April 13, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l’ordre du jour déposé par le greffier-trésorier suppléant soit adopté tel que déposé.
   • · Motion 2 added: QUE le procès-verbal de la séance ordinaire du 2 mars 2026 rédigé par la directrice générale et greffière-trésorière soit adopté tel que déposé.
   • · Motion 3 added: QUE les comptes énumérés et datés entre le 1er et le 31 mars 2026 soient approuvés et payés, conformément à la liste remise aux membres du conseil. QUE l’autorisation de paiement soit rétroactive au 8 avril 2026, soit la journée où les pai…
   • · Motion 4 added: QUE le conseil adopte les conciliations bancaires effectuées par la directrice générale et greffière-trésorière des mois de janvier et de février 2026.
   • · Motion 5 added: QUE la Municipalité de Saint-Christophe d'Arthabaska informe le ministère des Transports de l’utilisation des compensations visant l’entretien courant et préventif des routes locales 1 et 2 ainsi que les éléments des ponts, situés sur ces …
   • · Motion 6 added: QUE le conseil confirme un appui financier de 300 $ pour l'édition 2026 de Places aux jeunes Arthabaska.
   • · Motion 7 added: QUE le conseil autorise l'achat du plan de partenariat. QUE le conseil autorise l'achat du plan de partenariat “Je suis là ” comportant 4 billets pour l’évènement-bénéfice du 28 mai prochain au montant total de 1000,00 $.
   • · Motion 8 added: QUE le conseil refuse la demande d'appui financier soumise par le Cercle des Jeunes ruraux des Bois-Francs.
   • · Motion 9 added: QUE le conseil municipal proclame par la présente que la semaine du 19 au 25 avril sera dédiée « Semaine de l'action bénévole » dans la Municipalité de Saint-Christophe d'Arthabaska en 2026. QUE le conseil invite toutes les citoyennes et t…
   • · Motion 10 added: QUE le conseil reporte ce point à une séance ultérieure afin de bien analyser les impacts de la demande ainsi que toutes les alternatives possibles.
   • · Motion 11 added: QUE le conseil adopte, sans modification, la version définitive du règlement 129-2026 concernant le plan d'urbanisme.
   • · Motion 12 added: QUE le conseil adopte, sans modification, la version définitive du règlement 130-2026 concernant le zonage.
   • · Motion 13 added: QUE le conseil adopte, sans modification, la version définitive du règlement 131-2026 concernant le lotissement.
   • · Motion 14 added: QUE le conseil adopte, sans modification, la version définitive du règlement 132-2026 sur les permis et certificats.
   • · Motion 15 added: QUE le conseil adopte, sans modification, la version définitive du règlement 133-2026 concernant la construction.
   • · Motion 16 added: QUE le conseil procède à l'adoption du règlement 138-2026 édictant le code d'éthique et de déontologie des élus municipaux.
   • · Motion 17 added: QUE le conseil procède à l'adoption du règlement 139-2026 relatif à l'occupation et à l'entretien des bâtiments.
   • · Motion 18 added: QUE le conseil autorise la dépense de 4 940 $, taxes en sus, et autorise la coordonnatrice municipale à procéder aux commandes et achats afin de réaliser le projet.
   • · Motion 19 added: QUE le conseil ratifie l'achat de ces deux radars pédagogiques fournis par l'entreprise Trafic Innovation au montant de 10 873 $, taxes en sus. QUE le conseil confirme également qu'il approuve la demande d'aide financière spéciale formulée…
   • · Motion 20 added: QUE le conseil autorise le mandat d'épandage d'abat-poussière dans la route du 6 au 7e Rang qui sera facturé par la Municipalité de Saint-Norbert d'Arthabaska. QUE le conseil autorise également que des travaux de nivelage de la route soien…
   • · Motion 21 added: QUE le conseil approuve l'offre de services pour la conception des plans et devis # ODS39547-2 et incluant une surveillance des travaux au montant de 23 620 $, taxes en sus. QUE le conseil mandate la directrice générale et greffière-trésor…
   • · Motion 22 added: QUE le conseil embauche M. Jean-Michel Boutin au nouveau poste de contremaître aux travaux publics selon les conditions de travail édictées dans son contrat de travail conformément déposé aux membres du conseil.
   • · Motion 23 added: QUE le conseil approuve la liste des 10 permis du mois de mars 2026 pour un montant total des travaux de 1 289 000 $.
   • · Motion 24 added: QUE le conseil municipal approuve le point 1 de la demande de dérogation mineure telle que soumise. QUE le conseil municipal approuve le point 2 de la demande de dérogation mineure telle que soumise. QUE conseil municipal approuve le point…
   • · Motion 25 added: QUE le conseil municipal autorise la demande de dérogation mineure telle que soumise, mais avec une démonstration faite par un professionnel que ce type de structure soit sécuritaire dans un climat rigoureux comme le nôtre. QUE la présente…
   • · Motion 26 added: QUE le conseil approuve la demande de dérogation mineure du 10, rue du Muguet, telle que soumise. QUE la présente résolution soit valide pour une période de 12 mois et que le demandeur doive déposer sa demande de permis en bonne et due for…
   • · Motion 27 added: QUE le conseil accepte d’appuyer la demande du requérant, le tout tel que présenté sur les formulaires de demande d’autorisation de la CPTAQ ainsi que les plans annexés. QUE la présente demande est conforme à la règlementation municipale e…
   • · Motion 28 added: QUE la Municipalité de Saint-Christophe d'Arthabaska autorise la présentation du projet de revitalisation du Parc de la Famille au ministère de l’Éducation dans le cadre du Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives, sport…
   • · Motion 29 added: QUE le conseil mandate la firme Pluritec pour déposer une demande d'autorisation au MELCCFP pour l'aménagement d'un stationnement dans l'emprise municipale de la rue de la Plage-Beauchesne. QUE ces honoraires soient affectés à la banque d'…
   • · Motion 30 added: QUE la séance soit levée à 20 h 25.
   • · Attendance added: Marc-Olivier Racette (present)
   • · Attendance added: Johanne Therrien (present)
   • · Attendance added: Denis Vaudreuil (present)
   • · Attendance added: Sarah Bellavance (present)
   • · Attendance added: René Boisvert (present)
   • · Attendance added: Gabriel Elie (present)
   • · Attendance added: Patrick Parenteau (present)
   • · Attendance added: Jason Whittemore (absent)