April 7, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d’adopter l’ordre du jour tel que déposé et de laisser ouvert le point « Affaires nouvelles ».
   • · Motion 2 added: d’adopter le procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 3 mars 2026.
   • · Motion 3 added: que les dépenses soumises pour les mois de février et mars 2026 par la directrice générale et greffière-trésorière, Mélisa Morissette, soient acceptées telles que présentées et que les dépenses soient autorisées.
   • · Motion 4 added: de transférer un montant total de 1 282.71 $ dans le fonds de roulement et que les fonds soient pris à partir du fonds accumulé non affecté.
   • · Motion 5 added: que la présente résolution soit adoptée et qu’elle statue et décrète ce qui suit : Le conseil de Sainte-Élizabeth-de-Warwick s’engage à participer au projet de fourniture de services pour l’aide à la gestion législative et comptable; Le co…
   • · Motion 6 added: QUE la Municipalité de Sainte-Élizabeth-de-Warwick adhère pour le bénéfice de ses fonctionnaires et employés au Programme et soit régi par le Contrat en date du 1er mai 2026; QUE la Municipalité paie les primes afférentes à l’année de couv…
   • · Motion 7 added: d’octroyer le contrat de fauchage pour l’année 2026 à Bailey pour un montant forfaitaire de 12 200.00 $ plus les taxes applicables.
   • · Motion 8 added: d’octroyer le contrat de marquage pour l’année 2026 à Marquage Traçage Québec selon les tarifs suivants : Lignes de rue .36 $ /km Lignes de stationnement 10.50 $ Lignes de stationnement (motos) 9.50 $ Passages pour piétons 150.00 $
   • · Motion 9 added: d’octroyer le contrat de réalisation des plans et devis préliminaires et définitifs pour des travaux de remplacement de quatre ponceaux et de pavage de la route Boisclair comprenant la réalisation de relevés topographiques sommaires et le …
   • · Motion 10 added: d’autoriser une dépense de 4 600 $ plus les taxes applicables pour le remplacement des glissières de sécurité de la rivière à Pat sur le 6e Rang.
   • · Motion 11 added: d’octroyer à Daniel Bernier et Nathalie Côté le contrat pour l’entretien des aménagements paysagers et des fleurs de la municipalité pour la saison 2026, au montant de 2 800.00 $, selon les modalités prévues au contrat à intervenir et d’au…
   • · Motion 12 added: d’adopter le Règlement 456 sur l’occupation et l’entretien des bâtiments.
   • · Motion 13 added: 1. que le conseil municipal sollicite l'appui de la Fédération québécoise des municipalités (FQM), de l'Union des municipalités du Québec (UMQ) ainsi que de l'ensemble des municipalités du Québec afin de soutenir cette demande commune de m…
   • · Motion 14 added: que la séance soit levée à 20h05.
   • · Attendance added: Pierre-Paul Leblanc (present)
   • · Attendance added: Mélisa Morissette (present)
   • · Attendance added: Èva Morin (present)
   • · Attendance added: Véronique Desrochers (present)
   • · Attendance added: Jean Daniel Lavertu (present)
   • · Attendance added: Daniel Plante (present)
   • · Attendance added: Nancy Grimard (present)
   • · Attendance added: André Bougie (present)
   • · Attendance added: Any Lemay (present)