12 janvier 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D'ADOPTER l'ordre du jour tel que présenté en laissant le varia ouvert.
   • · Motion 2 added: D'ADOPTBR le procès-verbal de la séance ordinaire 08 décembre 2025.
   • · Motion 3 added: D'AUTORISER le paiement des comptes à payer du mois de décembre 2025 comportant les numéros de chèques de # 21 692 à# 21 751 totalisant s63 191.s0$ $; D'AUTORISER le paiement des comptes à payer an prélèvement du mois de décembre 2025 tota…
   • · Motion 4 added: QUE les conseillers suivants soient nommés maires suppléant pour les périodes ci-bas précisées
   • · Motion 5 added: D'AUTORISER le maire et la directrice générale/greffière-trésorière à contracter auprès de la Caisse Desjardins de Neigette Mitis-Ouest, un emprunt temporaire n'excédant pas le montant de 250 000 $ autorisé par le règlement#562-2025 et à s…
   • · Motion 6 added: QUE le conseil municipal accepte les versements requis pour le maintien de l'équité salariale pour les années 2021 à 2025, tel que présenté dans le tableau de versement officiel
   • · Motion 7 added: QUE le conseil municipal proclame le 13 mars comme Journée nationale de la promotion de la santé mentale positive sur le territoire de la municipalité
   • · Motion 8 added: D'ACCORDER la demande de dérogation mineure du #524 3rÈME rang ouest et portant le numéro 2025-009, afin d'autoriser une largeur en marge avant de 40,99 mètres et arrière de 38,37 mètres, au lieu de 50 mètres en marge avant et arrière comm…
   • · Motion 9 added: D'ACCORDER la demande de dérogation mineure du #524 3rÈME rang ouest et portant le numéro 2025-010, afin d'autoriser une superficie de plus de 4000 mètres2 maximum pour une opération cadastral en périmètre urbain, pour ériger une habitatio…
   • · Motion 10 added: que la séance soit levée.
   • · Attendance added: Francis St-Pierre (present)
   • · Attendance added: Mélanie Desrosiers (present)
   • · Attendance added: Jean-Denis Bernier (present)
   • · Attendance added: Simon Dubé (present)
   • · Attendance added: Michel Dubé (present)
   • · Attendance added: Éric Caron (present)
   • · Attendance added: Bertrand Rousseau (present)
   • · Attendance added: Nadia Lavoie (present)