5 mai 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Saguenay adopte l'ordre du jour de la présente séance avec les modifications suivantes : AJOUTER : 12.1 Participation au projet pilote de fiducie d'utilité sociale avec le Conseil du patrimoine relig…
   • · Motion 2 added: QUE le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le 8 avril 2026 dont une copie conforme a été signifiée à tous les membres du conseil, dans les délais prévus par la Loi, soit par la présente adopté et ratifié à toute…
   • · Motion 3 added: D'ACCEPTER la demande d'autorisation en vertu des orientations du Ministère relatives à la conservation du Site patrimonial déclaré d'Arvida présentée par Alain Lalumière et Lise Pagé, 2896, rue Parks, Jonquière, visant la réfection de la …
   • · Motion 4 added: D'ACCEPTER la demande d'autorisation en vertu des orientations du Ministère relatives à la conservation du Site patrimonial déclaré d'Arvida présentée par Sonia Simard, 2953, rue Geoffrion, Jonquière, visant la réfection de la galerie avan…
   • · Motion 5 added: D'ACCEPTER la demande d'autorisation en vertu des orientations du ministère relatives à la conservation du Site patrimonial déclaré d'Arvida présentée par David Bouchard et Geneviève Bolduc-Gagnon, 2858, boulevard du Saguenay, Jonquière, v…
   • · Motion 6 added: D'ACCEPTER la demande d'autorisation en vertu du règlement municipal VS-R-2006-17, ayant pour objet la protection et la mise en valeur du patrimoine religieux à Ville de Saguenay, présentée par le Club d'escalade de Chicoutimi, 370 rue Sai…
   • · Motion 7 added: D'ACCEPTER la demande d'autorisation en vertu des orientations du Ministère relatives à la conservation du Site patrimonial déclaré d'Arvida présentée par Sabrina Bergeron, 1873, boulevard Mellon, Jonquière, visant le remplacement des port…
   • · Motion 8 added: D'ACCEPTER la demande d'autorisation en vertu des orientations du Ministère relatives à la conservation du Site patrimonial déclaré d'Arvida présentée par Jean-François Gagné, 2935, rue Ohm, Jonquière, pour des travaux visant le revêtement…
   • · Motion 9 added: D'ACCEPTER la demande en vertu du règlement municipal 590, portant sur la protection et la mise en valeur du patrimoine bâti pour l'arrondissement de La Baie, présentée par Francis Bergeron et Alycia Houde, 1882, rue des Marguerites, La Ba…
   • · Motion 10 added: D'ACCEPTER la demande d'autorisation en vertu du règlement municipal VS-R-2006-17, ayant pour objet la protection et la mise en valeur du patrimoine religieux à Ville de Saguenay, présentée par Complexe Bon-Pasteur inc, 2-1051, boulevard T…
   • · Motion 11 added: D'ACCEPTER la demande en vertu du règlement municipal 590, portant sur la protection et la mise en valeur du patrimoine bâti pour l'arrondissement de La Baie, présentée par Ferronex inc., 4827, chemin de la Rivière, La Baie, visant des tra…
   • · Motion 12 added: D'ACCEPTER la demande d'autorisation en vertu des orientations du ministère relatives à la conservation du Site patrimonial déclaré d'Arvida présentée par Richard Dionne et Lise Bouchard, 3001, rue Berthier, Jonquière visant des travaux de…
   • · Motion 13 added: DE REFUSER la demande de citation visant l'immeuble situé au 485, rue de Normandie.
   • · Motion 14 added: DE DIFFÉRER la demande de la Ville de Saguenay, 201, rue Racine Est, Chicoutimi, qui sollicite une demande auprès de la CPTAQ pour exclure de la zone agricole une partie du lot 3 094 875 du cadastre du Québec, sur une superficie de 2,24 he…
   • · Motion 15 added: QUE le conseil municipal accepte la demande d'amendement au règlement d'urbanisme présentée par Mario Tremblay, 2092, rue du Père-Lalemant, Jonquière, visant à régulariser l'usage de « Service de réparation d'automobiles (garage) » à même …
   • · Attendance added: Luc Boivin (present)
   • · Attendance added: Claude Bouchard (present)
   • · Attendance added: Jacques Cleary (present)
   • · Attendance added: Carl Dufour (present)
   • · Attendance added: Serge Gaudreault (present)
   • · Attendance added: Geneviève Girard (present)
   • · Attendance added: Michel Thiffault (present)
   • · Attendance added: Michel Tremblay (present)
   • · Attendance added: Alain Doré (present)
   • · Attendance added: Cathy Fortin (present)
   • · Attendance added: Joan Simard (present)
   • · Attendance added: Raynald Simard (present)
   • · Attendance added: Daniel Tremblay-Larouche (present)
   • · Attendance added: Patricia Girard (present)
   • · Attendance added: François Fortin (present)
   • · Attendance added: Marc-André Gagnon (present)
   • · Attendance added: Audrey Lapointe (present)
   • · Participation added: Luc Boivin recuse