March 2, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l’ordre du jour déposé par la directrice générale et greffière-trésorière soit adopté tel que déposé.
   • · Motion 2 added: QUE le procès-verbal de la séance ordinaire du 2 février 2026 soit adopté tel que déposé par la directrice générale et greffière-trésorière.
   • · Motion 3 added: QUE le procès-verbal de la séance extraordinaire du 23 février 2026 soit adopté tel que déposé par la directrice générale et greffière-trésorière.
   • · Motion 4 added: QUE les comptes énumérés et datés entre le 1er et le 28 février 2026 soient approuvés et payés, conformément à la liste remise aux membres du conseil.
   • · Motion 5 added: QUE le conseil adopte les conciliations bancaires des mois d'octobre, novembre et décembre 2025, telles que déposées par la directrice générale et greffière-trésorière.
   • · Motion 6 added: QUE le conseil approuve la création d'un quatrième poste administratif permanent de coordination municipale. QUE Mme Gabrielle Bergeron soit promue au poste de coordonnatrice municipale de la Municipalité de Saint-Christophe d'Arthabaska a…
   • · Motion 7 added: QUE le conseil confirme l'embauche de Mme Marie-Claude Vallée au poste permanent d'adjointe administrative de la Municipalité de Saint-Christophe d'Arthabaska aux conditions énumérées au contrat de travail déposé aux membres du conseil et …
   • · Motion 8 added: QUE le conseil nomme M. Patrick Parenteau, conseiller en urbanisme et en développement durable, greffier-trésorier supplément en l'absence de la directrice générale et greffière-trésorière, notamment pour la tenue des séances du conseil.
   • · Motion 9 added: QUE le conseil ajoute Mme Gabrielle Bergeron, coordonnatrice municipale, aux membres du comité Parcs et terrains de jeux et qu'elle remplace la directrice générale et greffière-trésorière à titre de secrétaire du comité.
   • · Motion 10 added: QUE le conseil adopte le second projet de règlement 129-2026 concernant le plan d'urbanisme.
   • · Motion 11 added: QUE le conseil adopte le second projet de règlement 130-2026 concernant le zonage.
   • · Motion 12 added: QUE le conseil adopte le second projet de règlement 131-2026 concernant le lotissement.
   • · Motion 13 added: QUE le conseil adopte le second projet de règlement 132-2026 sur les permis et certificats.
   • · Motion 14 added: QUE le conseil adopte le second projet de règlement 133-2026 concernant la construction.
   • · Motion 15 added: QUE le conseil adopte le règlement 137-2026 sur le traitement des élus municipaux.
   • · Motion 16 added: QUE le conseil adopte le premier projet de règlement 139-2026 relatif à l'occupation et à l'entretien des bâtiments.
   • · Motion 17 added: QUE le conseil octroie le contrat de coupe des herbes longues (deux coupes) aux Entreprises MMR Turcotte inc. pour la saison estivale 2026 au montant de 26 694,07 $, taxes en sus.
   • · Motion 18 added: QUE le préambule de la présente résolution fasse partie intégrante des conclusions qui suivent. QUE le conseil propose de gérer un contrat spécifique en sous-traitance afin que la « route des Mésanges » soit déneigée dans le but de préveni…
   • · Motion 19 added: QUE les étapes suivantes devront être réalisées par les contribuables demandeurs afin qu'une demande soit recevable: [list of requirements]. QU'en cas de vente, les contribuables dont leur propriété est desservie par une rue privée, transm…
   • · Motion 20 added: QUE la Municipalité s’engage à élaborer et mettre en œuvre un PGA en eau afin d’optimiser la gestion de ses actifs municipaux. QUE la Municipalité s’engage à transmettre, au Ministère au plus tard le 31 décembre 2026 le sommaire PGA-Eau et…
   • · Motion 21 added: QUE le conseil approuve la liste des 8 permis du mois de février 2026 pour un montant total des travaux de 635 500 $.
   • · Motion 22 added: QUE la Municipalité de Saint-Christophe d’Arthabaska confirme à la MRC d’Arthabaska qu'elle assumera la totalité des frais liés à cette demande puisqu'elle en est la demanderesse et que la principale source de la problématique d’écoulement…
   • · Motion 23 added: QUE le conseil appuie la demande d'entretien et autorise la MRC d'Arthabaska à débuter les démarches. QUE les coûts liés à ces travaux soient assumés par le demandeur et les autres propriétaires riverains concernés, le cas échéant, le tout…
   • · Motion 24 added: QUE les élus suivants: Sarah Bellavance, Johanne Therrien et Marc-Olivier Racette, responsables de l'organisation de la Fête de la Famille 2026, soient autorisés à engager des dépenses pour l'organisation de l'évènement pour un montant de …
   • · Motion 25 added: QUE les élus suivants: Sarah Bellavance, Johanne Therrien et Marc-Olivier Racette, responsables de l'organisation de la première édition de Saint-Christophe en chansons, soient autorisés à engager des dépenses pour l'organisation de l'évèn…
   • · Motion 26 added: QUE le conseil autorise un budget de 1 000 $ pour l'année 2026 pour l'achat des matériaux nécessaire à l'aménagement des bacs. QUE le conseil mandate et autorise la conseillère municipale Sarah Bellavance à engager ces dépenses.
   • · Motion 27 added: QUE le conseil autorise la conseillère municipale Sarah Bellavance ou le maire Marc-Olivier Racette à acheter la longueur de guirlandes lumineuses qui sera nécessaire pour ce projet et à être remboursée pour cette dépense.
   • · Motion 28 added: QUE la séance soit levée à 20 h 24.
   • · Attendance added: Marc-Olivier Racette (present)
   • · Attendance added: Johanne Therrien (present)
   • · Attendance added: Denis Vaudreuil (present)
   • · Attendance added: Sarah Bellavance (present)
   • · Attendance added: René Boisvert (present)
   • · Attendance added: Gabriel Elie (present)
   • · Attendance added: Katherine Beaudoin (present)
   • · Attendance added: Jason Whittemore (absent)