Council · Regular
June 1, 2026
Conseil de la Municipalité du Canton de Roxton
19:35 – 21:15 · 1h 40m
7 present · 0 absent
Staff & officers present
Revisions
- First published Substantive fetched Jul 11, 2026
- · Motion 1 added: que l’ordre du jour soit adopté.
- · Motion 2 added: d’accepter les procès-verbaux tels que rédigés.
- · Motion 3 added: d’accepter le rapport tel que rédigé.
- · Motion 4 added: d’appuyer la demande de Yanick Cabana inc. à la CPTAQ.
- · Motion 5 added: d’accepter le rapport du Service d’inspection en bâtiments tel que rédigé.
- · Motion 6 added: d’adopter le second projet de règlement de zonage numéro 181-2003 de la Municipalité du Canton de Roxton prévoyant la reconstruction d’un bâtiment accessoire protégé par droits acquis.
- · Motion 7 added: que le présent règlement soit adopté :
- · Motion 8 added: d’affecter la somme de 102 234 $ du Fonds carrières et sablières au fond général.
- · Motion 9 added: d’affecter un montant de 175 000 $ provenant du surplus accumulé non affecté au budget 2026.
- · Motion 10 added: d’affecter le montant de 2 000 $ au Fonds réservé pour les élections et que ce montant soit pris à même le surplus accumulé non affecté.
- · Motion 11 added: d’accorder le déplacement du congé de la Fête du Canada au jeudi 25 juin 2026.
- · Motion 12 added: que la municipalité s’engage à élaborer et mettre en œuvre un PGA en eau, transmettre le sommaire au Ministère, et approuve la démarche.
- · Motion 13 added: d’approuver le règlement d’emprunt 01-2026 décrétant une dépense et un emprunt de 548 285$ pour des travaux de mises aux normes et de rénovation du Centre communautaire de Roxton Falls.
- · Motion 14 added: d’approuver la liste des comptes à payer totalisant 352 722.82 $ et que ceux qui sont payés avant ce jour, soient ratifiés.
- · Motion 15 added: que ladite pétition sera transmise à la MTQ, demande une compensation financière, et que le MTQ effectue des vérifications.
- · Motion 16 added: que la municipalité accepte l’offre de service présenté par Daniel Touchette arpenteur-géomètre.
- · Motion 17 added: d’autoriser la fermeture des bureaux municipaux durant deux (2) jours lors des travaux.
- · Motion 18 added: que l’assemblée soit levée à 21h15.
- · Attendance added: Linda Poulin (present)
- · Attendance added: Stéphane Beauchemin (present)
- · Attendance added: Éric Beauregard (present)
- · Attendance added: Pascal Richard (present)
- · Attendance added: Stéphanie Ménard (present)
- · Attendance added: Dominic Châtelain (present)
- · Attendance added: Isabelle Nadeau (present)
- · Attendance added: Tony Martel (present)
- · Attendance added: Caroline Choquette (present)
- · Participation added: Stéphane Beauchemin arrive