February 4, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D'ADOPTER l'ordre du jour de la présente séance tel que présenté
   • · Motion 2 added: D'APPROUVER ET D'ADOPTER, tel qu'il est rédigé, le procès-verbal de la séance ordinaire du l4janvier 2026.
   • · Motion 3 added: D'ADOPTER les comptes énumérés dans la liste des comptes du mois de janvier 2026 totalisant 183 100,94 $, et d'en autoriser les paiements. D'APPROUVER les paiements des dépenses incompressibles du mois de janvier 2026.
   • · Motion 4 added: D'ADOPTER le Règlement numéro RM 460-2025 concernant la sécurité, la paix et le bon ordre.
   • · Motion 5 added: DE DÉPOSER le projet de règlement numéro 2026-02 concernant un règlement d'emprunt décrétant des dépenses et un emprunt de 1 009 831$ pour des travaux de réfection de la Montée de l'Église dans le cadre du volet Redressement-Sécurisation d…
   • · Motion 6 added: D'APPROUVER la demande de dérogation mineure DM-2026-01 visant à autoriser la construction d'une habitation dont le point le plus haut dépasse le point géodésique le plus élevé du sommet de montagne de 5,92 mètres, représentant une dérogat…
   • · Motion 7 added: D'APPROUVER la demande de dérogation mineure DM-2026-02 visant à réduire la superficie minimale du lot projeté 6713707 du cadastre du Québec à 11 635,70 mètres carrés, représentant une dérogation de 28 364,30 mètres carrés à la superficie …
   • · Motion 8 added: D'APPROUVER le projet de lotissement sur le lot 6 630 698 du cadastre du Québec, conformément au dossier PllA-2025-63.
   • · Motion 9 added: D'APPROUVER le projet de construction d'une habitation sur le lot 6 540 687 du cadastre du Québec, conformément au dossier PllA-2026-01.
   • · Motion 10 added: D'APPROUVER le projet de construction d'une habitation sur le lot 3 208 008 du cadastre du Québec, conformément au dossier PllA-2026-02, en imposant la condition suivante : Qu'une garantie financière de 4 000 $ soit exigée pour assurer que…
   • · Motion 11 added: D'ADJUGER à l'entreprise Groupe Villeneuve inc. le contrat pour des travaux de balayage et de nettoyage des chemins asphaltés et des stationnements municipaux, au montant de 21 883,77 $, taxes incluses, comme décrit au devis 1NV202601-01 e…
   • · Motion 12 added: D'ADJUGER à l'entreprise Excavation Albert Ward le contrat pour des travaux de nivelage des chemins gravelés municipaux, au montant de 14 946,75 $, taxes incluses, comme décrit au devis G202601-02 et en conformité avec le Règlement numéro …
   • · Motion 13 added: D'ADJUGER à Éco-corridors laurentiens le contrat relatif à l'élaboration d'un plan directeur pour les propriétés protégées autour du lac Tamaracouta, au montant de 26 565,00 $, taxes en sus, le tout en conformité avec le Règlement numéro 2…
   • · Motion 14 added: DE MANDATER le directeur général adjoint, monsieur Karl Péguy Saint-Fort, afin de procéder au dépôt d'un appel d'offres public via SEAO afin d'obtenir des soumissions relativement au projet de réfection de la Montée de l'Église, le tout en…
   • · Motion 15 added: QUE le règlement d'emprunt indiqué au 1er alinéa du préambule soit financé par billets, conformément à ce qui suit : 1. les billets seront datés du 18 février 2026 ; 2. les intérêts seront payables semi-annuellement, le 18 février et le 18…
   • · Motion 16 added: QUE le conseil municipal autorise l'inscription, au registre foncier du Québec, d'avis d'assujettissement, d'une période de 10 ans, à l'égard des immeubles suivants...
   • · Motion 17 added: D'AUTORISER madame Catherine Bélanger, directrice des communications et de l'approche citoyenne, à signer toute demande relative à ce projet.
   • · Motion 18 added: DE REMPLACER le poste d'assistante greffière-trésorière par celui de greffière-trésorière adjointe. DE MODIFIER l'organigramme des employés municipaux, tel que déposé par la direction générale.
   • · Motion 19 added: DE RECEVOIR la démission de monsieur Benoit Paquin. DE REMERCIER monsieur Paquin pour ses services au sein de notre organisation et de lui souhaiter la meilleure des chances et un franc succès dans ses nouveaux projets.
   • · Motion 20 added: DE CLORE et lever la présente séance.
   • · Attendance added: Francis Léger (present)
   • · Attendance added: Howard Sauvé (present)
   • · Attendance added: Yvon Arnold (present)
   • · Attendance added: Diane Bélair (present)
   • · Attendance added: Stéphane Goulet (present)
   • · Attendance added: Julie Léveillée (present)
   • · Attendance added: Dawn Charles (present)
   • · Attendance added: Gabriel Therrien (present)
   • · Membership: Benoit Paquin departed