February 2, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l’ordre du jour déposé par la directrice générale et greffière-trésorière soit adopté tel que déposé.
   • · Motion 2 added: QUE le procès-verbal de la séance extraordinaire du 23 janvier 2026 soit adopté tel que déposé par la directrice générale et greffière-trésorière.
   • · Motion 3 added: QUE le procès-verbal de la séance ordinaire du 12 janvier 2026 soit adopté tel que déposé par la directrice générale et greffière-trésorière.
   • · Motion 4 added: QUE les comptes comprenant les dernières factures de décembre 2025 soient approuvés et payés, conformément à la liste remise aux membres du conseil.
   • · Motion 5 added: QUE les comptes énumérés et datés entre le 1er et le 31 janvier 2026 soient approuvés et payés, conformément à la liste remise aux membres du conseil.
   • · Motion 6 added: QUE le conseil confirme et approuve les lettres de dernier avis envoyées par courrier recommandé par la directrice générale et greffière-trésorière pour les dossiers en défaut de paiement. QUE le conseil autorise la directrice générale et …
   • · Motion 7 added: QUE la conseillère municipale du district 1, Mme Johanne Therrien, soit nommée mairesse suppléante jusqu'au 30 juin 2026.
   • · Motion 8 added: QUE le conseil ratifie l'achat des six tablettes et autorise la directrice générale et greffière-trésorière à se rembourser 3 507,89 $.
   • · Motion 9 added: QUE le conseil approuve l'offre de disposition soumise par le MTQ et accepte d'acquérir le lot 5 146 482 du cadastre du Québec pour la somme de 5 390 $, plus les taxes applicables. QUE le conseil autorise la directrice générale et greffièr…
   • · Motion 10 added: QUE le conseil municipal repriorise les dossiers ouverts au MTQ de la manière suivante : 1. Ajout de feux piétonniers et réparation de la problématique d'ornières à l'intersection de la route 116 et de l'avenue Pie-X, et ce, dans les meill…
   • · Motion 11 added: QUE la Municipalité de Saint-Christophe d'Arthabaska appuie les Journées de la persévérance scolaire 2026 par cette résolution. QUE lors des Journées de la persévérance scolaire du 16 au 20 février 2026, nous nous engageons aussi à : • por…
   • · Motion 12 added: QUE le conseil souligne l'impact financier important de ces coupures à la mise sur pied du Service de transport adapté et en commun de la MRC d'Arthabaska. QUE le conseil dénonce et appuie la MRC d'Arthabaska qui prend position à l'encontr…
   • · Motion 13 added: QUE le conseil confirme qu'il ne sera pas possible de contribuer financièrement au projet, mais que la municipalité peut apporter un appui de visibilité en partageant et en faisant la promotion de l'évènement sur ses réseaux sociaux en tem…
   • · Motion 14 added: QUE le conseil autorise le maire Marc-Olivier Racette à procéder à son inscription, aux frais de la municipalité, à la formation d'une durée de quatre jours dispensés par Communication Jean Malo au montant de 1 399 $, taxes en sus.
   • · Motion 15 added: QUE le conseil autorise la directrice générale et greffière-trésorière à effectuer un recommencement complet de la procédure d'adoption des règlements 129-2026 à 133-2026.
   • · Motion 16 added: QUE le conseil adopte le premier projet de règlement 129-2026 concernant le plan d'urbanisme.
   • · Motion 17 added: QUE le conseil adopte le premier projet de règlement 130-2026 concernant le zonage.
   • · Motion 18 added: QUE le conseil adopte le premier projet de règlement 131-2026 concernant le lotissement.
   • · Motion 19 added: QUE le conseil adopte le premier projet de règlement 132-2026 concernant les permis et certificats.
   • · Motion 20 added: QUE le conseil adopte le premier projet de règlement 133-2026 concernant la construction.
   • · Motion 21 added: QUE l'assemblée publique de consultation des règlements 129-2026 à 133-2026 se tienne le 23 février à 18 h à la salle du conseil municipal située au 418, avenue Pie-X. QUE la séance soit présidée par le maire, Marc-Olivier Racette et assis…
   • · Motion 22 added: QUE le conseil procède à l'adoption du règlement numéro 135-2026 décrétant les taux des taxes et compensations et les conditions de perception pour l'exercice financier 2026.
   • · Motion 23 added: QUE le conseil procède à l'adoption du règlement numéro 136-2026 établissant la tarification applicable à la vidange des boues de fosses septiques.
   • · Motion 24 added: QUE le conseil, par la présente résolution, reconduise la résolution 2025-09-1950. QUE le conseil mandate et autorise la directrice générale et greffière-trésorière à resoumettre une demande d'aide financière dans le programme d'aide à la …
   • · Motion 25 added: QU'une réduction de vitesse dans les quartiers résidentiels ne soit pas envisagée pour le moment, mais que de la signalisation qui impose aux automobilistes à réduire leur vitesse soit davantage utilisée.
   • · Motion 26 added: QUE le conseil approuve la liste des 4 permis du mois de janvier 2026 pour un montant total des travaux de 190 000 $.
   • · Motion 27 added: QUE le conseil approuve la demande de dérogation mineure du 60, rang Chicago, telle que soumise. QUE la présente résolution soit valide pour une période de 12 mois et que le demandeur doive déposer sa demande de permis en bonne et due form…
   • · Motion 28 added: QUE le conseil approuve tous les éléments dérogatoires de la demande de dérogation mineure du 1, 9e Avenue, telle que soumise. QUE la présente résolution soit valide pour une période de 12 mois et que le demandeur doive déposer sa demande …
   • · Motion 29 added: QUE le conseil nomme M. Thomas Cantin, membre du CCU pour l'année 2026 et que son mandat soit à reconfirmer pour l'année 2027 au même moment que les membres citoyens actuels.
   • · Motion 30 added: QUE la séance soit levée à 20 h 03.
   • · Attendance added: Marc-Olivier Racette (present)
   • · Attendance added: Denis Vaudreuil (present)
   • · Attendance added: Sarah Bellavance (present)
   • · Attendance added: Gabriel Elie (present)
   • · Attendance added: Jason Whittemore (present)
   • · Attendance added: Katherine Beaudoin (present)
   • · Attendance added: Johanne Therrien (absent)
   • · Attendance added: René Boisvert (absent)