March 26, 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jun 22, 2026
   • · Motion 1 added: Qu'il soit résolu que le Conseil approuve l'ordre du jour de la réunion régulière du 26 mars 2026, tel que modifié.
   • · Motion 2 added: Qu'il soit résolu que la liste des projets d’urbanisme en cours, telle que soumise par l'urbaniste le 26 mars 2026, soit reçue et classée.
   • · Motion 3 added: Qu’il soit résolu que le rapport FIN-2026-03, daté du 26 mars 2026, concernant la rémunération des membres du conseil et des personnes nommées par le Conseil, soit reçu et que le Conseil approuve le rapport conformément à l’article 284 de …
   • · Motion 4 added: Qu’il soit résolu que le rapport du bureau du greffe CLK-2026-03, daté du 26 mars 2026, concernant la politique CLK-005 relative à l’utilisation des ressources municipales à des fins électorales, soit reçu ; et De plus, qu’il soit résolu q…
   • · Motion 5 added: Qu’il soit résolu que le rapport des travaux publics n° RPTPWD-2026-06, daté du 26 mars 2026, concernant le remplacement du ponceau de Blue Corner, soit reçu et classé ; et De plus, qu’il soit résolu que le Conseil approuve la nomination d…
   • · Motion 6 added: Qu'il soit résolu que le Conseil nomme le maire, le conseiller Miner, le directeur général, et l'agente des ressources humaines, au comité de recrutement pour le poste de directeur ou directrice d'infrastructure.
   • · Motion 7 added: Qu'il soit résolu que le Conseil nomme le maire, la conseillère Bigelow, le directeur général, et l'agente des ressources humaines, au comité de recrutement pour le poste d'urbaniste.
   • · Motion 8 added: Qu'il soit résolu que les rapports annuels 2025 pour les systèmes de l'eau potable de Laurentian Park, L'Orignal et Vankleek Hill pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2025, tels que soumis par l'Agence ontarienne des eaux (AOE), s…
   • · Motion 9 added: Qu'il soit résolu que les rapports du personnel suivants soit reçus et classés : 8.5.1 Comptes - février 2026 8.5.2 Incendie - rapport mensuel - février 2026 8.5.3 Parcs et loisirs - rapport mensuel - février 2026 8.5.4 Travaux publics - r…
   • · Motion 10 added: Qu'il soit résolu que le procès-verbal de la réunion du Conseil de la bibliothèque du 18 février 2026 soit reçu et classé.
   • · Motion 11 added: Qu'il soit résolu que le Conseil approuve les procès-verbaux des réunions suivantes : Réunion régulière − le 26 février 2026 ; et Réunion spéciale - le 16 mars 2026; tels que présentés.
   • · Motion 12 added: Qu'il soit résolu que le Règlement 2026-16, un règlement visant à établir une politique relative à l'utilisation des ressources municipales à des fins électorales (CLK-005), soit adopté.
   • · Motion 13 added: Qu'il soit résolu que Règlement 2026-18, un règlement visant à établir une politique du recrutement (HR-013) pour la Corporation du canton de Champlain, soit adopté.
   • · Motion 14 added: Qu'il soit résolu que Règlement 2016-19, qui modifie le Règlement 2025-73, qui établit les salaires et la rémunération des employés de la Corporation du canton de Champlain, soit adopté.
   • · Motion 15 added: Qu'il soit résolu que Règlement 2026-20, étant un règlement qui nomme un commissaire à l'intégrité pour la Corporation du canton de Champlain et conclure un contrat pour les services d'un commissaire à l'intégrité, soit adopté.
   • · Motion 16 added: Qu'il soit résolu que la lettre datée du 18 mars 2026 du Club d'âge d'or, l'Amical de L'Orignal soit reçue; et De plus, qu'il soit résolu que le Conseil approuve la demande d'utilisation du Chalet Abris pour une journée supplémentaire par …
   • · Motion 17 added: Qu'il soit résolu que la résolution n° 2026-047 des Comtés unis de Prescott et Russell (CUPR), datée du 27 février 2026, concernant la création d'un groupe de direction chargé d'élaborer la position et la stratégie des CUPR concernant le p…
   • · Motion 18 added: Qu'il soit résolu que la correspondance du canton de Rideau Lakes, datée du 10 mars 2026, concernant les préoccupations relatives au projet de train rapide vitesse ALTO et au projet de loi C-15 (Budget), soit appuyée.
   • · Motion 19 added: Qu'il soit résolu que la résolution de Eastern Ontario Wardens' Caucus (EOWC), datée du 19 mars 2026, concernant l'opposition de l'EOWC au projet de train rapide vitesse ALTO dans sa forme actuelle, soit appuyée.
   • · Motion 20 added: Qu'il soit résolu que la résolution n° 2026-061 de la municipalité de Joly, datée du 10 février 2026, qui incite le gouvernement de l'Ontario à mettre en place des mesures de soutien supplémentaires sur les plans financier, réglementaire e…
   • · Motion 21 added: Qu'il soit résolu que la correspondance du maire Sutcliffe de la ville d'Ottawa, datée du 26 février 2026, concernant l'approbation par la ville d'Ottawa des modifications réglementaires proposées en vertu de la Loi de 2025 sur la restrict…
   • · Motion 22 added: Qu'il soit résolu que la résolution n° 2026-073 de la municipalité de Southgate, datée du 20 février 2026, concernant le soutien au Projet de loi 21 – Loi de 2025 visant à protéger nos aliments, soit appuyée.
   • · Motion 23 added: Qu'il soit résolu que la résolution n° 56-2026 de la municipalité de McNab/Braeside, datée du 17 février 2026, concernant le soutien à la révision et à la modernisation du Programme de subventions aux organismes de mise en valeur du patrim…
   • · Motion 24 added: Qu'il soit résolu que la résolution no 2026-50 de la municipalité de Papineau-Cameron, datée du 24 février 2026, concernant la demande d’augmentation de la capacité d’inscription au Collège vétérinaire de l’Ontario afin de permettre à un p…
   • · Motion 25 added: Qu'il soit résolu que Règlement 2026-17, un règlement visant à établir une politique du personnel pour la Corporation du canton de Champlain, soit adopté.
   • · Motion 26 added: Qu'il soit résolu que le règlement 2026-21, qui confirme les procédures du Conseil lors de sa réunion du 26 mars 2026, soit adopté.
   • · Motion 27 added: Qu'il soit résolu que cette réunion régulière du Conseil soit levée à 19 h 15.
   • · Attendance added: Peter Barton (present)
   • · Attendance added: Paul Emile Duval (present)
   • · Attendance added: André Roy (present)
   • · Attendance added: Paul Burroughs (present)
   • · Attendance added: Sarah Bigelow (present)
   • · Attendance added: Gérard Miner (present)
   • · Attendance added: Michel Lalonde (regrets)
   • · Attendance added: Kevin Tessier (present)
   • · Attendance added: Alison Collard (present)
   • · Attendance added: France Thauvette (present)
   • · Attendance added: Maxime Lafrance (present)
   • · Attendance added: Sydney Collard (present)
   • · Attendance added: Charles Bray (present)
   • · Attendance added: Ghislain Pigeon (present)
   • · Attendance added: Karla Barton (present)
   • · Attendance added: Normand Riopel (present)
   • · Attendance added: Ginette Clément (present)