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Accueil Russell Séances 2 février 2026

Comité consultatif · Ordinaire

2 février 2026

Comité consultatif sur l'aménagement du territoire

18:00 – 18:10 · 0h 10m
5 présents · 0 absents
Personnel et officiers présents

Revisions

  1. First published Substantive fetched Jun 23, 2026
    • · Motion 1 added: Il est résolu que la séance du comité consultatif sur l’aménagement du territoire soit ouverte.
    • · Motion 2 added: Il est résolu que l’ordre du jour soit adopté tel que présenté.
    • · Motion 3 added: Il est résolu que le procès-verbal de la réunion du comité consultatif sur l’aménagement du territoire du 17 novembre 2025 soit adopté tel que présenté.
    • · Motion 4 added: Le comité consultatif sur l'aménagement du territoire accuse réception du rapport n° PD-2026-01 et approuve la recommandation du département d'aménagement du territoire d'approuver une modification du zonage soumise par la Municipalité de …
    • · Motion 5 added: Il est résolu que la séance du comité d’aménagement du territoire soit levée à 18h10
    • · Attendance added: Marc Lalonde (present)
    • · Attendance added: Jamie Laurin (present)
    • · Attendance added: Jean-Guy Bisson (present)
    • · Attendance added: Mélanie Gervais (present)
    • · Attendance added: Jessica Manley (present)
    • · Attendance added: Sylvain Boudreault (present)
    • · Attendance added: Alexus Ball (present)
    • · Attendance added: Benjamin Teeter (present)
    • · Attendance added: Patricia Deschamps (present)