-2025 fixant la tarification pour l'exercice financier 2026.
   • · Motion 29 added: QUE cette séance soit levée à 20 h 09.
   • · Attendance added: Joël Boivin (present)
   • · Attendance added: Étienne Bergeron (present)
   • · Attendance added: Marie-Josée Boissonneault (present)
   • · Attendance added: Charles Martel (present)
   • · Attendance added: Marie-Ève Goyer (present)
   • · Attendance added: Éric Prévost (present)
   • · Attendance added: Céline Dumas (present)
   • · Attendance added: Matthieu Levasseur (present)
   • · Attendance added: Karine Larose (present)