5 mai 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: que l'ordre du jour soit adopté tel quel.
   • · Motion 2 added: que le procès-verbal de la séance ordinaire du 7 avril soit accepté et signé avec dispense de lecture.
   • · Motion 3 added: que le procès-verbal de la séance extraordinaire du 20 avril soit accepté et signé avec dispense de lecture.
   • · Motion 4 added: d'autoriser le directeur général et greffier-trésorier à effectuer le paiement des factures selon la liste fournie telle que déposée en « Annexe A » au procès-verbal.
   • · Motion 5 added: d’accepter la réception des travaux avec réserve comme recommandé par la firme Englobe ; D’autoriser le paiement à l’entrepreneur Alide Bergeron et fils Ltée de la somme de 13 857,01 $, taxes incluses, représentant le remboursement de la r…
   • · Motion 6 added: De mandater FQM Assurances (FQMA) ainsi que son mandataire, la firme Aon, afin de recueillir les renseignements nécessaires, d’analyser les besoins de la municipalité et d’obtenir des soumissions pour le régime d’assurance collective, nota…
   • · Motion 7 added: d’appliquer une indexation salariale de 2,4 % au 1er janvier 2025 et de 2,4 % au 1er janvier 2026 à l’ensemble des employés municipaux, que ces indexations soient versées de façon rétroactive selon les dates mentionnées et d’autoriser la d…
   • · Motion 8 added: de désigner Patrice Vaugeois, directeur général, comme personne autorisée à agir en son nom et à signer en son nom tous les documents relatifs au projet mentionné ci-dessus.
   • · Motion 9 added: de solliciter l’appui des municipalités limitrophes à la municipalité de Sainte-Monique pour le dépôt de sa demande de subvention dans le cadre du Programme PAFILSPA, d’autoriser la direction générale à transmettre toute demande de soutien…
   • · Motion 10 added: de mandater la MRC de Nicolet-Yamaska afin d’accompagner la municipalité dans la planification, l’organisation et la tenue d’une consultation citoyenne, d’autoriser la direction générale à collaborer avec la MRC et à signer tout document n…
   • · Motion 11 added: de renouveler l’adhésion de la municipalité de Sainte-Monique à la Fédération canadienne des municipalités (FCM) pour l’année 2026-2027 et d’autoriser le paiement de la somme de 300,71 $ taxes incluses.
   • · Motion 12 added: d’octroyer le contrat de services Internet à Sogetel pour une durée de 60 mois au coût mensuel de 109,95 $ et d’autoriser la direction générale à signer, pour et au nom de la municipalité, le contrat ainsi que tout document nécessaire à sa…
   • · Motion 13 added: d’octroyer le contrat de service Internet pour la télémétrie à Sogetel pour une durée de 60 mois au coût mensuel de 49,95 $ et d’autoriser la direction générale à signer, pour et au nom de la municipalité, le contrat ainsi que tout documen…
   • · Motion 14 added: d’octroyer le contrat d’entretien du poste de surpression à Drumco Énergie pour une durée d’un (1) an au montant de 962,33 $ taxes incluses et d’autoriser la direction générale à signer l’entente de service et à en assurer le suivi.
   • · Motion 15 added: d’octroyer le mandat pour les services de niveleuse au besoin durant la saison 2026 à Excavation A.S. 2007 inc., au taux horaire de 155 $/heure et d’autoriser la direction générale à faire appel à cet entrepreneur selon les besoins d’entre…
   • · Motion 16 added: d’octroyer un mandat pour le fauchage des routes pour la saison 2026 à 9189-9849 Québec inc. (Entreprises ML) pour un montant de 9 423 $ par fauchage, d’autoriser la direction générale à conclure une entente avec l’entrepreneur retenu et à…
   • · Motion 17 added: d’autoriser l’achat d’abat-poussière de type granulaire pour l’entretien des chemins municipaux et d’autoriser la direction générale à procéder à l’achat auprès du fournisseur retenu selon les besoins et les disponibilités budgétaires.
   • · Motion 18 added: d’octroyer le contrat pour l’élagage de l’arbre obstruant un lampadaire situé sur la rue Saint-Antoine à Le Groupe Doucet – 9443- 8173 Québec Inc. au montant de 517,39 $ taxes incluses et d’autoriser la direction générale à procéder à l’ac…
   • · Motion 19 added: D’autoriser la diffusion d’un appel à bénévoles pour le démantèlement des bandes de patinoire ; Que cet appel soit publié sur les différentes plateformes de communication de la municipalité, incluant Facebook, le site internet et tout autr…
   • · Motion 20 added: d’autoriser l’achat d’équipements informatique auprès de ARCSYS selon l’estimation no 498 en date du 15 avril 2026 pour un montant total de 2 237,96 $ taxes incluses et d’autoriser la direction générale à procéder à l’achat et à signer tou…
   • · Motion 21 added: d’autoriser monsieur Jacques Goulet à effectuer l’entretien printanier du sentier Le Moniquois pour un montant approximatif de 500 $, selon les travaux requis.
   • · Motion 22 added: d’accepter la soumission de Pinard et Frère – Entretien au montant de 3 941,81 $, taxes incluses, pour la fourniture, l’installation et l’entretien des pots floraux pour la saison estivale 2026.
   • · Motion 23 added: que la présente séance ordinaire soit levée à 20 h 18.
   • · Attendance added: Lisa-Marie Lemire (present)
   • · Attendance added: Renée Pinard (absent)
   • · Attendance added: Jean-François Guévin (absent)
   • · Attendance added: Patrice Vaugeois (present)
   • · Attendance added: SYLVAIN Gélinas (present)
   • · Attendance added: Nathalie Chapdelaine (present)
   • · Attendance added: Mathieu Le Breton (present)