13 janvier 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: Que l’ordre du jour soit adopté, tel que présenté.
   • · Motion 2 added: Que les minutes de la séance du 1er décembre 2025, de la séance extraordinaire du 15 décembre 2025 et de la séance du 17 décembre 2025 pour l’adoption du budget, soient acceptées.
   • · Motion 3 added: Que les comptes pour un montant de 419 464.17$ soient payés, et ce, à même les montants prévus à cette fin; Qu’une copie de la liste des comptes à payer, incluant les revenus du mois, soit archivée à la municipalité sous la côte 2026-01.
   • · Motion 4 added: Que des frais d’intérêts de 1.00% par mois, soit 12% par année, soient chargés sur les comptes passés dus à la Municipalité de Frontenac pour l’année 2026.
   • · Motion 5 added: Que la Municipalité de Frontenac accorde une augmentation de 2 % à tous les membres du conseil, selon la Régie des Rentes du Québec pour 2026; Que la Municipalité de Frontenac accorde une augmentation salariale de 3% à M. Jean-Sébastien Ro…
   • · Motion 6 added: Que la Municipalité de Frontenac accorde une augmentation des honoraires de 3%, selon un taux moyen de l’indice des prix à la consommation établi par Statistiques Canada pour la province du Québec de l’année 2025, à M. Richard Giguère, à c…
   • · Motion 7 added: QUE le Conseil de la Municipalité de Frontenac statue et ordonne, par le présent règlement, ce qui suit : [Règlement 500-2025]
   • · Motion 8 added: Il est, par la présente, donné avis de motion, par la conseillère, Mme Abigail Zalac, qu’il sera adopté, à une séance subséquente, le « RÈGLEMENT NO 501-2026 CONCERNANT LE BON ORDRE ET LA PAIX PUBLIQUE ».
   • · Motion 9 added: Il est, par la présente, donné avis de motion, par le conseiller, M. René Pépin, qu’il sera adopté, à une séance subséquente, le « RÈGLEMENT NO 502-2026 DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE DE 1 208 000 $ ET UN EMPRUNT DE 1 208 000 $ POUR LA CONSTRUCTION…
   • · Motion 10 added: D’affecter au fonds réservé pour les dépenses liées à la tenue d’une élection un montant de 2 500$ pour l’exercice financier 2026; Que les fonds nécessaires à cette affectation soient puisés à même le fonds général de l’exercice.
   • · Motion 11 added: Que la Municipalité de Frontenac retienne les services de la firme Raymond, Chabot, Grant, Thornton, afin de préparer ses états financiers pour l'année 2025.
   • · Motion 12 added: Que la répartition des tâches des membres du conseil soit établie selon ce qui suit : [Liste des comités]
   • · Motion 13 added: Que la Municipalité de Frontenac paie la cotisation annuelle 2026 auprès de l’ADMQ pour M. Bruno Turmel et M. Jean-Sébastien Roy, d’un montant total de 2 375.51$ taxes incluses.
   • · Motion 14 added: Que le conseil adopte la politique d’utilisation de l’intelligence artificielle, telle que présentée, afin d’encadrer et de baliser le recours à l’IA dans le cadre des activités, programmes, services et opérations de la municipalité ; Que …
   • · Motion 15 added: Que la municipalité accepte l’offre de services de Création Wizard inc. pour l’acquisition, l’implantation et l’utilisation du système RéservPro, selon les modalités stipulées dans l’offre reçue ; Que M. Jean-Sébastien Roy, directeur génér…
   • · Motion 16 added: Que la Municipalité de Frontenac demande des soumissions séparément pour : - le transport à l’heure avec camions 10 roues et 12 roues; - le prix à l’heure pour une pelle hydraulique avec opérateur; Que les soumissions soient demandées à au…
   • · Motion 17 added: Que la municipalité accepte l’offre de services déposée par Lafontaine et fils Inc. pour la fourniture et la livraison de 1 000 tonnes de sable tamisé, au coût de 17,25 $ par tonne (taxes en sus), selon les termes et conditions de la soumi…
   • · Motion 18 added: Que la municipalité accepte l’offre de services de la compagnie Gosselin Bicycle pour la fourniture et la livraison de la génératrice 12 500 W (référence BE12500T), pour un montant total de 2 010,90 $ (taxes incluses) ; Que la municipalité…
   • · Motion 19 added: Que la municipalité accepte la soumission déposée par BC Électrique, pour l’acquisition d’une génératrice d’urgence au diesel, au montant total de 86 635,49 $ (taxes incluses), celle-ci étant la plus basse soumission conforme ; Que M. Jean…
