3 février 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Saguenay adopte l'ordre du jour de la présente séance avec les modifications suivantes...
   • · Motion 2 added: QUE le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le 13 janvier 2026... soit par la présente adopté et ratifié...
   • · Motion 3 added: QUE le procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le 19 janvier 2026... soit par la présente adopté et ratifié...
   • · Motion 4 added: QUE ce conseil ratifie le rapport de la réunion tenue le 15 janvier 2026 par le conseil local du patrimoine de la Ville de Saguenay.
   • · Motion 5 added: D'ACCEPTER la demande d'autorisation en vertu des orientations du Ministère relatives à la conservation du Site patrimonial déclaré d'Arvida présentée par Francis Simard...
   • · Motion 6 added: D'ACCEPTER la demande d'autorisation en vertu des orientations du Ministère relatives à la conservation du Site patrimonial déclaré d'Arvida présentée par Maxym Gagné et Daren Lapointe...
   • · Motion 7 added: D'ACCEPTER la demande d'autorisation en vertu des orientations du Ministère relatives à la conservation du Site patrimonial déclaré d'Arvida présentée par 9365-7690 Québec inc...
   • · Motion 8 added: D'ACCEPTER la demande en vertu du règlement municipal 590... présentée par CSS des Rives-du-Saguenay...
   • · Motion 9 added: D'ACCEPTER la demande d'autorisation en vertu des orientations du Ministère relatives à la conservation du Site patrimonial déclaré d'Arvida présentée par Éric Lavoie et Linda Potvin...
   • · Motion 10 added: D'ACCEPTER la demande en vertu du règlement municipal 590... présentée par Jean-François Boucher...
   • · Motion 11 added: D'ACCEPTER la demande d'autorisation en vertu des orientations du Ministère relatives à la conservation du Site patrimonial déclaré d'Arvida présentée par Valérie Côté...
   • · Motion 12 added: D'ACCEPTER la demande d'autorisation en vertu du règlement municipal VS-R-2006-17... présentée par La Fabrique de la paroisse Saint-Dominique...
   • · Motion 13 added: D'ACCEPTER la demande d'autorisation en vertu du Site patrimonial classé de la Pulperie-de-Chicoutimi, présentée par Corporation du Musée du Saguenay...
   • · Motion 14 added: QUE la Ville de Saguenay accepte la recommandation du conseil local du patrimoine quant à l'admissibilité au programme de soutien au milieu municipal en patrimoine immobilier...
   • · Motion 15 added: D'ACCEPTER la demande en vertu du règlement municipal 590... présentée par Ville de Saguenay...
   • · Motion 16 added: D'ACCEPTER la demande d'autorisation en vertu des orientations du Ministère relatives à la conservation du Site patrimonial déclaré d'Arvida présentée par Andréanne Gauthier...
   • · Motion 17 added: D'ACCEPTER la demande d'autorisation en vertu des orientations du ministère relatives à la conservation du Site patrimonial déclaré d'Arvida présentée par la Commission scolaire centrale Québec...
   • · Motion 18 added: D'ACCEPTER la demande d'autorisation en vertu du règlement municipal VS-RU-2025-88... présentée par Eurêko!...
   • · Motion 19 added: D'ACCEPTER la demande en vertu du règlement municipal 590... présentée par Cédrick Côté et Jean-François Girard...
   • · Motion 20 added: D'ACCEPTER la demande d'autorisation en vertu des orientations du Ministère relatives à la conservation du Site patrimonial déclaré d'Arvida par 9365-7690 Québec inc...
   • · Motion 21 added: D'ACCEPTER la demande d'autorisation en vertu du règlement municipal VS-R-2006-17... présentée par Complexe Bon-Pasteur inc...
   • · Attendance added: Claude Bouchard (present)
   • · Attendance added: Jacques Cleary (present)
   • · Attendance added: Carl Dufour (present)
   • · Attendance added: Serge Gaudreault (present)
   • · Attendance added: Raynald Simard (present)
   • · Attendance added: Luc Boivin (present)
   • · Attendance added: Michel Thiffault (present)
   • · Attendance added: Michel Tremblay (present)
   • · Attendance added: Alain Doré (present)
   • · Attendance added: Cathy Fortin (present)
   • · Attendance added: François Fortin (present)
   • · Attendance added: Marc-André Gagnon (present)
   • · Attendance added: Audrey Lapointe (present)
   • · Attendance added: Joan Simard (present)
   • · Attendance added: Daniel Tremblay-Larouche (present)
   • · Attendance added: Gabriel Rioux (present)
   • · Attendance added: Annie Jean (present)