2 février 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d’adopter l’ordre du jour tel qu’il a été modifié, en reportant le point 5.10 à une séance ultérieure.
   • · Motion 2 added: d’adopter le procès-verbal de la séance du conseil du 12 janvier 2026 comme il a été déposé.
   • · Motion 3 added: que le conseil municipal remercie chaleureusement monsieur Marcel Grenier pour son dévouement exemplaire et pour l’ensemble de son œuvre au cours de ses 51 années de service, dont 49 années à titre de directeur général.
   • · Motion 4 added: que le conseil municipal remercie chaleureusement madame Francine Lachance pour ses 48 années de service dévoué et pour sa contribution essentielle au Service de la trésorerie de la Ville de Sainte-Catherine-de-la-Jacques-Cartier.
   • · Motion 5 added: que le conseil municipal remercie chaleureusement madame Isabelle Bernier pour ses 12 années de service dévoué, pour la qualité de son travail et pour sa contribution marquante à l’organisation municipale.
   • · Motion 6 added: d’amender la résolution numéro 359-2025 afin de permettre à madame Manon Lévesque de bénéficier de la prime d’appel pour les fins de semaine, rétroactivement au 12 décembre 2025, incluant la période du 29 décembre 2025 au 4 janvier 2026, e…
   • · Motion 7 added: d’entériner l’embauche des employés occasionnels suivants comme préposé à l’accès aux locaux en date du 15 janvier 2026 soit, Francis Clément (échelon 1), Denise LeBrasseur (échelon 2), Azélie Linteau (échelon 1) et Julien Simard (échelon …
   • · Motion 8 added: que le conseil municipal ratifie l’embauche de monsieur Victorin Rochette, à l’échelon 8, au titre de journalier occasionnel pour la saison hivernale, du samedi 6 décembre 2025 au dimanche 8 mars 2026, afin d’assurer l’entretien du parc de…
   • · Motion 9 added: d’entériner l’embauche de monsieur Mathieu Rhéaume au poste de commissionnaire aux Services techniques pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2026, à raison de 15 heures par semaine, selon les besoins de la Ville, au taux horaire pr…
   • · Motion 10 added: d’entériner l’embauche de monsieur Victorin Rochette au poste d’agent de sécurité lors des séances du conseil et de le rémunérer à l’échelon 8 de la grille salariale en vigueur pour les employés occasionnels, pour la période du 1er janvier…
   • · Motion 11 added: d’autoriser monsieur le maire Mathieu Roberge et monsieur le directeur général Martin Careau à signer ladite entente.
   • · Motion 12 added: que madame Camille Morel-Duquette soit embauchée à titre d’étudiante au Service de l’urbanisme pour soutenir l’équipe de l’urbanisme dans la numérisation des documents, à raison de 10 heures par semaine, du 26 janvier au 30 avril 2026.
   • · Motion 13 added: d’indexer les grilles salariales des postes occasionnels de 2,5 %, soit la moyenne de l’augmentation de l’IPC pour la région de Québec d’octobre 2024 à septembre 2025, pour les emplois suivants
   • · Motion 14 added: que le conseil municipal mandate un comité afin de procéder à la sélection finale des candidats au poste de greffier et directeur des affaires juridiques, à la suite du processus de présélection mené par la conseillère en gestion des resso…
   • · Motion 15 added: que le conseil municipal forme et mandate un comité afin de procéder à la sélection finale des candidats au poste de directeur des Services techniques, à la suite du processus de présélection mené par la conseillère en gestion des ressourc…
   • · Motion 16 added: que la Ville de Sainte-Catherine-de-la-Jacques-Cartier entérine le budget global du transport adapté de la MRC de La Jacques-Cartier et signifie l’acceptation de sa participation et l’engagement à verser sa quote-part 2026 au montant de 27…
   • · Motion 17 added: d’octroyer le contrat à MEDIAL Services-Conseils-SST pour l’année 2026 estimé à un montant maximal de 19 809,98 $, plus taxes.
   • · Motion 18 added: que la Ville de Sainte-Catherine-de-la-Jacques-Cartier demande au Directeur de l’état civil de désigner le maire, monsieur Mathieu Roberge, et messieurs les conseillers Jeremy Ouellet-Rousseau, Eric Gadoury, Marc-Antoine Gagnon et David Mi…
   • · Motion 19 added: de refuser la dérogation mineure visant la construction d’une résidence unifamiliale isolée au 73, rue Irène-Paquet.
   • · Motion 20 added: d’accorder la dérogation mineure visant la construction d’un garage isolé au 136, rue Bon-Air.
   • · Motion 21 added: que ce conseil adopte le premier projet de règlement numéro APR-420-2026 modifiant le Règlement de zonage numéro 1259-2014 visant à créer la zone 165-H à partir de la zone 76-F.
   • · Motion 22 added: que ce conseil adopte le Règlement numéro 1705-2026 interdisant l’épandage de déjections animales, de boues ou de résidus provenant d’une fabrique de pâtes et papiers pendant certaines journées de l’année 2026.
   • · Motion 23 added: d’adopter le Règlement numéro 1706-2026 modifiant le Règlement de zonage numéro 1259-2014 afin d’autoriser l’usage « Hi : Multilogements » dans la zone 162-H.
   • · Motion 24 added: de nommer, comme fonctionnaire municipal désigné, monsieur Raphaël Germain, inspecteur adjoint. Il est également résolu de nommer, comme fonctionnaire municipale désignée adjointe, madame Audrey Bélanger, inspectrice adjointe.
   • · Motion 25 added: d’octroyer le contrat à la CBJC pour la caractérisation écologique, la validation du sentier projeté et la préparation de la demande d’autorisation ministérielle dans la tourbière de la rivière Noire, selon l’offre de service soumise en no…
   • · Motion 26 added: d’approuver la subdivision du lot 5 079 814, tel que présenté.
   • · Motion 27 added: que ce conseil mandate la firme ARPO groupe-conseil pour la surveillance des travaux de génie civil, d’électricité et d’automatisation... et que ce conseil mandate la firme LB génie-conseil pour la surveillance des travaux en mécanique de …
   • · Motion 28 added: d’autoriser le paiement numéro 3 à la compagnie Groupe Symaco inc. d’une somme de 151 364,14 $.
   • · Motion 29 added: d’autoriser le paiement numéro 5 à la compagnie Groupe Symaco inc. d’une somme de 24 105,08 $.
   • · Motion 30 added: d’autoriser l’inscription de la Ville de Sainte-Catherine-de-la-Jacques-Cartier à la 21e édition des Fleurons du Québec pour une somme de 2 941 $, plus taxes, pour les années 2026, 2027 et 2028.
   • · Attendance added: Mathieu Roberge (present)
   • · Attendance added: Jeremy Ouellet-Rousseau (present)
   • · Attendance added: Eric Gadoury (present)
   • · Attendance added: Marc-Antoine Gagnon (present)
   • · Attendance added: David Milot (present)
   • · Attendance added: Josée Lampron (present)
   • · Attendance added: Martin Chabot (present)
   • · Attendance added: Martin Careau (present)
   • · Attendance added: Mélanie Côté (present)
   • · Attendance added: Rosalie Laroche (present)