9 février 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jun 23, 2026
   • · Motion 1 added: Motion d'adopter l'ordre du jour tel que modifié.
   • · Motion 2 added: Motion d'approuver le procès-verbal tel que présenté.
   • · Motion 3 added: Motion que tous les documents énumérés sous les points de consentement soit reçus tel que présentés.
   • · Motion 4 added: Que le Conseil reçoive le rapport CSAS FS 2026 05, daté du 9 février 2026, et approuve le projet de règlement visant à modifier le règlement sur les frais et redevances 2025 130 afin d’ajouter les clauses suivantes.
   • · Motion 5 added: Que le Conseil reçoive le rapport PR-2026-02 daté du 9 février 2026 et : 1. Refuse la demande de subvention ponctuelle de 500 $ du Club Optimiste de Russell, et approuve la demande de subvention en nature d’une valeur de 537 $ pour l’utili…
   • · Motion 6 added: Que le Conseil reçoive et approuve la recommandation 2026-01 daté du 21 janvier 2025 du Comité consultatif sur l'environnement et la durabilité de donner la directive à l’administration de développer un règlement pour les arbres urbains se…
   • · Motion 7 added: Le Conseil établisse l’utilisation d’un sondage de sortie des membres des comités du Conseil comme pratique de gouvernance standard pour tous les comités, conseils et organismes consultatifs nommés par le Conseil, à l’exclusion du Conseil …
   • · Motion 8 added: Que le Conseil charge le personnel d'entreprendre un examen post-mise en œuvre de la transition vers la collecte automatisée des déchets solides...
   • · Motion 9 added: Motion que le Conseil approuve toutes les recommandations énumérées à l’ordre du jour au #11 Rapports des départements et comités du conseil à l'exception des articles 11 d, g et l qui seront traités séparément.
   • · Motion 10 added: Motion que le Conseil approuve les règlements 2026-011 à 2026-016 inclusivement, en première, deuxième et troisième lectures tel qu'indiqué sur l'ordre du jour.
   • · Motion 11 added: Que le Conseil suspende les règles de procédure à ce moment afin d'ajouter une résolution au sujet du Mois de l'histoire des Noirs.
   • · Motion 12 added: Que le Conseil appuie l'événement du Mois de l'histoire des Noirs qui aura lieu le 28 février 2026 au Centre communautaire Camille Piché et approuve une subvention en nature d'une valeur de 358 $ + taxes et de 1 000 $ en comptant.
   • · Motion 13 added: Motion pour ouvrir une réunion à huis clos à 20 h 54 afin de traiter des questions relatives à l'article 239 de la Loi sur les municipalités, 2001, L.O. 2001, chapitre 25
   • · Motion 14 added: Que le Conseil procède à la conclusion de l'entente d'achat entre le canton de Russell et la Caisse Desjardins Ontario Credit Union Inc. et adopte un règlement autorisant le maire et la greffière à signer les documents relatifs à l'achat d…
   • · Motion 15 added: Que le règlement 2026-018, étant un règlement pour confirmer les procédures du conseil de la Corporation du canton de Russell lors de sa séance ordinaire du 9 février 2026 soit déposé et réputé lu en première, deuxième et troisième lecture…
   • · Attendance added: Mike Tarnowski (present)
   • · Attendance added: Charles Armstrong (present)
   • · Attendance added: Jamie Laurin (regrets)
   • · Attendance added: Richard Godin (present)
   • · Attendance added: Joanne Camiré Laflamme (present)
   • · Attendance added: Millie Bourdeau (present)
   • · Attendance added: Jonathan Bourgon (present)
   • · Attendance added: Sébastien Dagenais (present)
   • · Attendance added: Céline Guitard (present)
   • · Attendance added: Brian McBain (present)
   • · Attendance added: Maryse Roy (present)
   • · Attendance added: Lisa Deacon (present)
   • · Attendance added: Marc Lalonde (present)
   • · Participation added: Charles Armstrong arrive