January 12, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: que l’ordre du jour soit adopté.
   • · Motion 2 added: d’adopter les procès-verbaux tels que rédigés.
   • · Motion 3 added: d’accepter le rapport tel que rédigé.
   • · Motion 4 added: d’accepter le rapport du Service d’inspection en bâtiments tel que présenté.
   • · Motion 5 added: que le présent règlement soit adopté et qu'il soit statué et décrété par ce règlement ce qui suit
   • · Motion 6 added: d’adopter le premier projet de règlement modifiant le règlement de zonage 181-2003 de la Municipalité du Canton de Roxton modifiant les usages permis dans la zone 506.
   • · Motion 7 added: d’adopter le premier projet de règlement sur l’occupation et l’entretien des bâtiments.
   • · Motion 8 added: que le règlement # 381-2026 soit adopté pour être exécuté selon sa forme et sa teneur.
   • · Motion 9 added: d’approuver la liste des comptes à payer totalisant 270 630.69 $ et que ceux qui sont payés avant ce jour soient ratifiés.
   • · Motion 10 added: d’autoriser la destruction des archives mentionnées sur la liste présentée.
   • · Motion 11 added: d’autoriser l’achat de pneus d’hiver pour le pick-up.
   • · Motion 12 added: de conclure une entente avec la FQM pour les deux formations au coût de 4 495$; que la Municipalité du Village de Roxton Falls se joindra à nous pour suivre la formation; que les frais encourus seront partagés à part égale ou ajusté selon …
   • · Motion 13 added: que l’assemblée soit levée à 21h10.
   • · Attendance added: Stéphane Beauchemin (present)
   • · Attendance added: Pascal Richard (present)
   • · Attendance added: Stéphanie Ménard (present)
   • · Attendance added: Dominic Châtelain (present)
   • · Attendance added: Isabelle Nadeau (present)
   • · Attendance added: Tony Martel (present)
   • · Attendance added: Éric Beauregard (present)
   • · Attendance added: Caroline Choquette (present)