May 5, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: adopter l’ordre du jour tel que déposé et de laisser ouvert le point « Affaires nouvelles »
   • · Motion 2 added: adopter le procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 7 avril 2026
   • · Motion 3 added: que les dépenses soumises pour le mois d’avril 2026 par la directrice générale et greffière-trésorière, Mélisa Morissette, soient acceptées telles que présentées et que les dépenses soient autorisées.
   • · Motion 4 added: Approbation de la programmation TECQ 2024-2028
   • · Motion 5 added: QUE le conseil municipal délègue à Mélisa Morissette, directrice générale de la municipalité, l’exercice des fonctions de responsable de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels, conformément à la Loi précitée
   • · Motion 6 added: QUE la Municipalité de Sainte-Élizabeth-de-Warwick autorise la présentation du projet Amélioration des infrastructures du parc municipal dans le cadre du Programme Fonds Agri-Esprit
   • · Motion 7 added: Adoption du règlement numéro 459 intitulé Code d’éthique et de déontologie des élus municipaux
   • · Motion 8 added: octroyer un contrat pour le rechargement de la route Poisson sur une distance de 710 m à Excavation EMP pour un montant de 34 782.48 $ plus les taxes applicables.
   • · Motion 9 added: prolonger l’interdiction de stationner jusqu’au 250, rue Principale.
   • · Motion 10 added: octroyer un mandat à Englobe pour la réalisation d’une étude géotechnique et d’une caractérisation environnementale dans le cadre de travaux de voirie et de pavage de la Route Boisclair pour un montant de 32 719.89 $ plus les taxes applica…
   • · Motion 11 added: que la Municipalité assume les coûts d’entretien incluant la main d’œuvre et le matériel pour le monument, son abri, l’aménagement paysager et le gazon du calvaire situé à l’intersection du rang 12 et du rang 4.
   • · Motion 12 added: autoriser le passage d’une conduite sur le lot 4 905 812 aux conditions énoncées
   • · Motion 13 added: que la séance soit levée à 20h05.
   • · Attendance added: Pierre-Paul Leblanc (present)
   • · Attendance added: Èva Morin (present)
   • · Attendance added: Véronique Desrochers (present)
   • · Attendance added: Jean Daniel Lavertu (present)
   • · Attendance added: Daniel Plante (present)
   • · Attendance added: Nancy Grimard (present)
   • · Attendance added: André Bougie (present)
   • · Attendance added: Mélisa Morissette (present)