17 mars 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: Que l'ordre du jour de la présente séance soit adopté, tel que rédigé.
   • · Motion 2 added: Que le procès-verbal de la séance ordinaire du 17 février 2026 soit adopté tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: Que le procès-verbal de la séance extraordinaire du 10 mars 2026 soit adopté tel que rédigé.
   • · Motion 4 added: D' autoriser la directrice générale et greffière-trésorière, madame Marie Claude De Gagné, à signer un contrat de travail avec monsieur Émile Cossette pour la période estivale 2026, le tout conformément aux conditions prévues dans le budge…
   • · Motion 5 added: D'autoriser la directrice générale et greffière-trésorière, madame Marie Claude De Gagné, à signer un contrat de travail avec monsieur Jocelyn Sirois pour une période de 6 mois, le tout conformément aux conditions prévues au budget 2026.
   • · Motion 6 added: De modifier l'article 5.1 pour y lire les mêmes taux d'indemnités de kilométrage contenus dans le Règlement sur les tarifs applicables aux frais de déplacement des membres du conseil municipal;
   • · Motion 7 added: D' autoriser le maire, monsieur Ghislain Nadeau, à signer la nouvelle politique de ressources humaines. D'autoriser la directrice générale et greffière-trésorière, madame Marie Claude De Gagné, à signer la nouvelle politique de ressources …
   • · Motion 8 added: Que pour tous les motifs invoqués, ce conseil approuve la demande d'aliénation des lots précités.
   • · Motion 9 added: Que le service d'inspection municipal effectue des sorties régulières sur l'ensemble du territoire. Que le service d'inspection utilise les moyens législatifs à sa disposition pour punir les contrevenants à la règlementation.
   • · Motion 10 added: Que la liste résumée des salaires versés ainsi que les comptes payés et à payer au 16 septembre 2025, déposée par monsieur Pierre Paul, comptable, totalisant un montant de 246 008.70$, soit et est approuvée:
   • · Motion 11 added: Que ce conseil adjuge le contrat de fourniture, transport et épandage d'abat-poussière liquide pour l'année 2026 à l'entreprise RM Enterprises, ce pour un montant total de 54 281,00 $ (avant taxes).
   • · Motion 12 added: d'adopté le projet règlement suivant :
   • · Motion 13 added: Que le conseil municipal demande formellement au gouvernement du Québec de modifier le guide TECQ 2024-2028, publié en janvier 2026, afin de retirer l'exigence d'une épaisseur minimale de 300 mm pour le rechargement granulaire et de reveni…
   • · Motion 14 added: Que ce conseil autorise le remboursement de frais de représentation à madame la conseillère Nadia Caron, totalisant un montant de 145.44$ pour la rencontre tenue à Rouyn-Noranda avec le premier ministre en décembre 2025.
   • · Motion 15 added: Que la présente séance soit et est levée.
   • · Attendance added: Ghislain Nadeau (present)
   • · Attendance added: Alain Picard (present)
   • · Attendance added: Nadia Caron (present)
   • · Attendance added: Miguel Lessard (present)
   • · Attendance added: Stéphane Marchand (present)
   • · Attendance added: Brenda Olivier (present)
   • · Attendance added: André Masson (remote)
   • · Attendance added: Marie Claude De Gagné (present)
   • · Attendance added: Mario Morin (present)