   • · Motion 20 added: Que le conseil municipal accepte la plus basse soumission conforme reçue, soit celle de G Coffrages, pour l’implantation d’une génératrice d’urgence au diesel, au montant de 5 952,54 $, taxes incluses; Que M. Jean-Sébastien Roy, directeur …
   • · Motion 21 added: Que le conseil municipal accepte l’offre de services de la Fédération québécoise des Municipalités pour la réalisation de l’étude d’optimisation de la déphosphatation à la station d’épuration des eaux usées du secteur Mercier, selon les te…
   • · Motion 22 added: Que la municipalité s’engage à respecter les modalités du Guide qui s’appliquent à elle; Que la municipalité s’engage à être la seule responsable et à dégager le gouvernement du Canada et le gouvernement du Québec de même que leurs ministr…
   • · Motion 23 added: Que le conseil municipal autorise le lancement d’un appel d’offres public pour la construction d’une piste multifonctionnelle sur la Route 204 à compter de la rue Des Cèdres jusqu’à l’entrée du village près de l’intersection de la rue Prin…
   • · Motion 24 added: Que la Municipalité de Frontenac nomme M. Jean-Sébastien Roy, directeur général et greffier-trésorier ainsi que Mme Julie Paré, responsable de la bibliothèque et des loisirs, personnes ressources dans le cadre du programme des Cadets de la…
   • · Motion 25 added: Que le conseil municipal accepte l’offre de la firme Ecce Terra arpenteurs-géomètres SENCRL pour la réalisation du premier et du second vol de drone relativement à la carrière située sur la Route 204, sur une partie des lots 5 587 213 et 5…
   • · Motion 26 added: Que le conseil de la Municipalité de Frontenac est en faveur et appuie le dépôt de la MRC du Granit pour un tel projet dans l’appel de projets en cours du programme circonflexe – Prêt-pour-bouger ; Que ce document constitue une résolution …
   • · Motion 27 added: Que le conseil de la Municipalité de Frontenac souhaite déposer une demande dans le cadre de l’appel de projets en cours du programme circonflexe – Prêt-pour-bouger, local; Que, si le projet est accepté, la Municipalité de Frontenac s’enga…
   • · Motion 28 added: Que le conseil municipal autorise la tenue des ateliers de cuisine animés par le chef François Gauthier dans le local des Activités Féminines, à raison d’un atelier par mois à compter de février 2026, sauf pour les mois de juillet et août;…
   • · Motion 29 added: Que le conseil municipal accepte la soumission de Discomix Créateur d’ambiance pour les services techniques et d’animation nécessaires à l’organisation des discos les 30 janvier et 27 février 2026 à la patinoire, au montant de 650 $ plus t…
   • · Motion 30 added: Que la Municipalité de Frontenac accepte de verser une aide financière au Club plein air Biathlon Estrie d’un montant de 50$.
   • · Motion 31 added: Que le conseil municipal réitère son soutien public à la Maison d’hébergement La Bouée Régionale, encourage ses démarches auprès du gouvernement du Québec pour l’obtention d’un financement stable et adéquat, et invite la communauté à se mo…
   • · Motion 32 added: Que la Municipalité de Frontenac autorise l’organisation du Gran Fondo Lac-Mégantic, à circuler sur le territoire de la municipalité le 15 août 2026; Que la municipalité avise la Direction régionale du Ministère des Transports, qu’elle n’a…
   • · Motion 33 added: Que le conseil municipal accepte la plus basse soumission conforme reçue dans le cadre de l'appel d'offres, soit celle de Englobe Corp., pour la réalisation de l'étude géotechnique et de la caractérisation environnementale phase II relativ…
   • · Motion 34 added: Que la Municipalité de Frontenac achète de Dubé Équipement de Bureau une chaise pour la coordonnatrice aux sports et loisirs, d’un montant d’environ 750$.
   • · Attendance added: Gaby Gendron (present)
   • · Attendance added: Lucie Boulanger (present)
   • · Attendance added: Abigail Zalac (present)
   • · Attendance added: Olivier Therrien (present)
   • · Attendance added: Andy Maheux (present)
   • · Attendance added: René Pépin (present)
   • · Attendance added: Marcel Pépin (present)
   • · Attendance added: Jean-Sébastien Roy (present)
   • · Attendance added: Manon Dupuis (present)