2 juin 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 17, 2026
   • · Motion 1 added: que l'ordre du jour soit adopté tel que lu.
   • · Motion 2 added: que le procès-verbal de la séance ordinaire du 5 mai 2026 soit accepté et signé avec dispense de lecture.
   • · Motion 3 added: d'autoriser le directeur général et greffier-trésorier à effectuer le paiement des factures selon la liste fournie telle que déposée en « Annexe A » au procès-verbal.
   • · Motion 4 added: QUE la Municipalité de Sainte-Monique demande au gouvernement du Québec de modifier le Guide TECQ 2024-2028 afin de retirer l’exigence d’une épaisseur minimale obligatoire de 300 mm pour les travaux de rechargement granulaire et de permett…
   • · Motion 5 added: de transmettre la demande d'entretien du cours d'eau Cordeau à la MRC de Nicolet Yamaska.
   • · Motion 6 added: d’autoriser la directive de changement no 4 relative à l’ajout de conduits pour fils de contrôle dans le cadre du projet de mise aux normes de l’eau potable – Travaux prioritaires, au montant de 10 070,59 $ avant taxes.
   • · Motion 7 added: d’autoriser le paiement de la recommandation no. 5 à l’entreprise GPH Inc. au montant de 58 746,43 $, taxes incluses, relativement aux travaux de mise aux normes de l’eau potable – Travaux prioritaires, conformément à la recommandation de …
   • · Motion 8 added: que la Municipalité de Sainte-Monique appuie la demande d’exemption à l’obligation de reboisement compensatoire présentée par le demandeur Terres du Méandre Inc.
   • · Motion 9 added: d’embaucher Madame Monique Manseau à titre de coordonnatrice en loisirs de la Municipalité de Sainte-Monique à compter du 22 juin 2026.
   • · Motion 10 added: d'adopter la Politique de rémunération de la Municipalité de Sainte-Monique telle que présentée.
   • · Motion 11 added: que le contrat soit octroyé comme recommandé par le comité de sélection.
   • · Motion 12 added: d’octroyer le contrat pour l’aménagement d’un trottoir en gravier à Excavation Guévin et Lemire au montant de 39 850 $ plus les taxes applicables sous condition que les travaux soient réalisés avant la fin du mois de juillet 2026.
   • · Motion 13 added: d’approuver les états financiers de l’Office d’habitation Nicolet-Yamaska pour l’exercice financier terminé le 31 décembre 2025, tels que présentés.
   • · Motion 14 added: d’approuver le 2e budget révisé 2026 de l’Office d’habitation Nicolet-Yamaska tel qu’approuvé par la Société d’habitation du Québec.
   • · Motion 15 added: que la Municipalité de Sainte-Monique autorise le paiement du premier versement de 53 661 $ pour les services de la Sûreté du Québec, selon les modalités stipulées à la facture no 109250.
   • · Motion 16 added: QUE la Municipalité de Sainte-Monique appuie la démarche de la Municipalité de Sainte-Perpétue dans le cadre de sa demande d’aide financière au programme PAFIRSPA pour son projet d’aménagement d’un Snow Park / Pumptrack ; QUE le conseil mu…
   • · Motion 17 added: QUE la Municipalité de Sainte-Monique s'engage à collaborer avec la RIGIDBNY dans l'implantation de cette collecte en offrant minimalement : L’envoi d'une lettre d'information à tous nos agriculteurs les invitant à une séance d'information…
   • · Motion 18 added: d’accepter la soumission numéro P-202605292 de l’entreprise Pinard et Frère – Paysagement, datée du 29 mai 2026, pour les travaux d’aménagement des plates-bandes au montant total de 6 416,02 $, taxes incluses.
   • · Motion 19 added: que la présente séance ordinaire soit levée à 20 h 41.
   • · Attendance added: Sylvain Gélinas (present)
   • · Attendance added: Lisa-Marie Lemire (present)
   • · Attendance added: Nathalie Chapdelaine (present)
   • · Attendance added: Renée Pinard (present)
   • · Attendance added: Mathieu Le Breton (present)
   • · Attendance added: Jean-François Guévin (absent)
   • · Attendance added: Patrice Vaugeois (present)